Renouvellement Clauses Exemplaires

Renouvellement. Le contrat souscrit par le Client est automatiquement renouvelé pour une durée d'un mois à compter de la date d'expiration de la période initialement souscrite, le paiement est automatiquement effectué sur la carte ou le compte bancaires du Client, Le Client peut toutefois demander le non renouvellement de son abonnement offre téléphonique par l’intermédiaire de son interface de gestion. Le service sélectionné ne sera pas renouvelé à l’issue de la période en cours d’exécution au moment de la demande formulée par le Client.
Renouvellement. Le Client peut modifier la durée des Périodes de renouvellement futures de ses Services par le biais de son Interface de Gestion, au moins 24 heures avant la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours. Lorsque la Période initiale ne commence pas le premier jour du mois civil (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle civil lors du premier renouvellement de sorte que les Périodes de renouvellement suivantes commencent le 1er du mois civil. (Par exemple : pour un Service initialement souscrit pour une (1) année le 24 mai 2017, le renouvellement automatique à la fin de sa Période initiale entraîne la prolongation du Service du 24 mai 2018 jusqu'au 31 mai 2019). Si le Client ne souhaite pas qu'un Service soit renouvelé à la fin de sa Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date de renouvellement »), il doit désactiver la fonction de paiement automatique dans son Interface de Gestion. Pour être efficace et entraîner l'arrêt du Service à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours, la fonction de paiement automatique doit être désactivée dans les conditions suivantes :
Renouvellement. Afin de vous fournir un service ininterrompu, le service infonuagique sera automatiquement renouvelé pour la période de renouvellement sélectionnée sur la commande (« Période de renouvellement »), à moins que i) vous avisiez la source approuvée par écrit, au moins trente (30) jours avant la fin de la période en vigueur, de votre intention de ne pas renouveler; que ii) vous ou votre source approuvée choisissiez de ne pas vous inscrire au renouvellement automatique au moment de l’achat initial; ou que iii) la date de fin de vente du service infonuagique est passée. Votre source approuvée vous avisera dans un délai raisonnable pendant toute période de renouvellement si des frais ont été modifiés. Les nouveaux frais s’appliqueront pour la prochaine période de renouvellement, à moins que vous n’avisiez rapidement la source approuvée par écrit, avant la date de renouvellement, s’il y a lieu, que vous n’acceptez pas les nouveaux frais. Dans ce cas, le service infonuagique prendra fin au terme de la durée en vigueur.
Renouvellement. A l'expiration du bail, le BAILLEUR pourra mettre en œuvre la procédure de renouvellement conformément à la loi. A défaut le bail se renouvellera par tacite reconduction. En cas de reconduction tacite, la durée du contrat reconduit est de trois ans pour les bailleurs personnes physiques ainsi que pour les bailleurs définis à l'article 13 de la loi du 6 juillet 1989, et de six ans pour les bailleurs personnes morales.
Renouvellement. (a) Le présent contrat sera renouvelé pour des périodes successives de dix (10) ans à partir de l’expiration de la durée initiale établie dans l’article 4.1 et de chaque durée successive à moins que :
Renouvellement. (i) Au renouvellement de son Abonnement, le Client peut être amené à signer un nouveau Contrat, un Contrat supplémentaire ou un avenant au présent Contrat.
Renouvellement. L’abonnement annuel et ses options sont renouvelables par tacite reconduction par année civile, sous réserve pour l’abonné de régler à La Poste l’abonnement dans les conditions des présentes. L’abonnement saisonnier ne peut être renouvelé. Toute prolongation devra faire l’objet d’un nouveau contrat.
Renouvellement. Si vous êtes dans les conditions suivantes :
Renouvellement. Pour le preneur d'assurance :
Renouvellement. Le renouvellement de votre service de Backup 2Go gratuit, s'effectuera automatiquement si vous avez un autre service actif chez PHPNET FRANCE. Si vous n'avez pas d'autres services en cours chez PHPNET FRANCE, et que vous souhaitez renouveler votre compte de backup 2Go à l'échéance des 12 mois, celui-ci sera alors facturé 5€HT/an .