Droits d'utilisation. Pour les Services cloud contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client un droit d'accès et d'utilisation non exclusif, non transférable et limité des Services cloud à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement applicable, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat. Concernant le Logiciel et la Documentation contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, ne pouvant faire l’objet de sous-licence et limitée pour l'utilisation de la Documentation et l'installation et l'utilisation du Logiciel à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement ou toute autre période spécifiée dans la Commande, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat.
Droits d'utilisation. Sous réserve du paiement des frais convenus et du strict respect des conditions d'accès et d'utilisation acceptable, nous vous fournirons uniquement à des fins commerciales internes : (a) un accès à distance au SaaS par des moyens que nous fournissons (et qui peuvent inclure des portails ou interfaces en ligne comme le protocole https, un VPN ou une API) ; et (b) une licence personnelle, révocable, non exclusive, non assignable et non transférable pour : (i) télécharger, installer et utiliser le logiciel que nous fournissons uniquement pour faire fonctionner le SaaS ; et (ii) utiliser la documentation du SaaS comme raisonnablement requis en relation avec le SaaS (collectivement, les « Droits d'utilisation »). Vous, vos employés et toute partie accédant au SaaS en votre nom (les
Droits d'utilisation. 5.1.1. L’utilisation, à des fins commerciales ou non, de l’Instrumentale ne peut se faire qu’en apportant une Contribution à celle-ci, par le Licencié. L’Instrumentale seule, c’est-à- dire sous sa forme originale lors de l’acquisition, sans Contribution quelconque, ne pourra nullement être utilisée. La Contribution par le Licencié devra se faire en associant ou en combinant l’Instrumentale avec une œuvre audio et/ou visuelle appartenant au Licencié en vue de la création d’une nouvelle œuvre audio ou audiovisuelle, c’est-à-dire l’Œuvre Nouvelle.
Droits d'utilisation. Les Droits d’Utilisation en vigueur à la date à laquelle le Client commande un Logiciel s’appliquent à son utilisation de la version du Logiciel actuelle à ce moment-là. Pour les versions futures et les nouveaux Logiciels, les Droits d’Utilisation en vigueur au moment de la mise sur le marché initiale de ces versions et Logiciels s’appliquent. Les changements apportés aux Droits d’Utilisation par Microsoft pour une version particulière ne s’appliquent pas, sauf si le Client choisit de faire appliquer lesdits changements.
Droits d'utilisation. 4.1. L’APPLICATION (y compris les images, applets, photos, animations, vidéos, sons, musiques et textes intégrés à l’APPLICATION) appartient au Concédant de licence et à Softfront Holdings et le Concédant de licence a le droit de concéder une licence vis-à-vis de l’APPLICATION ou a reçu ce droit.
Droits d'utilisation. Le droit d’utiliser le SaaS est accordé par SAGE au Client pour la durée du Contrat. Le SaaS doit être utilisé conformément aux stipulations du présent Contrat, ainsi qu'aux prescriptions et consignes d'utilisation, de sécurité et de bon fonctionnement contenues dans la Documentation remise au Client. Le SaaS devra être utilisé conformément à sa Destination ; pour les seuls besoins propres du Client et, sauf mention contraire, à l'exclusion de tout service bureau, dans la limite du nombre d’utilisateurs autorisés par le devis. Le Client s’engage à informer immédiatement SAGE si le nombre d’utilisateurs du SaaS dépasse le nombre maximum d’utilisateurs figurant au devis. Dans ce cas, le Client deviendra immédiatement redevable envers SAGE d’une redevance supplémentaire dont le montant sera défini dans un devis complémentaire. Toute utilisation non expressément autorisée par SAGE au titre du Contrat est illicite, conformément à l'article L.122-6 du Code de la propriété intellectuelle. Il est notamment interdit au Client de procéder à : toute représentation, diffusion ou commercialisation du Progiciel, que ce soit à titre gracieux ou onéreux ; toute forme d'utilisation du Progiciel ou de la Documentation de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un SaaS ou d’un progiciel similaire, équivalent ou de substitution; toute mise à disposition directe ou indirecte du Progiciel ou de la Documentation au bénéfice d'un tiers, notamment par location, cession ou prêt, même à titre gratuit, ou de le confier à un prestataire quelconque dans le cadre d'une externalisation sauf en cas d’accord préalable écrit de SAGE ; toute utilisation pour un traitement non autorisé par SAGE.
