Renouvellement Clauses Exemplaires

Renouvellement. La convention est renouvelée chaque année au regard des évolutions de l’association, mais aussi selon la politique sportive arrêtée par la mairie. Il est cependant important de retenir que la mairie s’engage à garder une certaine cohérence sur plusieurs années afin d’offrir la meilleure visibilité aux associations dans la construction de leurs projets.

Renouvellement. Le Client peut modifier la durée des Périodes de renouvellement futures de ses Services par le biais de son Interface de Gestion, au moins 24 heures avant la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours. Lorsque la Période initiale ne commence pas le premier jour du mois civil (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle civil lors du premier renouvellement de sorte que les Périodes de renouvellement suivantes commencent le 1er du mois civil. (Par exemple : pour un Service initialement souscrit pour une (1) année le 24 mai 2017, le renouvellement automatique à la fin de sa Période initiale entraîne la prolongation du Service du 24 mai 2018 jusqu'au 31 mai 2019). Si le Client ne souhaite pas qu'un Service soit renouvelé à la fin de sa Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date de renouvellement »), il doit désactiver la fonction de paiement automatique dans son Interface de Gestion. Pour être efficace et entraîner l'arrêt du Service à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours, la fonction de paiement automatique doit être désactivée dans les conditions suivantes : a) Pour les Services ayant un cycle de renouvellement mensuel, avant le 19 du mois civil à 23h00 (heure de Paris) au plus tard ; b) Pour les Services ayant un cycle de renouvellement non mensuel (trimestriel, semestriel, annuel, etc.), avant le 19e jour du mois civil précédant sa Date de Renouvellement au plus tard à 23h00 heure de Paris (Par exemple : pour résilier un Service souscrit pour une (1) année en juin 2018, à la fin de sa Période Initiale, le paiement automatique doit être désactivé avant le 19 mai 2019 à 23h00 heure de Paris). Si le paiement automatique est désactivé dans les conditions énoncées ci-dessus, le Service concerné est automatiquement résilié et supprimé à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date d'expiration »), y compris l'ensemble du contenu et des données stockées par le Client dans le cadre du Service. Il est de la responsabilité du Client de prendre toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que son contenu et ses données sont préservés avant la fin du Service. Toutefois, le Client conserve la possibilité de renouveler le Service jusqu'à 24 heures avant sa Date d'expiration, soit en réactivant la fonction de paiement automatique, soit en payant à l'avance pour la prochaine Période de renouvellem...

Renouvellement. (a) Le présent contrat sera renouvelé pour des périodes successives de dix (10) ans à partir de l’expiration de la durée initiale établie dans l’article 4.1 et de chaque durée successive à moins que : (i) suite à un avis de l’ICANN informant l’opérateur de registre d’une violation substantielle et fondamentale des engagements de l’opérateur de registre établis au chapitre 2 ou d’un manquement à ses obligations de paiement prévues au chapitre 6 du présent contrat, un tel avis devant inclure des informations détaillées relatives à la violation ou au manquement présumé, et si cette violation ou ce manquement n’est pas réparé dans les trente (30) jours civils suivant l’avis, (A) un arbitre ou un tribunal compétent ait finalement décidé que l’opérateur de registre a commis une violation substantielle et fondamentale de ces engagements ou a manqué à ses obligations de paiement, et (B) l’opérateur de registre ne se soit pas conformé à une telle décision et n’ait pas remédié à ladite violation ou audit manquement dans les dix (10) jours civils ou toute autre période éventuellement fixée par l’arbitre ou le tribunal compétent ; ou que (ii) pendant la période de validité alors en cours du contrat, un arbitre ou un tribunal de compétent ait estimé que l’opérateur de registre (en vertu de l’article 5.2 du présent contrat) a, au moins à trois (3) reprises, (A) commis une violation substantielle et fondamentale (qu’il y ait ou non remédié) de ses engagements établis au chapitre 2 ou (B) manqué à ses obligations de paiement prévues au chapitre 6 du présent contrat. (b) Dans l’hypothèse où les événements décrits à l’article 4.2(a)(i) ou (ii) se produiraient, le contrat sera résilié à l’expiration de la période de validité alors en cours.

Renouvellement. Afin de vous fournir un service ininterrompu, le service infonuagique sera automatiquement renouvelé pour la période de renouvellement sélectionnée sur la commande (« Période de renouvellement »), à moins que i) vous avisiez la source approuvée par écrit, au moins trente (30) jours avant la fin de la période en vigueur, de votre intention de ne pas renouveler; que ii) vous ou votre source approuvée choisissiez de ne pas vous inscrire au renouvellement automatique au moment de l’achat initial; ou que iii) la date de fin de vente du service infonuagique est passée. Votre source approuvée vous avisera dans un délai raisonnable pendant toute période de renouvellement si des frais ont été modifiés. Les nouveaux frais s’appliqueront pour la prochaine période de renouvellement, à moins que vous n’avisiez rapidement la source approuvée par écrit, avant la date de renouvellement, s’il y a lieu, que vous n’acceptez pas les nouveaux frais. Dans ce cas, le service infonuagique prendra fin au terme de la durée en vigueur.

Renouvellement. A l'expiration du bail, le BAILLEUR ou le LOCATAIRE pourra mettre en œuvre la procédure de renouvellement conformément à la loi. A défaut le bail se renouvellera par tacite reconduction. En cas de reconduction tacite, la durée du contrat reconduit est de trois ans pour les bailleurs personnes physiques ainsi que pour les bailleurs définis à l'article 13 de la loi du 6 juillet 1989, et de six ans pour les bailleurs personnes morales.

Renouvellement. La Durée de votre Abonnement existant sera renouvelée automatiquement, sauf si vous notifiez par écrit à votre Revendeur votre intention de ne pas renouveler avant l'expiration de la Durée de l'Abonnement. Microsoft peut vous demander de signer un nouveau contrat, un contrat supplémentaire ou un avenant avant de traiter un renouvellement.

Renouvellement. Au moins six mois avant l'expiration de la période d'attribution des aides humaines de la prestation de compensation, ainsi que des autres éléments lorsque ceux-ci donnent lieu à des versements mensuels, la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées invite le bénéficiaire à lui adresser une demande de renouvellement.

Renouvellement. Le bail sera renouvelé automatiquement à toutes les 4 semaines (28 jours) à moins d’un avis écrit envoyé au gestionnaire dans les 21 premiers jours du cycle de facturation. Une augmentation de 5% est prévue à toutes les 26 semaines.

Renouvellement. (i) Au renouvellement de son Abonnement, le Client peut être amené à signer un nouveau Contrat, un Contrat supplémentaire ou un avenant au présent Contrat. (ii) L’Abonnement du Client sera renouvelé automatiquement, sauf si le Client notifie par écrit à son Revendeur son intention de ne pas renouveler avant l’expiration de la Durée.