PUBLICITE. 13.1. Le Commerçant s'engage à utiliser le nom et logo de Worldline d'une telle manière qu'aucune at- teinte ne soit portée à l'image et la réputation de Worldline.
PUBLICITE. II.11.1 Le Contractant n'est pas autorisé à faire part, par voie publicitaire, qu'il est Contractant de la Cour. Conformément à cette disposition, la publicité d'articles, qu'ils soient destinés à une revue spécialisée ou à la presse quotidienne, et rédigés en vue d'une présentation publicitaire, n'est pas autorisée.
PUBLICITE. 29.01 Le fait de pénétrer dans le port de plaisance ou dans ses annexes, de demander l’usage de ses installations ou de les utiliser implique pour chaque intéressé la connaissance du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Une copie du présent règlement sera affichée en permanence dans un endroit bien apparent du port de plaisance
PUBLICITE. 1. Dans toute la publicité du monde entier, quelle qu'elle soit (programme, dossiers de presse, etc.) ainsi que sur le générique de début et de fin des épisodes de la série, le nom de l’Auteur sera obligatoirement cité dans les caractères les plus favorisés, de la façon suivante, immédiatement, avant ou après le titre de la série : Tous les caractères du prénom et du nom de l’Auteur devront être de même hauteur, même largeur et même grosseur. Sur le générique de début des épisodes de la série, la mention ci-dessus fera l'objet d'un carton seul et fixe si ce procédé est utilisé.
PUBLICITE. Toute publicité lumineuse ou sonore devra respecter le règlement de décoration de l’Evènement et être soumis à l’agrément préalable et écrit de l’Organisateur. Cet agrément restera soumis à la condition que la publicité ne constitue en aucune manière une gêne aux Exposants voisins, à la circulation, ainsi que, d’une façon générale, à la bonne tenue de l’Evènement, faute de quoi l’agrément pourra être retiré sans préavis. La distribution de prospectus, de bons et imprimés divers visant au détournement à son profit des visiteurs de l’Evènement est strictement interdite dans les allées ainsi que dans l’enceinte du Site. Seule est autorisée la présence de prospectus, bons et imprimés divers déposés dans l’enceinte du stand de l’Exposant. Tout document remis aux visiteurs sur son stand, tel que carte commerciale, bon de commande, etc., devra comporter l’enseigne du stand ou la raison sociale de l’Exposant figurant dans sa demande de participation.
PUBLICITE. Le Client autorise Prologue Numérique à faire mention de son nom sur une liste de références qu’il peut diffuser notamment auprès de sa clientèle et de ses prospects.
PUBLICITE. Pour les informations relatives à ses activités, l’Utilisateur ne pourra pas utiliser les panneaux d’affichages réservés à cet effet dans le hall d’accueil pour les associations sportives identifiées. Les affichages doivent être effectués au sein de l’établissement scolaire. Pour les publicités, informations publicitaires, présence de marques commerciales, l’Utilisateur pourra les afficher, sous réserve que la Commune ait expressément donné son accord par écrit.
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PUBLICITE. 13.01 - L’Accepteur autorise par les présentes l’Acquéreur et JCB International Co. Ltd et sa maison mère à publier, pendant la durée du Contrat d’Adhésion ses nom, adresse, numéro de téléphone et logo dans toutes correspondances, prospectus ou publications de l’Acquéreur et/ou JCB International Co. Ltd et sa maison mère et à fournir ces informations à des fins de diffusion auprès des Titulaires d’une Carte JCB.
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