Common use of DUREE DU SEJOUR Clause in Contracts

DUREE DU SEJOUR. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ………………………………………………………… - une durée déterminée du……………………… au (durée prévisionnelle supérieure à deux mois). La date d'entrée du résident est fixée par les deux parties. Elle correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident décide d'arriver à une date ultérieure.

DUREE DU SEJOUR. Le présent contrat est conclu pour : - une o Une durée indéterminée à compter du ………:………………………………………………… - une . o Une durée déterminée du………………………………au ………………………… au (durée prévisionnelle supérieure à deux mois). La date d'entrée du résident d’entrée de la personne hébergée est fixée par les deux parties. Elle Cette date correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident la personne hébergée décide d'arriver d’arriver à une date ultérieure.

DUREE DU SEJOUR. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ……………………………………………………………………… - une durée déterminée du……………………… au (durée prévisionnelle supérieure à deux mois). La date d'entrée d’entrée du résident est fixée par les deux parties. Elle correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident décide d'arriver d’arriver à une date ultérieure.

DUREE DU SEJOUR. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du …………………………..……………………………… - une durée période déterminée dudu ……………………………..au………………………………………… au (durée prévisionnelle supérieure à deux mois). La date d'entrée du résident est fixée par commun accord entre les deux parties. Elle correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident Résident décide d'arriver à une date ultérieureultérieure (Cf. tarif réservation visé à l’annexe 1 - paragraphe 1.a.i).

DUREE DU SEJOUR. Le présent contrat est conclu établi pour : - une durée indéterminée à compter du …………………………….. - une durée déterminée du ………………………………………………… - une durée déterminée du. au …………………………………… au (durée prévisionnelle supérieure à deux mois). .. La date d'entrée d’entrée du résident Résident est fixée par les deux parties. Elle correspond, sauf cas La date de force majeure, facturation des prestations d’hébergement correspond en tout ébat de cause à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident décide d'arriver à une date ultérieured’entrée fixée au présent contrat.

DUREE DU SEJOUR. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ………………………………………………………… - une durée déterminée du……………………… au (durée prévisionnelle supérieure à deux mois). La date d'entrée du résident est fixée par les deux parties. Elle correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident décide d'arriver à une date ultérieure.