Common use of Documents contractuels Clause in Contracts

Documents contractuels. Le présent Contrat est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissante : le présent document, et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointe) : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) [Les bons de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces documents constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent et remplacent la totalité des communications, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partie.

Documents contractuels. Le présent Contrat est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissante : le présent document, et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointe) : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission en zone sensible » à solliciter auprès du département de la sûreté Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur via le site lien suivant : ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇+▇▇▇▇▇▇+%▇▇%▇▇%▇▇+▇▇▇▇+▇▇+▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇-▇▇▇▇-▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇) [Les bons de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre du Contractant du XX/XX/XXXXX Etc. Ces documents constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent et remplacent la totalité des communications, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partie.

Documents contractuels. 1.1 Le présent Contrat est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessoussoumis aux Conditions générales relatives aux travaux publics du PNUD, par ordre de priorité décroissante : le présent document[INSÉRER LE NUMÉRO ET LA DATE DE RÉVISION À PARTIR DE LA BIBLIOTHÈQUE DES DOCUMENTS CONTRACTUELS], et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointe) : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission jointes aux présentes en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) [. Les bons stipulations de commande passés cette Annexe régiront l’interprétation du présent Contrat et il ne sera nullement réputé y avoir été dérogé par les dispositions de la présente lettre et de toute autre Annexe, sauf indication contraire expresse au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (de l’article 4 des présentes intitulé « Conditions spéciales ». 1.2 L’Entrepreneur et le PNUD conviennent également d’être liés par les dispositions énoncées dans les documents ci-jointsaprès qui, en cas de conflit, prévaudront les uns sur les autres dans l’ordre suivant : a) la présente lettre ; b) les dessins et spécifications techniques [réf. ...... en date du ......], joints aux présentes en Annexe II ; c) l’Offre de l’Entrepreneur___________ [SI LE CONTRAT EST BASÉ SUR UN PRIX UNITAIRE, INSÉRER : modèle y compris, le devis quantitatif estimatif] [réf. ....., en date du ......], telle que précisée par le procès-verbal de bon la réunion de commande)] Offre négociation approuvé1 [en date du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces .......], non jointe aux présentes mais que chacune des parties connaît et a en sa possession ; 1.3 L’ensemble des documents constituent l’intégralité de l’accord susvisés forment le Contrat existant entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent l’Entrepreneur et le PNUD et remplacent la totalité les dispositions de toute autre négociation et/ou accord, verbal(e) ou écrit(e), relativement à l’objet des communications, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partieprésentes.

Documents contractuels. Les conditions générales, les conditions particulières ainsi que les documents intitulés « Annexes » constituent l’intégralité des engagements existant entre les Parties, ci-après ensemble le Contrat. Il remplace et annule tout engagement oral ou écrit antérieur relatif à l'objet du Contrat. Le présent Contrat est constitué par les formé des documents contractuels énumérés ci-dessous, suivants présentés par ordre hiérarchique de priorité valeur juridique décroissante : - les conditions particulières ; - les conditions générales ; - les annexes. En cas de contradiction entre une et/ou plusieurs dispositions figurant dans l'un quelconque de ces documents, le document de rang supérieur prévaudra. Les annexes au présent documentdocument qui font partie intégrante du Contrat sont les suivantes : - annexe I : Description des Solutions. - annexe II : Prérequis matériel, logiciel et ses annexes réseau. - annexe III : Annexe 1 (ci-jointe) Conditions d'Hébergement, d'Administration système, de Location de serveur et de Sauvegarde. - annexe IV : Descriptif Charte Qualité. - annexe V : Conditions financières. - annexe VI : Plan de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointe) réversibilité. - annexe VII : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expertLicence du Logiciel FocusManager. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) [Les bons de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces documents constituent l’intégralité de l’accord Il est formellement convenu entre les Parties se rapportant à que toute tolérance ou renonciation d'une des Parties, dans l'application de tout ou partie des engagements prévus au présent Contrat. Ils annulent , quelles que puissent en être la fréquence et remplacent la totalité des communicationsdurée, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute ne saurait valoir modification du Contrat ou toute renonciation à Contrat, ni être susceptible de créer un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partiequelconque.

