Common use of Livraisons Clause in Contracts

Livraisons. Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement. Le Site n’a pas de limitation géographique de livraison, les commandes peuvent être expédiées partout dans le monde. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Livraisons. Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlementrèglement et ne concernent que les livraisons effectuées en . Le Site n’a pas de limitation géographique Pour tout autre lieu de livraison, les commandes peuvent être expédiées partout dans il appartiendra au Client de prendre contact avec le mondeservice clientèle. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Livraisons. Les frais livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique mentionnée supra ; ou à une autre adresse du choix de l’acheteur lors de sa commande. En cas d'absence lors de la livraison seront indiqués au Client avant tout règlement. Le Site n’a pas à l’adresse communiquée par l’acheteur, celui-ci peut prendre contact avec le vendeur endéans les 48h afin de limitation géographique convenir d’une autre date de livraison. A défaut ou si l'acheteur omet ou refuse de prendre livraison des marchandises commandées, les commandes peuvent être expédiées partout dans le mondevendeur se réserve le droit d'exiger l'exécution du contrat ou de considérer, après mise en demeure préalable, celui-ci comme étant résilié de plein droit aux torts de l’acheteur. Dans ce dernier cas, le vendeur conservera un montant équivalent à 30% du prix de vente à titre d’indemnité. En cas de vente à un consommateur, la marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu’à la livraison d'un Produit de la marchandise à l’adresse de livraison précisée par l’acheteur. A dater de ce moment, l’acheteur en dehors du territoire assume seul les risques. Au cas où la marchandise livrée serait endommagée, l'acheteur est obligé de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle refuser la marchandise ou de lui communiquer l'accepter que moyennant une information exacte réserve écrite sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités bordereau de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandéetransporteur, à compléter ensemble par le client et le transporteur. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus Toute réclamation relative à la marchandise livrée doit être parvenue au vendeur dans un délai de commande ou dans 5 jours suivant la description des Produits commandés, le date de sa réception. La réclamation doit être exclusivement adressée par lettre recommandée au siège : BE – ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans , drève du Laubecq 8, et être accompagnée d'une copie de la facture d'achat et du bordereau de livraison complété de la réserve écrite mentionnée ci-dessus. Passé ce délai, aucune réclamation ultérieure pour vices apparents ne sera plus prise en considération. Les délais de livraison communiqués par le vendeur sont strictement indicatifs. Dans tous les cas à livrer cas, les Produits dans un circonstances suivantes libèrent le vendeur de ses obligations en matière de délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. : 1 - Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.majeure (en ce compris, notamment, les grèves, incidents d'ordre technique, retard du fournisseur et pénurie de main-d’oeuvre) ;

Livraisons. Les frais Tous produits achetés sur notre Site sont livrés en France (hors DOM TOM et CORSE), par camion (transporteur) et par fret maritime et camion à l’étranger. Pour une livraison à l’étranger, contactez le vignoble par mail ou par téléphone au ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ avant toute commande. Il appartient au Client de vérifier préalablement à la commande – notamment au regard des spécifications des produits en termes de taille, de volume et de poids – que ceux-ci peuvent être acheminés par les voies d’accès normales et notamment qu’il n’existe pas d’obstacles à la livraison (tels que escaliers, ascenseur, portes palières). Le Client doit indiquer s’il souhaite que la commande soit livrée à l’adresse associée à sa facture ou à une nouvelle adresse, qu’il devra alors préciser. Le Client doit s’assurer de l’exactitude des données saisies pour son adresse de livraison. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, la Société ne saurait être tenue pour responsable des problèmes de livraison seront indiqués qui en résulteraient. La livraison est réputée effectuée dès la première présentation du colis à l’adresse de livraison. S’il n’est pas présent lors de cette présentation, le Client prend les mesures nécessaires pour retirer le colis dans les délais impartis par les services de la Poste. La réception du Produit aura lieu au Client avant plus tard lors du retrait du colis. Lorsque l’article commandé est disponible en stock, la date limite de livraison est déterminée par la somme des deux éléments suivants : • Le délai d’expédition est calculé en fonction du temps de vérification de la fiabilité de vos informations saisies à compter de la prise en compte de votre paiement, de la préparation de votre commande et de la prise en charge du colis par le transporteur. • Les délais de livraison sont détaillés en fonction de la destination et du poids du colis. En tout règlementétat de cause, nous garantissons une livraison sous huit jours ouvrés pour les expéditions en France métropolitaine à compter du jour suivant celui de l’enregistrement de la commande. Le point de départ de ce délai est toutefois décalé au jour ouvré suivant en cas de commandes enregistrées sur le Site n’a pas le vendredi, samedi, dimanche ou un jour férié, ou en cas de limitation géographique de force majeure pouvant être caractérisé par la survenue d’un évènement imprévisible et extérieur pouvant empêcher la livraison, les commandes peuvent être expédiées partout dans le monde. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire non-respect des délais de l'Union européenne et dans les Domlivraison, sauf cas de force majeure évoqué ci-Tomavant, le Client se déclare l'importateur pourra demander l’annulation de sa commande conformément à l’article L. 216-2 du Produit et accepte qu'en pareil cas Code de la consommation ainsi que le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle remboursement des sommes versées. Il est précisé que tous nos colis partent de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateurnos locaux en parfait état. Le Client peut refuser un colis au Vendeur rappelle qu’au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence livraison du transporteur ainsi qu’au Vendeur, toutes réserves sur le produit livré, notamment en cas de non-conformité apparente du produit. Après vérifications et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A si le défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client conformité est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postauxavéré, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractationprocèdera, selon l'article L.221-18 le souhait du Client et suivants du Code de la consommation)disponibilité des produits, tout produit à échanger au remboursement ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité l’échange des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeureproduits immédiatement.

Livraisons. Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement. Le Site n’a pas de limitation géographique de livraison, les commandes peuvent être expédiées partout dans le monde. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client quantités indiquées sur le bon de commande doivent être respectées en totalité et les produits livrés emballés dans des conditions adéquates, sous la responsabilité du Fournisseur, qui assumera, les risques notamment de casse, de perte et d'avaries. Si nécessaire, le dédouanement est à la charge du Fournisseur. Le transfert de propriété se réalise du fait de l’acceptation de la commande par le Fournisseur, aucune clause de réserve de propriété stipulée par le Fournisseur ne pourra être opposée par ce dernier à l’encontre de l’Acheteur sauf si elle a été expressément acceptée par écrit par ce dernier. Les délais de livraison demandés par l'Acheteur et acceptés par le Fournisseur sont une condition substantielle du contrat. Le Fournisseur sera entièrement responsable de tout retard de livraison, sous forme et en supportera toutes les conséquences dommageables, directes ou indirectes, sans préjudice du droit pour l'Acheteur : - d'appliquer un intérêt de réserves manuscritesretard au Fournisseur, accompagnées au taux de 0,5 % du montant total hors taxe de la signature du Client. Pour exercer son droit commande, par jour calendaire de refusretard, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre plafonné à 10% de la marchandise détériorée. A défaut valeur de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refusla commande hors taxe, et ce sans préjudice de tous dommages et intérêts. - de résoudre la vente aux torts du Fournisseur. -de remplacer le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice Fournisseur, aux frais de celui-ci. -d'appliquer une réduction proportionnelle du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement prix des frais postaux pour le nouvel envoiproduits commandés. Les frais postaux livraisons devront être acquittés même effectuées aux jours et heures de réception précisées sur le cahier des charges logistiques remis au Fournisseur. Les délais de livraison s'entendent pour des marchandises rendues sur les commandes dont les frais sites désignés par l'Acheteur. Le Fournisseur doit informer l'Acheteur en temps utile de port étaient offerts lors tout événement susceptible de nuire à l'exécution de la commande. En cas d’erreur Le défaut de livraison de la part du Fournisseur, total ou d’échange (partiel, entraînerait automatiquement rétention du prix par l'Acheteur, jusqu'à la livraison complète des produits commandés, ou, si le droit prix a déjà été payé, en totalité ou en partie, restitution immédiate des sommes versées à ce titre par l'Acheteur au Fournisseur. La réception par l'Acheteur s'effectue au lieu de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur livraison indiqué dans la commande aux fins de vérification en qualité et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code en quantité de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard conformité de la livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Livraisons. Les frais 4.1. Toute livraison doit être faite les jours ouvrés de 8H à 12H00 et de 13H30 à 16H au lieu désigné sur la commande. 4.2. Toute livraison pourra être refusée si elle n'est pas accompagnée d'un bordereau de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement. Le Site n’a pas à en-tête du Fournisseur, rappelant le numéro de limitation géographique de livraison, les commandes peuvent être expédiées partout dans la commande décrivant le monde. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et matériel livré dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur mêmes termes que le bon de livraisoncommande (désignation, sous forme référence, spécification, etc.), et s'il y a lieu, donnant sa décomposition détaillée par caisse ou autre conditionnement, le poids brut et net, ainsi que tous les documents contractuels spécifiés dans la commande (relevés de réserves manuscritescontrôle, accompagnées d'essai ...) et les documents de douane et de transport conformes à la règlementation en vigueur le cas échéant 4.3. La livraison ou la mise à disposition de la signature du ClientDocumentation ainsi que des documents exigés par les textes réglementaires et les normes applicables fait partie intégrante de la Fourniture. 