Projet Clauses Exemplaires
Projet. L’Association s’engage à réaliser avant le _ le projet suivant :
Projet désigne le projet de thèse intitulé « à compléter », tel que défini dans le préambule ci-dessus, et décrit dans l’Annexe 1.
Projet. Sur la base des avant-projets, éventuellement modifiés, et des observations de la Collectivité, le Mandataire fera établir le projet définitif qu'il acceptera au nom et pour le compte de la Collectivité.
Projet. L’Association s’engage à réaliser avant le :………………………………………………………… Le projet suivant : ………………………………………………………........................................... …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………
Projet. La Société considère comme pertinentes les Données à Caractère Personnel suivantes et les traite sur les bases juridiques suivantes : Type de données Base juridique (selon les finalités listées ci- dessous)
Projet. L'administrateur ayant un tel conflit d'intérêts ne peut prendre part aux délibérations du conseil d'administration concernant ces opérations ou ces décisions, ni prendre part au vote sur ce point.
Projet. (iv) Savoir-faire :
Projet. La dernière échéance sera calculée prorata temporis de la Convention soit la cause, ou le terme de la Convention.
Projet. S'il résulte de l'état résumant la situation active et passive de la société que tous les créanciers ne pourront pas être remboursés intégralement, la nomination des liquidateurs doit être soumise au président du tribunal pour confirmation.
Projet. Le projet vise donc la mise aux normes de ce bâtiment dédié à l’enseignement tant dans ses aspects énergétiques, que sécuritaires et pédagogiques et les objectifs de l’opération sont ainsi de : Description de l’opération • mettre à disposition des utilisateurs des locaux performants • obtenir un niveau fonctionnel et technique, aux standards d’une école d’ingénieurs de haut niveau, • optimiser et rationaliser l’utilisation des surfaces disponibles • définir de nouveaux outils de travail en lien direct avec les nouvelles pédagogies • améliorer l’attractivité de l’Ecole Centrale de Nantes.