Sécurité Incendie Clauses Exemplaires

Sécurité Incendie. Les feux ouverts (bois, charbon) sont interdits. (Arrêté préfectoral Vendée : Arrêté N°- 12SIDPC-
Sécurité Incendie. Le bâtiment dispose des équipements de sécurité incendie conformes à la législation. En cas d’incendie, le plan d’évacuation et les consignes de sécurité incendie affichés dans le hall entrent en vigueur.
Sécurité Incendie. Conformément à la réglementation relative à la sécurité incendie, sont acceptées dans la même chambre : - «Classique Twin/lit double», "Privilège" : 2 personnes maximum - «Privilège Famille lits superposés et double», «Privilège Lit Double-Canapé lit» : 2 adultes, 2 enfants de moins de 12 ans maximum - « Classique Famille Lit double-canapé lit» : 2 adultes, 1 enfant de moins de 12 ans maximum
Sécurité Incendie. Conformément à la réglementation relative à la sécurité incendie, sont acceptées dans la même chambre : - «Classique» (double) : 2 personnes maximum - « Classique Famille » : 4 personnes maximum - « Privilège Canapé lit » : 2 adultes, 2 enfants de moins de 12 ans maximum
Sécurité Incendie. Le gîte est équipé d’un système de détection incendie qui déclenche une alarme en présence de fumée ou de température anormalement élevée. Ce dispositif ne doit en aucun cas être mis hors service par quelque moyen que ce soit. Le locataire devra informer les invités et plus particulièrement les parents des enfants que l’utilisation sans raisons valables des déclencheurs manuels disposés dans les parties communes déclenche l’alarme sonore et par conséquent l’évacuation immédiate des locaux. Des extincteurs sont répartis près des portes de sorties, tout matériel percutés et utilisés hors procédure incendie fera l’objet d’un constat. Les frais de remise en service seront à la charge du locataire.
Sécurité Incendie. Les occupants s’engagent à désigner parmi eux un Référent Unique de Sécurité (RUS), obligatoire dans le cadre d’un Etablissement Recevant Public (ERP) (cf. code du travail et code de la construction et de l’habitation).
Sécurité Incendie. Lesfeuxouverts(bois,charbon)sontinterdits.(ArrêtépréfectoralVendée:ArrêtéN°12SIDPC-DDTM627du26/11/12;Pyrénées Orientales : Arrêté N°2013238-0011 du 26/08/13). Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et ne pas être utilisés dans des conditions dangereuses. En cas d’incendie, aviser immédiatement la direction. Les extincteurs sont utilisables en cas de nécessité.
Sécurité Incendie. Conformément à la réglementation relative à la sécurité incendie, sont acceptées dans la même chambre : - «Classique Twin/lit double», "Privilège" : 2 personnes maximum
Sécurité Incendie. Conformément à la réglementation relative à la sécurité incendie, sont acceptées dans la même chambre : - «Simple» : 1 personne maximum - «Double», "Twin" : 2 personnes maximum - «Triple» : 3 personnes maximum dont un enfant de moins de 12 ans
Sécurité Incendie. L’établissement met en œuvre les moyens pour garantir la plus grande sécurité aux personnes, aux biens qu’ils possèdent et à ceux de l’établissement. Les locaux sont équipés de détecteurs d’incendie et de dispositifs de sécurité appropriée. Les agents sont formés aux conduites à tenir en cas d’incendie. Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 et à la circulaire du 12 décembre 2006, il est interdit de fumer dans les bâtiments.