Common use of Acceptation Clause in Contracts

Acceptation. La reconnaissance ou l'envoi de toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des conditions générales de la présente Commande. La présente Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRIT. En cas de conflit entre les présentes conditions du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correction.

Acceptation. La reconnaissance Les conditions générales de vente suivantes (les " Conditions générales ") s'appliquent à toutes les offres et commandes entre Novolex Holdings, LLC ou l'envoi de toute partie du présent société affiliée désignée dans un Bon de Commande commande du fournisseur (dans chaque cas, le " Fournisseur ") et tout acheteur (" Acheteur ") de tout produit du Fournisseur (" Produit(s) "). Les présentes Conditions Générales sont les seules conditions, orales ou l'exécution écrites, qui s'appliquent à la vente des Produits à l'Acheteur, à l'exception des conditions supplémentaires conformes aux présentes Conditions Générales sur les prix, les quantités, les calendriers de livraison, et la description et les spécifications des Produits telles que définies dans un bon de commande émis par le Fournisseur (" Bon de commande du travail confirmé Fournisseur "). Les spécifications d'un produit ne peuvent être que celles énoncées dans le bon de commande du fournisseur (" spécifications "). Tous les devis et offres sont émis sous réserve des présentes Conditions générales et toutes les commandes acceptées sont conditionnées par l'acceptation présumée des présentes Conditions générales sans modification. Toute offre faite par le Fournisseur en ce qui concerne la vente et la livraison des Produits est donnée à titre indicatif et ne constitue pas une offre ferme. Le Fournisseur s'oppose et rejette par la présente Commande vaut acceptation toute autre condition apparaissant sur, mise en référence ou jointe à tout bon de commande, acceptation, accusé de réception, facture, transmission ou autre document autre qu'un Bon de commande du Fournisseur. L'exécution de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et commande de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas pas une modification acceptation des conditions générales de l'Acheteur et ne sert pas à modifier ou amender ces Conditions générales. Les modifications ou amendements des présentes Conditions générales doivent être acceptés par le Fournisseur par écrit, faute de quoi ils seront considérés comme nuls et non avenus. Le fait que le Fournisseur ne s'oppose pas à une disposition contenue dans un document ou une communication de l'Acheteur ne constitue pas une renonciation aux présentes Conditions Générales ou à tout Bon de Commande du Fournisseur. Toutes les propositions, négociations, représentations, devis ou accords, le cas échéant, écrits ou oraux, concernant la présente Commande. La présente vente de tout produit et faits avant ou en même temps que l'acceptation des présentes Conditions Générales et de tout Bon de Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées du Fournisseur sont mentionnés dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRIT. En cas de conflit entre les présentes conditions du générales. L'acceptation des présentes Conditions générales et de tout Bon de commande du fournisseur, qui peuvent tous deux être livrés à l'Acheteur sous forme électronique par le Fournisseur, est considérée comme avoir eu lieu à la première des dates suivantes : (i) l'Acheteur signe ou accepte les présentes Conditions générales, (ii) l'Acheteur signe ou accepte tout Bon de commande du fournisseur, (iii) l'Acheteur est informé que le Fournisseur a commencé à exécuter les présentes Conditions générales ou (iv) l'Acheteur prend livraison de n’importe quel Produit. Les bons de commande du fournisseur acceptés ne peuvent être modifiés, annulés ou replanifiés sans le consentement écrit du fournisseur et les termes sont soumis à des frais de tout contrat d'approvisionnement modification, d'annulation ou de services passé entre l'Acheteur et replanification déterminés par le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correctionfournisseur.

