Terminaux Clauses Exemplaires

Terminaux. Le Service a vocation à être utilisé sur un smartphone et/ou une tablette compatible via l’Application, ou sur un ordinateur PC/MAC via le Site web. Pour accéder au Service RMC Sport via l’Application, l’Utilisateur Filleul doit être titulaire d’un accès Wifi ou d’un forfait mobile avec un débit suffisant. L’usage de l’Application par les réseaux 3G/4G / 4G+ (hors Wifi) est décompté de l’internet mobile inclus dans le forfait mobile de l’Utilisateur Filleul. L’accès au service RMC Sport est possible dans la limite de cinq écrans compatibles,dans la limite d’une session en simultané.
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Terminaux. Le Client s’engage à ne pas acquérir ou louer de matériel radioélectrique (mobiles et périphériques) non agrées pour les réseaux de radiotéléphonie numérique GSM/GPRS/UMTS par les autorités compétentes en la matière. Il est responsable des conséquences de l’utilisation d’un matériel non agrée.
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Terminaux. Les Services RMC Sport et Plus Sport ont vocation à être utilisés sur un smartphone et/ou une tablette compatibles via l’Application, sur un ordinateur PC/ MAC via le Site web, sur un décodeur TV SFR ou RED by SFR (pour les Utilisateurs Box de SFR ou RED by SFR). Pour accéder aux Services RMC Sport et Plus Sport via l’Application, l’Utilisateur doit être titulaire d’un accès Wifi ou d’un forfait mobile avec un débit suffisant. L’usage de l’Application par les réseaux 3G/4G / 4G+ (hors Wifi) est décompté de l’internet mobile inclus dans le forfait mobile de l’Utilisateur. L’accès au service RMC Sport ou Plus Sport est possible dans la limite de cinq écrans compatibles, dans la limite d’une session en simultané.
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Terminaux. Le Service RMC Sport a vocation à être utilisé sur un smartphone et/ou une tablette compatibles via l’Application ou sur un Décodeur TV. Pour accéder au Service RMC Sport via l’Application, l’Utilisateur doit être titulaire d’un accès Wifi ou un accès internet mobile. L’attention de l’Utilisateur est attirée sur le fait que l’usage de l’Application par les réseaux 3G/4G / 4G+ (hors Wifi) est décompté de l’internet mobile inclus dans le forfait mobile de l’Utilisateur, ce dont il reconnait avoir été informé. L’accès au Service RMC Sport est possible dans la limite de cinq (5) écrans compatibles, dans la limite d’une (1) session en simultané.
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Terminaux. On entend par "terminaux fixes": tous les équipements connectés physiquement au système de base à l’exception des CPU supportant les logiciels terminaux et par "terminaux mobiles" tous les appareils portables.
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Terminaux. 8.1 Le Client ne pourra exiger la résiliation du Contrat ou émettre une quelconque réclamation en cas de fourniture d’un appareil de gamme équivalente ou meilleure à celle qui lui avait été proposée par le Fournisseur lors de la souscription du Contrat. 8.2 Le Client s’engage à ne pas acquérir ou louer du matériel radioélectrique (mobiles et périphériques) non agrées pour les réseaux de radiotéléphonie numérique GSM/GPRS/UMTS par les autorités compétentes en la matière. Il est responsable des conséquences de l’utilisation d’un matériel non agrée. 8.3 Le Client doit s’informer de la compatibilité de son Terminal avec l’usage qu’il souhaite en faire (SMS, MMS, DATA, mail, visiophonie). 8.4 Le Client a la possibilité de régler le prix des Terminaux, soit au comptant, soit moyennant le versement d’un montant fixe et de mensualités sur 24mois. En cas d’achat d’un nouveau terminal en cours de contrat, les mensualités à verser relativement à ce nouveau Terminal se cumuleront avec les mensualités restantes au titre de l’ancien Terminal. Toute résiliation du client rendra immédiatement exigible de plein droit les mensualités non payées. 8.5 Toute commande de GSM ne pourra être honorée qu’après la réception par le Fournisseur du règlement du Client. Ce règlement se fera par chèque ou virement bancaire en attendant l’enregistrement des coordonnées bancaires du Client par les services comptable et informatique du Fournisseur, puis par prélèvement dès cet enregistrement effectué. 8.6 Le Client doit faire desimbloquer son Terminal par son ancien opérateur afin de bénéficier des services de téléphonie mobile du Fournisseur.
