Définition de Titres
Titres désigne :
Titres désigne à une date donnée :
Titres signifie tout titre, warrant, part bénéficiaire, droit de souscription, droit d’attribution, valeur mobilière simple ou composée, valeur mobilière donnant accès au capital, bon de souscription d'actions, instrument financier, certificat de droit de vote, certificat d’investissement ou droit représentatif d’une quotité du capital ou des droits de vote d’une société, émis ou qui seront émis, détenus en pleine propriété, en usufruit ou en nue-propriété, ou donnant droit, immédiatement ou à terme, par voie notamment de conversion, d’échange, de remboursement, de présentation d’un bon ou de quelque manière que ce soit, à une quotité dudit capital ou des droits de vote de ladite société.
Examples of Titres in a sentence
Sauf convention contraire, la clôture ou le transfert du Compte de Titres ne met pas fin au compte espèces associé.
Chaque ordre doit indiquer le sens de l’opération (achat ou vente), les caractéristiques des Titres Financiers sur lesquels elle porte, les quantités et, le cas échéant, le cours d’exécution et/ou la place de cotation, et d’une façon générale toutes les précisions nécessaires à sa bonne exécution.
Le Client visualise dans son panier le récapitulatif de sa Commande : Titres de transport sélectionnés, montant total de sa Commande.
Vous restez responsable de la valorisation des Titres Financiers nominatifs que nous administrons pour vous.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Titres de transports présents sur le Site internet.
More Definitions of Titres
Titres ou Titres Financiers : désigne les instruments financiers détenus au comptant et inscrits sur le Compte-Titres du Client qui sont éligibles aux Opérations de Prêt de Titres conformément aux stipulations de l’article 2.1 des présentes Conditions.
Titres signifie, en ce qui concerne la Société, toute action ou autre valeur mobilière émise ou à émettre ou, plus généralement, tout autre droit donnant accès, directement ou indirectement, immédiatement ou à terme, avec ou sans exercice, notification ou autre formalité par conversion, échange, remboursement, présentation d'un bon ou par tout autre moyen, à l'attribution d'une valeur mobilière représentant ou donnant accès à une fraction du capital social, des bénéfices, du boni de liquidation ou des droits de vote, y compris tous droits préférentiels de souscription à toutes actions émises dans le cadre d'une augmentation de capital ou à tous titres émis ou attribués en conséquence d'une transformation, fusion, scission, apport ou opération assimilée (ou partie des attributs de ces actions, titres ou droits).
Titres désigne les actions de la Société ainsi que toutes valeurs mobilières ou autres droits ou titres de la Société, existants ou futurs, représentant ou donnant droit, de façon immédiate ou différée, conditionnelle ou non, par voie de conversion, d'échange, de souscription, de remboursement, d'option ou de quelque manière que ce soit, à une quote-part du capital social ou des droits de vote de la Société, ainsi que tout démembrement (y compris l'usufruit ou la nue-propriété) ou droit indivis sur ces Titres, ainsi que tout droit préférentiel de souscription ou d'attribution dans le cadre d'une émission de Titres de la Société ;
Titres utilisé au présent Pacte désigne (i) toutes actions ou tous autres titres ou valeurs mobilières émis par la Société donnant droit, d’une façon immédiate ou différée, par conversion, échange, remboursement, présentation ou exercice d’un bon quelconque ou de toute autre manière, à l’attribution ou à l’échange de titres représentatifs d’une quotité du capital social ou des droits de vote de la Société et notamment, sans que la liste qui suit soit limitative, toutes actions ordinaires, actions de préférence, actions à bons de souscription d’actions, bons de souscription d’actions, obligations convertibles en actions, obligations à bons de souscription d’actions, obligations remboursables en actions, valeurs mobilières composées et/ou droits préférentiels de souscription ou d’attribution,
Titres désigne (i) les actions émises par la Société, (ii) toutes valeurs mobilières ou autres droits donnant ou pouvant donner accès immédiatement ou à terme, à une quotité du capital social ou aux droits de vote de la Société, en ce compris, notamment, les options de souscription ou d'achat d'actions, (iii) tout droit de souscription attaché aux actions et valeurs mobilières ou autres droits visés au (ii), en cas d'émission d'actions ou de valeurs mobilières, donnant accès, immédiatement ou à terme, à une quotité du capital de la Société, et (iv) les droits d'attribution gratuite d'actions ou d'autres valeurs mobilières attachés aux actions et autres valeurs mobilières visées au (ii).
Titres désigne : (ix) les Actions émises par la Société ;
Titres désigne tout titre financier émis ou à émettre par la Société donnant accès à une part des profits de la Société, boni de liquidation ou droits de vote, ou menant directement ou indirectement à toute augmentation de capital, émission ou allocation d’actions ou droits à actions, que ce soit en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, donnant accès à une part des profits de la Société, boni de liquidation ou droits de vote, notamment et sans que cette liste soit exhaustive, actions, actions de préférence, obligations, obligations convertibles ou avec bon de souscription, obligations remboursables ou mixtes, ou toute autre option ou bon de souscription ; pour éviter toute ambiguïté, Titre inclut notamment et sans que cette liste soit exhaustive, toute action gratuite, stock option (option de souscription ou d’achat d’actions), bons (bons de souscription de parts de créateur Transfert : désigne toute mutation, transfert ou cession, direct ou indirect, à titre gratuit ou onéreux, entre vifs ou par voie de succession, entraînant une aliénation de la propriété, de la jouissance ou un démembrement de la propriété d'un Titre, à quelque titre que ce soit et sous quelque forme qu'elle intervienne et, notamment, sans que cette liste soit exhaustive, dans le cadre d'un apport, d’une donation, d’une vente judiciaire dans le cadre d’enchères, d’une liquidation judiciaire ou volontaire ou par le biais d’un apport, une fusion, une scission, un nantissement ou par la constitution de toute Sûreté, transfert de la nue-propriété ou de l’usufruit.