Acceptation. La reconnaissance division de Illinois Tool Works Inc. business (« Affilié ») identifiée sur tout bon de commande, taux de marché indiqué sur une feuille de travail de demande ou l'envoi de amendement (tous désignés par « Commande ») ou, à défaut d’une telle identification, l’acheteur dans le cadre des conditions, est désigné dans les présentes par (« ITW »), et la société qui fournit des produits (« Produits ») ou services (« Services ») à ITW est désignée comme (« Vendeur »). Ces conditions générales d’achat (« Conditions générales »), toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié partous les documents intégrés par référence spécifique dans les présentes (« Documents ITW » avec les présentes Conditions générales, « l’Accord ») représentent l’intégralité des conditions régissant l’achat de Produits et de se conformer àServices. ITW REJETTE EXPRESSÉMENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE CONDITION SUPPLÉMENTAIRE OU DIFFÉRENTE PROPOSÉE PAR LE VENDEUR, l'ensemble des QU’ELLE SE TROUVE SUR QUELQUE FORMULAIRE, FACTURE, CORRESPONDANCE OU AUTRE DOCUMENT QUE CE SOIT OU SUR LE SITE WEB DU VENDEUR. CES CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES OU DIFFÉRENTES SERONT SANS EFFET. Aucun accord d’utilisation du site ni autre accord par clic sur un site Web ne saurait engager ITW, qu’ITW ait ou non cliqué sur un bouton « OK », « J’accepte » ou comparable. L’accusé de réception de commande par le Vendeur, le début de tout type de travaux par le Vendeur ou l’expédition de Produits par ce Vendeur témoigneront de l’acception de l’Accord par le Vendeur. Nonobstant ce qui précède, à moins que le Vendeur rejette expressément une Commande, les Commandes doivent être considérées comme acceptées soixante-douze heures après la réception de celle-ci par le Vendeur. Des conditions générales énoncées supplémentaires ou citées différentes peuvent être précisées dans le corps d’un Document ITW ou convenues par écrit entre les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des conditions générales de la présente Commande. La présente Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRITparties. En cas de conflit entre conflit, l’ordre de priorité applicable est le suivant : (a) conditions générales convenues par écrit et signées par un représentant autorisé d’ITW ; (b) conditions générales des Documents ITW ; (c) les présentes conditions du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correctionConditions générales.

Acceptation. La reconnaissance ou l'envoi de toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des Les conditions générales de la présente CommandeConvention de vente (les « Conditions générales ») s’appliquent à toute transaction relative à un ou des produits (les « Produits ») produits ou transformés par PPG Canada Inc. ou par ses filiales, divisions ou affiliés (collectivement ou isolément selon le cas, le « Vendeur »). La présente Commande constitue une offre émise Les dispositions des Conditions générales sont les seules dispositions applicables à la fourniture de Produits par l'Acheteurle Vendeur, dont l'acceptation sera expressément limitée excepté celles qui ont uniquement trait aux conditions générales quantités, aux instructions d’expédition ou à la description des Produits énumérés dans les bons de commande de l’Acheteur. Les bons de commande sont acceptés par le Vendeur, le cas échéant, sous réserve des dispositions énoncées dans les présentesConditions générales. LE VENDEUR DÉCLARE REJETER TOUTE DISPOSITION SUPPLÉMENTAIRE OU DIFFÉRENTE PROPOSÉE PAR L’ACHETEUR, QU’ELLE FIGURE OU NON DANS UN FORMULAIRE COMMERCIAL OU DANS LE SITE WEB DE L’ACHETEUR, ET CES DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES OU DIFFÉRENTES SONT NULLES ET NON AVENUES SAUF SI ELLES S’INSCRIVENT DANS UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT CONVENTION ÉCRITE, SIGNÉE PAR UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DU VENDEUR ET MENTIONNANT NOMMÉMENT UNE « MODIFICATION » OU UN « ÉCART » PAR RAPPORT AUX DISPOSITIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRITGÉNÉRALES. En cas L’acceptation par l’Acheteur des Conditions générales peut s’accomplir par l’un ou l’autre des moyens suivants : 1) la signature d’une proposition de conflit entre prix contenant les présentes conditions Conditions générales; 2) l’acceptation des Produits; 3) la soumission d’une commande après la réception d’une proposition de prix; 4) la soumission de commandes après la réception d’autres propositions de prix du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correctionVendeur contenant un renvoi aux Conditions générales; 5) toute autre communication indiquant une acceptation des Conditions générales.