4.4. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client LMN ne pourra pas exercer son être tenu pour responsable de tout retard de paiement entraîné par un bordereau de livraison non remis, insuffisamment précis ou détaillé ou illisible, ou par l'absence des documents contractuels prévus à la commande. 4.5. Les quantités seront celles définies par la commande. LMN se réserve le droit de refusrenvoyer au Fournisseur, à ses frais, les livraisons anticipées ou excédentaires, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour réclamer les commandes dont les frais de port étaient offerts lors quantités manquantes aux conditions de la commande. 4.6. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si LMN se réserve le droit de rétractation est applicablerefuser et de renvoyer ou tenir à disposition, c'est à dire si aux frais, risques et périls du Fournisseur, toute Fourniture qui n’aurait pas fait l’objet d'une Commande ou d’une modification acceptée par l’Acheteur. LMN se réserve le Client est un Consommateur droit d'effectuer le retour aux frais et que risques du Fournisseur et de demander le contrat passé pour acquérir remplacement ou le Produit remboursement de toute marchandise non acceptée ou Service permet la rétractationnon conforme, selon l'article L.221-18 et suivants du Code ceci indépendamment de l'application de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité garantie couvrant la marchandise livrée et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeureacceptée.

Livraisons. Les frais Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine (DOM TOM et Europe sur devis) à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, principalement via les services de la Poste - Colissimo ou UPS. La livraison seront indiqués est constituée par le transfert au Client avant tout règlementde la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois. Le Site n’a Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de limitation géographique 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les commandes peuvent conditions prévues aux articles L216-2, L216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les livraisons pourront être expédiées partout dans assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le mondeClient lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de livraison d'un Produit en dehors demande particulière du territoire Client concernant les conditions d'emballage ou de l'Union européenne et dans transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les Dom-Tomcoûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Client. Le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où propose également la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou gratuite dans la description des Produits commandésson magasin situé au Havre : CAVAVIN Le Havre Saint Vincent EURL Le Petit Verdot ▇▇, le ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ LE HAVRE. Ainsi que les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. zones suivantes : 76600 -76610 -76620 - 76310 Le Client peut refuser un colis au moment est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 48h à compter de la livraison s'il constate pour formuler une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée réclamation par le Client sur le bon biais d'un courrier recommandé avec accusé de livraisonréception, sous forme toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés (par exemple colis endommagé déjà ouvert ...), avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur tout vice apparent et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client aucune réclamation ne pourra pas exercer son droit de refusêtre valablement acceptée par le Vendeur. Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes Produits livrés dont les frais défauts de port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison conformité ou d’échange (si les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le droit de rétractation est applicableClient, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221dans les conditions prévues aux articles L217-18 4 et suivants du Code de la consommationconsommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente (voir garanties, notamment), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Livraisons. Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlementrèglement et ne concernent que les livraisons effectuées en France Métropolitaine. Le Site n’a pas de limitation géographique Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec le service clientèle. L’adresse de livraison doit se situer en France Métropolitaine (hors Corse) uniquement et devra être accessible, notamment par une voie carrossable, sans danger ni risque pour le transporteur mandaté. Le Vendeur se réserve le droit de refuser la livraison des Produits dans certaines zones difficiles d’accès pour le transporteur (montagnes, iles, …). La Société décline toute responsabilité si un dommage quelconque survenait sur le lieu de livraison en raison d’un accès difficile ou d’un terrain non approprié. Les transporteurs du Vendeur sont mandatés pour déposer les commandes peuvent être expédiées partout dans colis, en présence du Client, au pied de son domicile. En conséquence, il appartient au Client de prendre toutes les dispositions nécessaires pour transporter le mondeProduit à l’intérieur de son domicile. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le ▇▇▇▇▇▇▇ s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.