Type de bénéficiaires Clauses Exemplaires

Type de bénéficiaires. Maîtres d’ouvrage publics : EPCI, Communes, Chambres consulaires, Syndicats Mixtes, Etablissements publics, GIP, Autorité Organisatrice du Transport • Maîtres d’ouvrage privés : Associations, SEM / SPL, SCI, SCIC / SCOP / CAE (coopératives d’activités et d’emploi) • Entreprises (dans le cadre de démarches collectives)
Type de bénéficiaires. Commune • Communauté de Communes
Type de bénéficiaires. Porteurs de projets publics ou assimilés : Pays des vallons de Vilaine, communautés de communes, communes, partenaires de l’emploi .... • Porteurs de projets privés : Associations, Groupements d’associations, entreprises….
Type de bénéficiaires. Collectivités locales, établissements publics, associations, groupements de producteurs, groupements de consommateurs, organisations professionnelles
Type de bénéficiaires. EPCI, chambres consulaires, entreprises, établissements publics
Type de bénéficiaires. EPCI • Syndicat mixte Pays
Type de bénéficiaires. Groupement de communautés de communes • Associations et clubs d’entreprises • Chambres consulaires
Type de bénéficiaires. Pays touristique, • Offices de tourisme, • Associations de professionnels, • Associations locales, • Entreprises, • Communes et leurs groupements.
Type de bénéficiaires. Agriculteurs structurés collectivement (CUMA, Groupement…) • Associations (MAB, CIVAM, MRJC, CPIE, KBTP…) • Chambres consulaires • Collectivités locales • Pays du Centre Ouest Bretagne • Études • Dépenses liées aux animations • Équipements collectifs • Supports de communication et pédagogiques
Type de bénéficiaires. Associations (ECOB, SITCOB, Alecob…) • Collectivités locales • Chambres consulaires • Établissements d’enseignement • Organisations professionnelles • Pays COB • Études, prestations externes.