DIRECTEUR GENERAL Clauses Exemplaires
DIRECTEUR GENERAL. Le Conseil d’Administration peut nommer une personne physique ou morale chargée d’assister le Président de la Société et portant le titre de Directeur General (le « Directeur Général »). Le Directeur Général peut être une personne physique ou morale pouvant ou non avoir la qualité d’Associé ou de membre du Conseil d’Administration ou, s’il s’agit d’une personne physique, de salarié. Le Directeur Général, s’il est une personne morale, est représenté par son représentant légal ou toute autre personne physique spécialement habilitée à le représenter. Lorsqu’une personne morale est nommée Directeur Général, ses représentants sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités civile et pénale que s’ils étaient Directeur Général en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’ils dirigent.
DIRECTEUR GENERAL. Le président peut être assisté dans ses fonctions par un autre dirigeant, personne physique ou morale, associé ou non de la Société, qui prend le titre de directeur général.
DIRECTEUR GENERAL. Le premier Directeur Général de la Société sera désigné aux termes des présents statuts. Il disposera des mêmes pouvoirs que le Président.
DIRECTEUR GENERAL. La collectivité des associés peut nommer un ou plusieurs directeurs généraux, pour une durée ne pouvant excéder celle des fonctions de Président, personnes physiques, portant le titre de directeur général ou de directeur général délégué et investit, sauf dispositions contraires inopposables aux tiers, des mêmes pouvoirs que le Président. La rémunération des fonctions de directeur général est fixée par une décision collective des associés statuant à la majorité qualifiée des deux tiers des associés présents ou représentés. Elle peut être fixe et/ou variable. Elle n’est pas obligatoire. Le directeur général est révocable dans les mêmes conditions que le Président. Quelle que soit la cause de la cessation de leurs fonctions, un préavis de trois mois devra être respecté, dont les directeurs généraux pourront éventuellement être dispensés sur décision de la collectivité des associés. Sauf limitation fixée par la décision de nomination ou par une décision ultérieure inopposable aux tiers, le directeur général dispose des mêmes pouvoirs de direction générale que le Président, aussi bien dans l'ordre économique que financier, juridique, social, commercial et tous autres. Il peut notamment consentir des subdélégations ou substitutions de pouvoirs pour une ou plusieurs opérations ou catégories d’opérations déterminées. Le directeur général dispose du même pouvoir de représentation de la Société à l'égard des tiers, que celui conféré au Président par l'article L.227- 6 alinéa 3 du code de commerce. Le directeur général investi de ce pouvoir doit être mentionné au registre du commerce et des sociétés.
DIRECTEUR GENERAL. Le Président peut être assisté par un ou plusieurs Directeurs Généraux qui auront la qualité de codirigeants. Chaque Directeur Général est nommé par la collectivité de tous les associés à la majorité des deux tiers. Le Directeur Général doit obligatoirement être un associé professionnel exploitant personne physique. La durée des fonctions du Directeur Général est illimitée, sauf disposition contraire de l'assemblée qui entérine sa nomination. Les conditions de révocation, de démission et les pouvoirs du Directeur Général sont strictement les mêmes que ceux du Président, tels que définis à l’article 6.1 et 6.2 ci-dessus.
DIRECTEUR GENERAL. 20.1 Désignation L’associé unique ou la collectivité des associés peuvent nommer une ou plusieurs personnes physiques ou morales, en qualité de Directeur Général, chargée(s) d’assister le Président. Lorsque le Directeur Général est une personne morale, celle-ci doit obligatoirement désigner un représentant permanent personne physique.
DIRECTEUR GENERAL. Sur la proposition du Président, les actionnaires à la majorité simple peuvent nommer un ou plusieurs directeur(s) général (généraux) personnes physiques ou morales. Le directeur général dispose des mêmes pouvoirs que le Président. La rémunération du Directeur Général est fixée par une décision collective des actionnaires. Elle peut être fixe ou proportionnelle ou à la fois fixe et proportionnelle. Sur la proposition du Président, le directeur général est révocable à tout moment par décision collective des actionnaires. En cas de décès, démission ou empêchement du Président, le directeur général en fonction conserve ses fonctions et attributions jusqu’à la nomination du nouveau Président.
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