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Terminaux. Les terminaux sont proposés parmi une sélection de téléphones mobiles sur le site Internet (▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇) les Terminaux sont disponibles pendant leur durée de présentation sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité momentanée du Produit commandé, la commande est mise en attente.
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Terminaux. 7.1 Sous réserve du paragraphe 2.3, vous devez utiliser un terminal pour tous les services d'autorisation. Vous devez agir selon les directives communiquées de temps à autre au moyen d'un terminal et d'un clavier NIP et vous conformer aux messages provenant d'un terminal et d'un clavier NIP et, lorsque cela est exigé, vous devez inscrire le numéro d'autorisation sur le relevé de transaction. En ce qui concerne les procédures d'autorisation lors de l'utilisation d'un terminal, (i) les procédures établies dans la convention s'appliqueront aux cartes si nous fournissons ces services, (ii) les procédures du tiers s'appliqueront également aux autres cartes, aux chèques, à certaines programmes de cartes de fidélité et de cartes-cadeaux et autres services lorsque nous fournissons un moyen d'établissement de communications par l'entremise d'un terminal. En ce qui concerne les autres cartes, les chèques et certains programmes de cartes de fidélité et de cartes-cadeaux, nos services se limiteront à la fourniture d'un moyen de communications avec un tiers par l'entremise d'un terminal, mais seulement si le terminal a été fourni par nous. 7.2 Lorsque nous vous avons fourni des terminaux et/ou des claviers NIP et que vous n'utilisez pas d'autres équipements et/ou applications logicielles au point de vente, vous convenez d'utiliser exclusivement les nôtres pendant la durée de la convention et les dispositions suivantes s'appliquent : a) chaque terminal et clavier NIP que nous vous avons fournis tel qu'indiqué dans nos dossiers internes demeurent notre propriété exclusive même s'ils sont fixés à un immeuble. Chaque terminal et clavier NIP ne peuvent être déplacés qu'avec notre consentement écrit préalable et à vos frais. Vous devez nous fournir l'adresse complète de tout nouvel emplacement approuvé par nous avant le déménagement du terminal et du clavier NIP. Vous convenez de veiller à ce que chaque terminal et clavier NIP demeurent libres et quittes de sûretés, de privilèges, d'hypothèques légales ou droits de rétention et d'autres charges. Chaque terminal et clavier NIP doivent être installés et exploités conformément aux directives que nous fournissons. Vous devez fournir à vos frais tous les raccordements électriques et les prises de courant nécessaires. Vous convenez que tous les programmes et logiciels associés aux terminaux et aux claviers NIP sont confidentiels et vous vous engagez à ne pas les copier ni les communiquer à des tiers; b) vous convenez d'être respon...
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Terminaux. Le Client s’engage à ne pas acquérir ou louer de matériel radioélectrique (mobiles et périphériques) non agréés pour les réseaux 2G, 3G ou 4G par les autorités compétentes en la matière. Il est responsable des conséquences de l’utilisation d’un matériel non agrée. Le Client doit s’informer de la compatibilité de son Terminal avec l’usage qu’il souhaite en faire (SMS, MMS, DATA, mail, visio,…).
