CONTRAT D’ADHESION (Adhérent)

CONTRAT D’ADHESION (Adhérent)

Préalablement à la signature de ce contrat, l’abonné(e) désigné ci-dessous a visité les installations du club et a pris connaissance des prestations proposées, du règlement intérieur du club affiché à l’accueil, et de la chartre dont un exemplaire lui a été remis. Le présent document recto/verso établit un lien de droit exclusif entre les co-contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé entre elles devant le Tribunal compétent de LYON, conformément aux articles 1134 et 1165 du Code Civil.

 Mme  Mr Nom : ................................................. Prénom : ...................................................

FORMULE: 1 an 430€  39,90€/mois  35€/mois étudiant  25€/mois 13h30-17h  10 séances 100€ 

400€ 1 an étudiant 

Date début :….…/….…./……….. Date de fin :….…/….…/………. Droits d’accès €

Chèque : …………………..…….…….. .CB : …….…………€ Espèces €

Fait à Trévoux, le………/…………/……….

Conditions générales au dos signées

Signature précédée de la mention « lu et approuvé »

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CONTRAT D’ADHESION (Club)

Préalablement à la signature de ce contrat, l’abonné(e) désigné ci-dessous a visité les installations du club et a pris connaissance des prestations proposées, du règlement intérieur du club affiché à l’accueil, et de la chartre dont un exemplaire lui a été remis. Le présent document recto/verso établit un lien de droit exclusif entre les co-contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé entre elles devant le Tribunal compétent de LYON, conformément aux articles 1134 et 1165 du Code Civil.

 Mme

 Mr

Nom : ................................................. Prénom : ...................................................

Adresse : ...................................................................................................................................................................................

Code Postal :.........................Ville : ............................................... Email : ...........................................................................

Tél : .............................. Né(e) le : ..........................à ……………….......Profession : ...................................................

FORMULE : 1 an 430€  39,90€/mois  35€/mois étudiant  25€/mois 13h30-17h  10 séances 100€ 

400€ 1 an étudiant 

Date début :….…/….…./……….. Date de fin :….…/….…/………. Droits d’accès €

 Chèque : …………………..…….…….. .  CB : …….…………€  Espèces €

Fait à Trévoux, le………/…………/……….

Conditions générales au dos signées

Signature précédée de la mention « lu et approuvé »

1-OBJET DU CONTRAT Après avoir visité les installations du club et/ou avoir pris connaissance des prestations proposées, le Membre déclare souscrire un contrat d’abonnement B&SPORT nominatif et incessible l’autorisant à utiliser les installations en libre-service avec accès illimité, dans le cadre du forfait souscrit.
2-CONDITIONS D'ACCES Le Membre muni de sa carte validée est autorisé, sur présentation de celle-ci, à pénétrer dans les locaux du club et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture. Le Membre reconnaît à la direction du club le droit d’exclure de l’établissement par lettre motivée avec accusé de réception, toute personne dont l’attitude, le comportement ou la tenue serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant pour les autres membres, ou non conforme au présent contrat ou règlement intérieur du club.
3-REGLEMENT INTERIEUR Le membre déclare se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve et de respecter les consignes suivantes : -L’utilisation du cross training est réservée exclusivement aux adhérents de B&SPORT et seulement aux heures d’ouverture du centre. -Présence des enfants exclue sur le plateau de musculation et dans la salle de cours pour des raisons de sécurité. -Interdiction de fumer à l’intérieur et devant l’établissement -Port de vêtements et chaussures de sport spécifiques et exclusifs. -L’emploi d’une serviette sur les appareils et tapis de sol. -Nettoyer sa place et appareils après chaque utilisation. -Ranger le matériel après utilisation. -La nourriture est interdite dans les salles d’entraînement. -Chaque membre s’engage en cas d’accident dont il serait témoin à alerter immédiatement les secours. -Les personnes extérieures bénéficiant d’une invitation d’adhérent ou d’une séance découverte sont soumises au même règlement que les membres inscrits.
4-VESTIAIRE/DEPOT Le Membre doit utiliser des casiers à fermeture traditionnelle dont l’utilisation est limitée à la durée de la séance (la fourniture du cadenas reste à la charge de l’adhérent). Il convient de rajouter : Le membre reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus par le fait de placer des objets de valeur dans les vestiaires et ou dans les salles de cours. Le club ne serait être responsable en cas de vol.
5-ATTESTATION/CERTIFICAT MEDICAL Le Membre atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par le club, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
6-RESPONSABILITE CIVILE/DOMMAGE CORPOREL Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Cette assurance a pour objet de garantir le club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels, immatériels… La responsabilité du club ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations. De son côté, le Membre est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du club. Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, le club informe le Membre de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique, dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
7-MODALITES DE RESILIATION Pour les abonnements par prélèvement, la demande de résiliation à l’initiative du Membre, est possible par courrier avec accusé de réception avant le 20 du mois en cours. Un préavis de 2 mois sera appliqué.
L’abonnement peut être résilié de plein droit à l’initiative du club pour les motifs suivants : - En cas de non-respect du règlement intérieur et de la charte du club, dans les conditions prévues à l’article des conditions générales du contrat. - En cas de fraude dans l’utilisation de la carte d’abonnement - En cas de fraude dans la construction du dossier d’abonnement, fausse déclaration, falsification de pièces - En cas de défaut de paiement, étant précisé qu’un premier incident de paiement donne lieu à la suspension de la carte d’abonnement, en attendant régularisation, mais que deux défauts de paiements, consécutifs ou non, peuvent donner lieu à la résiliation de l’abonnement. En cas de résiliation à son initiative pour un ou plusieurs de ces motifs, le montant des frais d’inscription perçus restera acquis au club, sans préjudice de sa faculté d’engager toutes poursuites qu’il estimerait utiles. Après 3 prélèvements non honorés et non régularisés, il sera mis fin à l’abonnement définitivement, sans aucun remboursement de nos services, 12€ de frais bancaire vous seront facturés par le club pour chaque prélèvement non réglé. Le dossier sera transmis à un Huissier de Justice territorialement compétent si les mises en demeure restent infructueuses et les frais r esteront à la charge de l’abonné défaillant. 8-LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES Le traitement informatique du dossier du Membre dans le cadre de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, lui ouvre droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, le Membre doit s’adresser au service clientèle du club.
Signature précédée de la mention « lu et approuvé »

