Common use of Indemnisation Clause in Contracts

Indemnisation. 11.1. Si un tiers présente une réclamation contre vous ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignement, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire :

Indemnisation. 11.1. Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementlogiciel, information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire :

Indemnisation. 11.1. 8.1 Si un tiers présente une réclamation contre vous ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client vous-même ou Oraclenous, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementtoute information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client vous-même ou par Oracle nous (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client vous-même ou Oraclenous, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire :

Indemnisation. 11.1. 7.1 Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementtout(e) information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnéedonnées, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire :

Indemnisation. 11.1. « Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le l’« destinataire acquéreur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementlogiciel information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire l’acquéreur constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partiedu tiers, le fournisseur défendra doit défendre à ses frais le destinataire l’acquéreur dans cette réclamation et indemnisera le destinataire doit indemniser l’acquéreur à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire l’acquéreur :