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  • Fonctionnement Un compte joint est un compte collectif avec solidarité active et passive, ouvert au nom de deux ou plusieurs personnes (les co-titulaires) majeures capables. Un résident et un non-résident ne peuvent pas être co- titulaires d’un même compte joint. En application des règles de la solidarité active, chaque co-titulaire peut, sous sa seule signature, effectuer toutes opérations sur le compte, tant au crédit qu’au débit, et se faire délivrer tout instrument de paiement et de retrait. Les seules opérations nécessitant l’accord de tous les co- titulaires sont : - la désignation d’un mandataire, - la demande d’autorisation de découvert, ponctuelle ou à durée indéterminée, - l’affectation du solde créditeur après dénonciation ou clôture de la convention de compte joint, - la désignation du titulaire responsable en cas d’incidents sur chèques, - le transfert du compte dans une autre agence de la Banque. En application des règles de la solidarité passive, chaque co-titulaire est personnellement responsable vis-à-vis de la Banque de l’intégralité des dettes nées de l’utilisation du compte par l’un quelconque des co-titulaires.

  • MODALITES DE PAIEMENT 8.1 Sauf accord contraire, les paiements devront être effectués dans le respect des délais indiqués sur la facture PUBLICIS REGICOM, à l’ordre de celle-ci. Un escompte de 0,5 % du montant HT de la facture pourra être déduit par l’Annonceur soit en cas de paiement à la commande, soit pour 30 jours de réduction du délai de paiement convenu initialement. 8.2 Le Bon de commande précise le mode de paiement arrêté entre PUBLICIS REGICOM et l’Annonceur. L’encaissement par PUBLICIS REGICOM de règlements par chèques ou traites, même acceptées, à des échéances différentes de celles initialement convenues avec l’Annonceur n’apporte ni novation ni dérogation aux délais de paiement contractuels. Toute modification des modalités de paiement (mode et délai) devra faire l’objet d’un accord préalable écrit de PUBLICIS REGICOM, qui pourra être refusé au regard notamment de la dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou de sa capacité à faire face à ses engagements. En cas d’incident de paiement et/ou de dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou d’incertitude quant à sa capacité à faire face à ses engagements, PUBLICIS REGICOM pourra, même après exécution partielle d’une commande, solliciter des conditions de règlement plus strictes - telles qu’un paiement d’avance - et/ou exiger de la part de l’Annonceur des garanties supplémentaires. En cas de refus par l’Annonceur, PUBLICIS REGICOM pourra interrompre immédiatement et sans versement à l’Annonceur d’indemnités, les prestations en cours et/ou à venir. Le refus d’acceptation de traites, le défaut de paiement d’un seul effet, d’un chèque, ou d’une facture à son échéance, rendent immédiatement exigible l’intégralité de la créance de PUBLICIS REGICOM sans mise en demeure préalable. Ils entraînent la possibilité pour PUBLICIS REGICOM, sans versement à l’Annonceur d’indemnités, de suspendre immédiatement les prestations en cours et programmées et/ou de résilier le(s) Bon(s) de parution conclu(s) avec l’Annonceur moyennant un préavis de 8 jours adressé par écrit. Si le règlement de la commande passée par un mandataire au bénéfice de l’Annonceur n’était pas honoré, PUBLICIS REGICOM peut, après avoir constaté la défaillance de l’Annonceur, demander le règlement de sa créance directement auprès du mandataire. 8.3 Si PUBLICIS REGICOM devait résilier un Bon de commande en raison d’un défaut de paiement de l’Annonceur, cette résiliation serait considérée comme une résiliation anticipée à l’initiative de l’Annonceur. En conséquence, l’Annonceur sera redevable des sommes dues au titre d’une résiliation anticipée, telles que prévues à l’article 6.2. 8.4 De convention expresse, le défaut de paiement partiel ou total à l’échéance entrainera la suspension des prestations, l’exigibilité des frais de gestion administrative de quinze euros, des frais de rejet bancaire de 4 euros ainsi que le cas échéant, des pénalités de retard correspondant à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’émission de la facture correspondante. 8.5 Conformément aux dispositions de l’article D441-5 du code de commerce, applicable à compter du 1er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement est due de plein droit en cas de retard de paiement.

  • Renouvellement Le contrat souscrit par le Client est automatiquement renouvelé pour une durée d'un mois à compter de la date d'expiration de la période initialement souscrite, le paiement est automatiquement effectué sur la carte ou le compte bancaires du Client, Le Client peut toutefois demander le non renouvellement de son abonnement offre téléphonique par l’intermédiaire de son interface de gestion. Le service sélectionné ne sera pas renouvelé à l’issue de la période en cours d’exécution au moment de la demande formulée par le Client.

