Common use of Licence d’utilisation Clause in Contracts

Licence d’utilisation. Les droits d'auteur des logiciels sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Le Client s'engage à utiliser chaque logiciel conformément aux dispositions des présentes conditions générales et aux prescriptions d'utilisation contenues dans la documentation remise au Client, et pour les seuls besoins du Client nommément désigné au contrat. Toute utilisation non expressément autorisée par TRILOG ou l'éditeur du logiciel est illicite, conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Il est interdit au Client, et sans que cette liste soit exhaustive, de procéder notamment à : - Toute reproduction par quelque moyen que ce soit des logiciels et de la documentation, - Toute représentation, diffusion, ou commercialisation des logiciels, que ce soit à titre onéreux ou gratuit, - Toute forme d’utilisation des logiciels de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un logiciel similaire équivalent ou de substitution, - Toute adaptation, modification, arrangement des logiciels pour quelque raison que ce soit, notamment en vue de la création d’un logiciel dérivé ou entièrement nouveau ; - Toute transcription directe ou indirecte, ou traduction dans d’autres langages des logiciels ainsi que leur modification même partielle en vue notamment d’une utilisation sur tout autre produit. Le droit d’utilisation est accordé pour la version des logiciels disponibles à la date d’entrée en vigueur du contrat, ainsi que pour toutes les mises à jour et nouvelles versions, dans les formes prescrites au paragraphe "Mises à jour" ci-dessus. Le droit d’utilisation des logiciels est intransmissible et inaliénable et n’a pas pour conséquence de transférer des droits patrimoniaux et moraux y attachés.

Licence d’utilisation. Les droits d'auteur des logiciels sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Le Client s'engage à utiliser chaque logiciel conformément aux dispositions des présentes conditions générales et aux prescriptions d'utilisation contenues dans la documentation remise au Client, et pour les seuls besoins du Client nommément désigné au contrat. Toute utilisation non expressément autorisée par TRILOG ALP2I ou l'éditeur du logiciel est illicite, conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Il est interdit au Client, et sans que cette liste soit exhaustive, de procéder notamment à : - Toute reproduction par quelque moyen que ce soit des logiciels et de la documentation, - Toute représentation, diffusion, ou commercialisation des logiciels, que ce soit à titre onéreux ou gratuit, - Toute forme d’utilisation des logiciels de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un logiciel similaire équivalent ou de substitution, - Toute adaptation, modification, arrangement des logiciels pour quelque raison que ce soit, notamment en vue de la création d’un logiciel dérivé ou entièrement nouveau ; - Toute transcription directe ou indirecte, ou traduction dans d’autres langages des logiciels ainsi que leur modification même partielle en vue notamment d’une utilisation sur tout autre produit. Le droit d’utilisation est accordé pour la version des logiciels disponibles à la date d’entrée en vigueur du contrat, ainsi que pour toutes les mises à jour et nouvelles versions, dans les formes prescrites au paragraphe "Mises à jour" ci-dessus. Le droit d’utilisation des logiciels est intransmissible et inaliénable et n’a pas pour conséquence de transférer des droits patrimoniaux et moraux y attachés.