Définition de Original

Original. Assureur – 2ème exemplaire : Distributeur – 3ème exemplaire : Conseiller – 4ème exemplaire :Souscripteur (2) Page 1/1 SPIRICA, SA au capital social de 231 044 641,08 Euros, Entreprise régie par le Code des Assurances, n° 487 739 963 RCS Paris. ▇▇-▇▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Document d'informations clés
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Original. Assureur – 2ème exemplaire : Distributeur – 3ème exemplaire : Conseiller – 4ème exemplaire :Souscripteur (2) Page 1/1
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Original. Assureur – 2ème exemplaire : Distributeur – 3ème exemplaire : Conseiller – 4ème exemplaire : Client Page 1/1 SPIRICA - SA au capital social de 231 044 641 €. Entreprise régie par le Code des Assurances – n°487 739 963 RCS Paris AVENANT AU CONTRAT(2) PRECISANT LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’INVESTISSEMENT A LA SCP LF MULTIMMO – PART LF PHILOSOPHALE 2 Nom du Souscripteur(1)(2) : Prénom(s)(1) : Nom du Co-Souscripteur(1)(2) : Prénom(s)(1) : Nom du contrat(1)(2) : Numéro de contrat(1)(2)(sauf en cas de souscription) : Ci-après dénommé « Contrat ». (2) Dans le cadre de son(leur) Contrat(2), le(s) (Co-)Souscripteur(s)(2) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie de son(leur) épargne sur le support en Unités de Compte (ci-après dénommé le « Support ») constituée de la SCP LF Multimmo – Part LF Philosophale 2 dont le code ISIN est FR00QU000014, selon les conditions décrites ci-après, dans le présent document.
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Examples of Original in a sentence

  • To further mitigate the possibility of the inadvertent use of counterfeit parts, suppliers shall only purchase authentic parts/components directly from Original Equipment Manufacturers (OEM) or through the OEM’s authorized distribution chain.

  • Original documentation to support reimbursement of expenses shall be included with Contractor's invoices.

  • Material means Original Material, Progeny and Unmodified derivatives.

  • Stratifié : ▇▇▇▇▇, MultiLook, Ipocork, Krono Original, produits d’entretien Goodfellow, moulures, clous et marteaux Primatech et Powernail, liège, finis Basic Coating, Stauf USA et Bostik.

  • Si le BENEFICIAIRE reproduit, distribue, représente ou communique au public, y compris par voie numérique, l'Oeuvre ou toute Oeuvre dite Dérivée ou toute Oeuvre dite Collective, il doit conserver intactes toutes les informations sur le régime des droits et en attribuer la paternité à l'Auteur Original, de manière raisonnable au regard au médium ou au moyen utilisé.

  • EN FOI DE QUOI LES PARTIES ONT SIGNÉ À CE JOUR DE 20 Locataire Locateur Original : client Copie : Centre M-Dulude CONDITIONS DE LOCATION  Le locataire doit laisser les lieux dans l’état où ils étaient à son arrivée.

  • Il doit communiquer le nom de l'Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s'il est indiqué ; le titre de l'Oeuvre Originale s'il est indiqué ; dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou Identifiant Uniforme de Ressource (URI), s'il existe, spécifié par L’Auteur comme associé à l'Oeuvre, à moins que cette adresse ne renvoie pas aux informations légales (paternité et conditions d'utilisation de l'Oeuvre).

  • Original I-card holder may nominate his representative through proper authorization to take delivery on his behalf.

  • NdT : OEM : Original Equipment Manufacturer (Fabricant d’équipements d’origine.

  • Original du dépôt de plainte fait auprès des autorités de police ou de gendarmerie compétentes, - Copie du journal de caisse et/ou récapitulatif comptable établi préalablement au sinistre, - en cas de survenance de l’événement de force majeure* : le rapport établi par l’autorité qui a constaté l’événement (tel un rapport de police ou un rapport de pompiers) ou une attestation médicale.

Related to Original

  • Bon de commande désigne un formulaire établissant les conditions commerciales pour l'achat et/ou la location de Produit(s), établi par ▇▇▇▇▇ et signé par le Client.

  • Jour ouvrable jour au cours duquel la Banque ou la banque du bénéficiaire ainsi que tous les autres intervenants à l’exécution d’une opération de paiement exercent une activité permettant d’exécuter celle-ci.

  • Prestations désigne les prestations de services commandées par le Client à savoir notamment les prestations de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en œuvre et intégration, de service d'hébergement de serveur ou d'applications, de fourniture d'application hébergée en mode ASP ou SaaS ;

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Modification intégrée] L’alinéa 24.9.4 du chapitre 24 de la Convention de la Baie ▇▇▇▇▇ et du Nord québécois est amendé et remplacé par l’alinéa suivant :