  • Modalités de paiement Le prix est payable à la livraison, déduction faite de l’acompte versé, soit pour un Acheteur situé sur le territoire National par chèque de banque certifié, ou par virement bancaire, soit pour un Acheteur situé hors du territoire National par un virement bancaire international. Quelque soit le mode de règlement, le montant devra être crédité sur le compte bancaire de VTF au plus tard la veille de la livraison du(des) véhicule(s). Pour tout paiement anticipé, le taux d’escompte est à « 0 ». Toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit des intérêts de retard, conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce. Ces pénalités seront d’un taux égal à trois fois le taux de l’intérêt légal de l’année en cours, s’y ajoutent le paiement d’une somme forfaitaire de (40) quarante euros, due au titre des frais de recouvrement. Ce forfait, au titre des frais de recouvrement pourra être majoré d’une indemnisation complémentaire sur justificatifs. Si l’Acheteur entend solliciter un crédit aux fins de financement du(des) véhicule(s), il devra le préciser à la signature du Bon de Commande afin que les références de la société de crédit soient portées sur celui-ci. Le délai d’obtention du crédit devra être communiqué à VTF. En cas de non-obtention dudit crédit, l’Acheteur s’engage à informer immédiatement le Vendeur, lequel restituera l’acompte versé et sera dégagée de toute obligation de livraison, sous réserve de tous dommages et intérêts qu’il pourrait revendiquer au titre du préjudice subi.

  • Prix et paiement 1. Les frais pour les Biens ou Services sont fixés dans l’Offre de prix ou le CDC. Tous les prix s’entendent en euros, hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et autres taxes de tout type imposées par une quelconque autorité gouvernementale. 2. Pour les Services, CTG facturera le Client sur une base mensuelle, sauf convention contraire par écrit. 3. Toutes les factures seront dues dans les 30 jours calendrier à compter de la date de facturation, sauf convention contraire par écrit. 4. Les dépenses engagées par CTG, ses employés, agents ou travailleurs contractuels pour la fourniture des Biens, Services ou Produits, y compris sans y être limitées, les frais de déplacement, seront payables par le Client en sus des prix indiqués dans le Contrat et seront facturées séparément au Client, sauf convention contraire par écrit. 5. CTG appliquera le principe luxembourgeois de l’indexation des salaires pour frais de service conformément à la publication officielle du STATEC (Institut national de la statistique et des études économiques du Grand-Duché du Luxembourg). Cette adaptation de prix interviendra le premier jour du mois qui suit la publication par le STATEC de la valeur de l’indice actualisée. 6. Le paiement devra se faire sans compensation, règlement ou ajournement de quelque nature que ce soit. 7. Au cas où le Client souhaiterait contester un montant facturé, il devra adresser une notification écrite raisonnablement détaillée par courrier recommandé avec accusé de réception à CTG dans les 8 jours qui suivent la date de facturation. Cette procédure de réclamation ne dispensera pas le Client de son obligation de payer la partie non contestée de la facture. 8. En cas de non-paiement par le Client dans les 30 jours calendrier qui suivent la date de facturation, la facture en souffrance fera l’objet, sans autre avis (tant avant qu’après le jugement), d’intérêts moratoires de l’ordre de deux fois le taux d’intérêt légal annuel en vigueur, conformément à l’article 14 de la loi du 18 avril 2004 et à son règlement, ce à compter de la date de dépassement du délai jusqu’au paiement intégral, ainsi que de frais de recouvrement forfaitaires d’un minimum de 40 (quarante) euros. 9. Au cas où le Client resterait en défaut de ses obligations de paiement à l’égard de CTG durant dix jours ouvrables, CTG sera en droit, sans préjudice de tous autres droits lui compétant, de suspendre la livraison des Biens et/ou la fourniture des Services (selon le cas) jusqu’à ce qu’à ce qu’il ait été remédié audit défaut.