Common use of Quantités Clause in Contracts

Quantités. 6.1 En cas de vente respectivement livraison de pellets, lamelles, copeaux ou granulés, les pellets, lamelles, copeaux, granulés et/ou farines morcelés sont réceptionnés et payés en tant que pellets, lamelles, copeaux ou granulés. (A) (Pour les ventes free on board / franco à bord (FOB), free on truck / franco camion (FOT), "cost, insurance, freight" / coût, assurance, fret (CIF), port payé ou franco, le poids livré tel que fixé par Thenergy, l’usine du fournisseur ou l’entreprise d’ensilage est déterminant. (B) Toutefois, si ▇▇▇▇▇▇▇▇ doit, en vertu de son contrat d’achat, accepter une autre méthode que celle utilisée habituellement pour fixer le poids, l’acheteur est lui aussi tenu d’accepter le poids en résultant comme déterminant. (C) Si la vente est basée sur une reprise navire ou ensilage, la quantité des marchandises chargées ou ensilées est déterminante.

Quantités. 6.1 En cas de vente respectivement livraison de pellets, lamelles, copeaux ou granulés, les pellets, lamelles, copeaux, granulés et/ou farines morcelés sont réceptionnés et payés en tant que pellets, lamelles, copeaux ou granulés. (A) (Pour les ventes free on board / franco à bord (FOB), free on truck / franco camion (FOT), "cost, insurance, freight" / coût, assurance, fret (CIF), port payé ou franco, le poids livré tel que fixé par ThenergyThegra Tracomex, l’usine du fournisseur ou l’entreprise d’ensilage est déterminant. (B) Toutefois, si ▇▇▇▇▇▇▇▇ Thegra Tracomex doit, en vertu de son contrat d’achat, accepter une autre méthode que celle utilisée habituellement pour fixer le poids, l’acheteur est lui aussi tenu d’accepter le poids en résultant comme déterminant. (C) Si la vente est basée sur une reprise navire ou ensilage, la quantité des marchandises chargées ou ensilées est déterminante.