Droits d'utilisation. Le Développeur reconnaît que la licence lui est consentie àtitre personnel.
Droits d'utilisation. VMP aura l'entière liberté de procéder à toutes photographies, prises de vues et tous enregistrements sonores et/ou visuels, dessins, croquis, etc. des Lieux (ses éléments constitutifs tels que objets, mobiliers et installations, ses intérieurs, extérieurs, arrières plans compris), ceux-ci pouvant être réalisés par tous moyens et procédés, sur tous supports et sous toutes formes, connus et inconnus à ce jour. La Commune autorise VMP et ses ayants droit à reproduire et exploiter sans aucune restriction ni réserve, les prises de vues, photographies et enregistrements sonores et/ou visuels, dessins, croquis, etc. des Lieux (tels que définis ci-avant) ainsi effectués à l'occasion de la préparation et du tournage du Programme aux fins de représenter, reproduire, communiquer au public, promouvoir et plus généralement exploiter, à titre commercial et non commercial, tout ou partie du Programme - dans tous formats et cadrages, illustré par toutes légendes, textes et commentaires, doublé et/ou sous-titré en toutes langues (en ce incluses toutes versions d’audiodescription) - et de ses éléments associés (en ce compris et de manière non limitative making-of(s) audiovisuels et littéraires, bandes-annonces, promoreels, teasers, affiches, affichettes, dossiers de presse, documents commerciaux, ainsi que tout autre élément publicitaire et/ou de promotion du Programme, de VMP, du Diffuseur et des autres ayants droit du Programme, site(s) Internet du Programme, de VMP, du Diffuseur et des autres ayants droit du Programme, bonus et autres œuvres audiovisuelles/sonores dérivées du Programme, des menus d’accueil et de navigation et habillages des vidéogrammes et plateformes VOD diffusant le Programme, etc., ci-après ensemble “les Eléments Associés”) incorporant la reproduction des Lieux (tels que définis ci-avant modifiés/aménagés par VMP pour les besoins du Programme), en tout ou partie, sur tous supports, par tous modes, tous procédés connus ou inconnus à ce jour, tous moyens et par tous médias connus ou inconnus à ce jour et ceci comprenant notamment sans que cette liste soit limitative tous modes/moyens de diffusions linéaires et non linéaires, toutes exploitations sur tous réseaux de communications électroniques connus ou inconnus à ce jour (Internet, réseaux sociaux, etc.), cinématographiques, vidéographiques et phonographiques, par voie de radiodiffusion etc., tant dans le secteur commercial que non commercial, public que privé en vue de sa commercialisation au public,...
Droits d'utilisation. Toutes les créations génèrent des droits d’auteur régis par le Code de la propriété intellectuelle. Certains produits tels que dessins, images et chartes graphiques sont vendus avec un droit d’utilisation personnel qui interdit au cocontractant de procéder à toute cession, copie ou diffusion en public autres que celles prévues par la législation en matière de propriété et du droit à l’image. La création, objet de la commande ne peut être exploitée que dans les conditions définies à ladite commande. Le cocontractant remettra au graphiste plusieurs exemplaires des créations réalisées. IDbox Monaco se réserve le droit d’utiliser les créations à des fins promotionnelles.
Droits d'utilisation. 1. En contrepartie de l’acquisition par l’Utilisateur d’un Produit numérique, à titre payant ou dans le cadre d’une offre promotionnelle, LES ÉDITIONS LE ROBERT concèdent à l’Utilisateur une licence non exclusive et non transférable lui permettant d’accéder au Produit numérique (ci-après dénommée « la Licence ») dans les conditions définies ci-après.