1-OBJET DU CONTRAT Après avoir visité les installations du club et/ou avoir pris connaissance des prestations proposées, le Membre déclare souscrire un contrat d’abonnement B&SPORT nominatif et incessible l’autorisant à utiliser les installations en libre-service avec accès illimité, dans le cadre du forfait souscrit.
2-CONDITIONS D'ACCES Le Membre muni de sa carte validée est autorisé, sur présentation de celle-ci, à pénétrer dans les locaux du club et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture. Le Membre reconnaît à la direction du club le droit d’exclure de l’établissement par lettre motivée avec accusé de réception, toute personne dont l’attitude, le comportement ou la tenue serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant pour les autres membres, ou non conforme au présent contrat ou règlement intérieur du club.
3-REGLEMENT INTERIEUR Le membre déclare se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve et de respecter les consignes suivantes : -L’utilisation du cross training est réservée exclusivement aux adhérents de B&SPORT et seulement aux heures d’ouverture du centre. -Présence des enfants exclue sur le plateau de musculation et dans la salle de cours pour des raisons de sécurité. -Interdiction de fumer à l’intérieur et devant l’établissement -Port de vêtements et chaussures de sport spécifiques et exclusifs. -L’emploi d’une serviette sur les appareils et tapis de sol. -Nettoyer sa place et appareils après chaque utilisation. -Ranger le matériel après utilisation. -La nourriture est interdite dans les salles d’entraînement. -Chaque membre s’engage en cas d’accident dont il serait témoin à alerter immédiatement les secours. -Les personnes extérieures bénéficiant d’une invitation d’adhérent ou d’une séance découverte sont soumises au même règlement que les membres inscrits.
4-VESTIAIRE/DEPOT Le Membre doit utiliser des casiers à fermeture traditionnelle dont l’utilisation est limitée à la durée de la séance (la fourniture du cadenas reste à la charge de l’adhérent). Il convient de rajouter : Le membre reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus par le fait de placer des objets de valeur dans les vestiaires et ou dans les salles de cours. Le club ne serait être responsable en cas de vol.
5-ATTESTATION/CERTIFICAT MEDICAL Le Membre atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par le club, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
6-RESPONSABILITE CIVILE/DOMMAGE CORPOREL Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Cette assurance a pour objet de garantir le club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels, immatériels… La responsabilité du club ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations. De son côté, le Membre est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du club. Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, le club informe le Membre de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique, dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
7-MODALITES DE RESILIATION Pour les abonnements par prélèvement, la demande de résiliation à l’initiative du Membre, est possible par courrier avec accusé de réception avant le 20 du mois en cours. Un préavis de 2 mois sera appliqué.
L’abonnement peut être résilié de plein droit à l’initiative du club pour les motifs suivants : - En cas de non-respect du règlement intérieur et de la charte du club, dans les conditions prévues à l’article des conditions générales du contrat. - En cas de fraude dans l’utilisation de la carte d’abonnement - En cas de fraude dans la construction du dossier d’abonnement, fausse déclaration, falsification de pièces - En cas de défaut de paiement, étant précisé qu’un premier incident de paiement donne lieu à la suspension de la carte d’abonnement, en attendant régularisation, mais que deux défauts de paiements, consécutifs ou non, peuvent donner lieu à la résiliation de l’abonnement. En cas de résiliation à son initiative pour un ou plusieurs de ces motifs, le montant des frais d’inscription perçus restera acquis au club, sans préjudice de sa faculté d’engager toutes poursuites qu’il estimerait utiles. Après 3 prélèvements non honorés et non régularisés, il sera mis fin à l’abonnement définitivement, sans aucun remboursement de nos services, 12€ de frais bancaire vous seront facturés par le club pour chaque prélèvement non réglé. Le dossier sera transmis à un Huissier de Justice territorialement compétent si les mises en demeure restent infructueuses et les frais r esteront à la charge de l’abonné défaillant. 8-LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES Le traitement informatique du dossier du Membre dans le cadre de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, lui ouvre droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, le Membre doit s’adresser au service clientèle du club.
Signature précédée de la mention « lu et approuvé »