Offre Clauses Exemplaires

Offre. 2.1 L’offre et les démonstrations ne sont pas rémunérées, à moins que la demande d’offres n’en dispose autrement. 2.2 L’offre est établie sur la base de la demande d’offres de la Poste. Le prestataire de services peut soumettre des variantes si elles sont plus avantageuses, plus respec- tueuses de l’environnement ou sont, de quelque autre manière que ce soit, dans l’intérêt de la Poste. Si son offre s’écarte de la demande d’offres, le prestataire de services doit le signaler expressément. 2.3 Dans l’offre, le prestataire de services indique séparé- ment la taxe sur la valeur ajoutée. 2.4 Si un logiciel standard et/ou un logiciel Open Source fait partie des prestations proposées, il doit être mentionné expressément dans l’offre. 2.5 L’offre est ferme jusqu’à l’expiration du délai fixé dans la demande d’offres. Si aucun délai n’est fixé, il est ré- puté être de trois mois dès la réception de l’offre.

Offre. L’ensemble des Formations à jour proposées par l’Organisme de Formation sont consultables en ligne sur le site : ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇

Offre signifie les Services de Stockage offerts durant une Fenêtre d’Enchères comme défini dans les TCAW appropriés

Offre. En vertu de l’article 1117 du Code civil, « L’offre est caduque à l’expiration du délai fixé par son auteur ou, à défaut, à l’issue d’un délai raisonnable. » A défaut de délai spécifié par le Fournisseur, le « délai fixé » au sens de cet article sera un délai d’un mois. Au-delà de ce délai fixé, le prix pourra faire l'objet d'une réactualisation, tenant compte de l’évolution des coûts de revient.

Offre. 3.1 Les renseignements purement indicatifs portés sur les catalogues, brochures, notices, documentations techniques et commerciales de l’Entreprise ne constituent pas des offres formelles. L’Entreprise est libre de supprimer sans préavis toutes Prestations ou tous Travaux y figurant ou d’en modifier les conditions et modalités. 3.2 L’Offre est ferme pendant la durée de validité qui s’y trouve prévue. Sans réponse après ce délai, elle est réputée éteinte de plein droit sauf le cas d’informations nouvelles venant à la connaissance de l’Entreprise ou encore accord conjoint du Client/Maître d’Ouvrage et de l’Entreprise.

Offre. Nordnet sous une autre technologie

Offre. 5.1. Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les produits figurent dans le catalogue électronique et dans la limite des stocks disponibles. 5.2. L’acceptation de l’offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic par la confirmation de la commande.

Offre. 1.2.1. Toutes les offres sont, sauf dérogation expresse et écrite, sans engagement, et elles s’entendent hors T.V.A. Les offres faites sont fondées sur les éléments communiqués par l’Acheteur au moment de l’offre et leur validité est de un mois

Offre. CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT