Droits d'utilisation Clauses Exemplaires

Droits d'utilisation. Sous réserve du paiement des frais convenus et du strict respect des conditions d'accès et d'utilisation acceptable, nous vous fournirons uniquement à des fins commerciales internes : (a) un accès à distance au SaaS par des moyens que nous fournissons (et qui peuvent inclure des portails ou interfaces en ligne comme le protocole https, un VPN ou une API) ; et (b) une licence personnelle, révocable, non exclusive, non assignable et non transférable pour : (i) télécharger, installer et utiliser le logiciel que nous fournissons uniquement pour faire fonctionner le SaaS ; et (ii) utiliser la documentation du SaaS comme raisonnablement requis en relation avec le SaaS (collectivement, les « Droits d'utilisation »). Vous, vos employés et toute partie accédant au SaaS en votre nom (les

Droits d'utilisation. 4.1. L’APPLICATION (y compris les images, applets, photos, animations, vidéos, sons, musiques et textes intégrés à l’APPLICATION) appartient au Concédant de licence et à Softfront Holdings et le Concédant de licence a le droit de concéder une licence vis-à-vis de l’APPLICATION ou a reçu ce droit.

Droits d'utilisation. 5.1.1. L’utilisation, à des fins commerciales ou non, de l’Instrumentale ne peut se faire qu’en apportant une Contribution à celle-ci, par le Licencié. L’Instrumentale seule, c’est-à- dire sous sa forme originale lors de l’acquisition, sans Contribution quelconque, ne pourra nullement être utilisée. La Contribution par le Licencié devra se faire en associant ou en combinant l’Instrumentale avec une œuvre audio et/ou visuelle appartenant au Licencié en vue de la création d’une nouvelle œuvre audio ou audiovisuelle, c’est-à-dire l’Œuvre Nouvelle. 5.1.2. Le Licencié certifie qu’il est l’auteur original de la Contribution dans sa totalité ou qu’il a obtenu une autorisation d’utilisation de celle-ci, et qu’elle ne viole aucun droit d’auteur tiers. La Contribution ne devra pas être injurieuse ou obscène envers le Site, ses affiliés ou tout autre tiers. 5.1.3. Le Licencié se voit autorisé à utiliser l’Instrumentale pour un nombre illimité d’Œuvres Nouvelles, dans un but commercial ou non. 5.1.4. Le Licencié est autorisé à remixer et à éditer tout ou partie de l’Instrumentale (ex : raccourcissement de durée) selon la nécessité d’utilisation, sous réserve que le Licencié respecte les dispositions de l’article 7.2. 5.1.5. Le Licencié n’est pas autorisé à échantillonner (“sampler”), c’est-à-dire à utiliser un quelconque extrait de l’Instrumentale et à le réutiliser en tant qu’instrument ou son dans une nouvelle œuvre musicale, avec ou sans paroles, du Licencié ou d’un quelconque tiers. 5.1.6. Le Licencié n’est nullement autorisé à vendre ou à revendre l’Instrumentale seule (c’est-à-dire sans Contribution audio et/ou visuelle), en tout ou partie, ni à vendre ou à revendre la Licence, en tout ou partie, à un quelconque tiers.

Droits d'utilisation. Le Prestataire concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d’utilisation de la Solution, pendant toute la durée du Contrat et pour le monde entier. Le service SaaS repose sur un outil dont l’utilisation doit être autorisée (ou licence). Le Client ne peut utiliser les Services que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la licence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, à l’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit de représenter et de mettre en œuvre les Services conformément à leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre le Service à disposition d’un tiers et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative.

Droits d'utilisation. En vertu des termes du présent Accord, Siemens accorde au Client un droit non exclusif, non transférable et limité d’accès et d’utilisations de la Plateforme par les Utilisateurs Autorisés. Siemens ou ses concédants de licence conservent le titre et la propriété de la Plateforme. Siemens se réserve tous les droits sur la Plateforme et tous les brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle qui ne sont pas expressément accordés par les présentes.

Droits d'utilisation. Les Droits d’Utilisation en vigueur à la date à laquelle le Client commande un Logiciel s’appliquent à son utilisation de la version du Logiciel actuelle à ce moment-là. Pour les versions futures et les nouveaux Logiciels, les Droits d’Utilisation en vigueur au moment de la mise sur le marché initiale de ces versions et Logiciels s’appliquent. Les changements apportés aux Droits d’Utilisation par Microsoft pour une version particulière ne s’appliquent pas, sauf si le Client choisit de faire appliquer lesdits changements.

Droits d'utilisation. Le droit d’utiliser le SaaS est accordé par SAGE au Client pour la durée du Contrat. Le SaaS doit être utilisé conformément aux stipulations du présent Contrat, ainsi qu'aux prescriptions et consignes d'utilisation, de sécurité et de bon fonctionnement contenues dans la Documentation remise au Client. Le SaaS devra être utilisé conformément à sa Destination ; pour les seuls besoins propres du Client et, sauf mention contraire, à l'exclusion de tout service bureau, dans la limite du nombre d’utilisateurs autorisés par le devis. Le Client s’engage à informer immédiatement SAGE si le nombre d’utilisateurs du SaaS dépasse le nombre maximum d’utilisateurs figurant au devis. Dans ce cas, le Client deviendra immédiatement redevable envers SAGE d’une redevance supplémentaire dont le montant sera défini dans un devis complémentaire. Toute utilisation non expressément autorisée par SAGE au titre du Contrat est illicite, conformément à l'article L.122-6 du Code de la propriété intellectuelle. Il est notamment interdit au Client de procéder à :  toute représentation, diffusion ou commercialisation du Progiciel, que ce soit à titre gracieux ou onéreux ;  toute forme d'utilisation du Progiciel ou de la Documentation de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un SaaS ou d’un progiciel similaire, équivalent ou de substitution;  toute mise à disposition directe ou indirecte du Progiciel ou de la Documentation au bénéfice d'un tiers, notamment par location, cession ou prêt, même à titre gratuit, ou de le confier à un prestataire quelconque dans le cadre d'une externalisation sauf en cas d’accord préalable écrit de SAGE ;  toute utilisation pour un traitement non autorisé par SAGE.

Droits d'utilisation. Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel 1. pour son usage personnel si l'acquisition du Code Objet est effectué par une Personne Physique. 2. pour l'usage exclusif du groupement représentée par la Personne Morale, si l'acquisition du Code Objet est effectué par une Personne Morale. Étant ci-après précisé que cela comporte le droit à la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme à titre de sauvegarde privée.

Droits d'utilisation. Les Conditions des Services en Ligne applicables à la Date d'Entrée en Vigueur s'appliquent à votre utilisation du Produit au cours de la Durée initiale de l'Abonnement. Pour toute Durée de renouvellement, les Conditions des Services en Ligne en vigueur à la date du renouvellement s'appliqueront. Les droits d'utilisation et la procédure de mise à jour desdits droits de Microsoft sont détaillés dans les Conditions des Services en Ligne.