Documents contractuels. 1.1 Le présent Contrat est constitué régi par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre conditions générales des services professionnels du PNUD qui sont jointes aux présentes à l’annexe I. Les stipulations de priorité décroissante : le ladite annexe régiront l’interprétation du présent documentContrat, et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif le contenu de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointeprésente lettre ou de toute autre annexe ne pourra en aucune manière être considéré comme dérogeant auxdites stipulations, sauf indication contraire expresse figurant dans la section 4 de la présente lettre, intitulée « Conditions particulières ». 1.2 Le Prestataire et le PNUD s’engagent également à être liés par les stipulations des documents suivants qui primeront les uns sur les autres en cas de contradiction, dans l’ordre suivant : a) : Modèle la présente lettre ; b) Les termes de Feuille référence [réf. ...... en date du ], joints aux présentes à l’annexe II ; c) la soumission du Prestataire [réf. ......, en date du ] d) l’invitation à soumission du PNUD [réf. …, en date du ……] 1.3 L’ensemble de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV ce qui précède constituera le Contrat entre le Prestataire et le PNUD et remplacera le contenu de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide toute autre négociation et/ou de sécurité « Préparation d’une mission en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) [Les bons de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces documents constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent et remplacent la totalité des communicationstout autre accord, démarches, accords, engagements, garanties oral ou arrangementsécrit, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification l’objet du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partieprésent Contrat.

Documents contractuels. Le présent Contrat est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessoussoumis aux conditions générales relatives aux Travaux de génie civil du PNUD,[INSÉRER LE NUMÉRO ET LA DATE DE RÉVISION À PARTIR DE LA BIBLIOTHÈQUE DES DOCUMENTS CONTRACTUELS], par ordre de priorité décroissante : le présent document, et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointe) : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission jointes aux présentes en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇ ▇. Les stipulations de cette annexe régiront l’interprétation du présent Contrat et il ne sera nullement réputé y avoir été dérogé par les dispositions de la présente lettre et de toute autre annexe, sauf indication contraire expresse au titre de l’article 4 des présentes intitulé « Conditions spéciales ». L’Entrepreneur et le PNUD conviennent également d’être liés par les dispositions énoncées dans les documents ci-après qui, en cas de conflit, prévaudront les uns sur les autres dans l’ordre suivant : a) La présente lettre ; b) Les dessins et spécifications techniques [réf. ...... en date du ......], joints aux présentes en ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ; c) L’offre de l’Entrepreneur___________ [SI LE CONTRAT EST BASÉ SUR UN PRIX UNITAIRE, INSÉRER : y compris, le devis quantitatif estimatif] [réf. ....., en date du ......], telle que précisée par le procès-verbal de la réunion de négociation approuvé1 [en date du .......], non jointe aux présentes mais que chacune des parties connaît et a en sa possession.▇▇) [Les bons de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces documents constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent et remplacent la totalité des communications, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partie.

Documents contractuels. Le présent Contrat est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissante : le présent document, et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif de la mission d’expertise individuelle (Termes de référence) ; Annexe 2 (ci-jointe) : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) [Les bons Note de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre compréhension du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces documents constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent et remplacent la totalité des communications, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partie.

Documents contractuels. Le présent Contrat est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissante : le présent document, et ses annexes : Annexe 1 (ci-jointe) : Descriptif de la mission d’expertise individuelle ; Annexe 2 (ci-jointe) : Modèle de Feuille de Temps ; Annexe 3 (ci-jointe) : CV de l’expert. Annexe 4 (ci-jointe) : Guide de sécurité « Préparation d’une mission en zone sensible » Le code de conduite d’Expertise France (disponible sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) [Les bons Note de commande passés au titre du présent contrat (cf. Annexe 5 (ci-joints) : modèle de bon de commande)] Offre compréhension du Contractant du XX/XX/XXXXX Ces documents constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties se rapportant à au présent Contrat. Ils annulent et remplacent la totalité des communications, démarches, accords, engagements, garanties ou arrangements, se rapportant à son objet et faits, oralement ou par écrit, par une Partie ou en son nom, à l’autre Partie, qui seraient intervenus avant sa date de notification. Ces documents sont reconnus par les Parties comme l’exposé unique et complet des termes de leur accord. Sans préjudice des règles générales applicables aux contrats administratifs, toute modification du Contrat ou toute renonciation à un droit résultant du Contrat devra faire l'objet d'un avenant régulièrement signé par un représentant dûment habilité de chaque Partie.