Définition de Form
Examples of Form in a sentence
THESE GTCS AND ANY RELATED INCLUSION ORDER ARE SUBJECT TO FRENCH LAW, BOTH AS TO SUBSTANTIVE RULES AND RULES RELATING TO FORM, NOTWITHSTANDING THE PLACE OF THE PERFORMANCE OF SUBSTANTIVE OR ANCILLARY OBLIGATIONS.
Le Membre déclare avoir été informé et connaître les risques liés à la pratique des activités sportives du Club SUN FORM.
NO CLAIMS, REGARDLESS OF FORM, MAY BE BROUGHT BY CUSTOMER MORE THAN 1 YEAR AFTER THE EVENT GIVING RISE TO THE CAUSE OF ACTION.
NO CLAIM, REGARDLESS OF FORM, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH ANY OFFERING OR THIS AGREEMENT MAY BE BROUGHT BY LICENSEE MORE THAN ONE YEAR AFTER THE EVENT GIVING RISE TO THE CAUSE OF ACTION HAS OCCURRED.
Le fait que le Vendeur n'insiste pas sur l'exécution des présentes Conditions générales ou ne fasse pas valoir l'un des droits prévus aux CONSEQUENTIAL DAMAGES, OR FOR LOST PROFITS, REGARDLESS OF THE FORM OF ACTION, WHETHER BASED ON WARRANTY (EXPRESSED OR IMPLIED), CONTRACT, TORT (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, STRICT LIABILITY) OR ANY OTHER THEORY OF LIABILITY AND EVEN IF SUCH PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES.
Compte tenu des accords de réciprocité passés entre tous les autres exploitants des salles SUN FORM, cet abonnement vous permet également d’accéder ponctuellement aux espaces cardio-training et musculation de toutes les salles SUN FORM du territoire français.
Ce document définit les exigences qualité applicables aux fournisseurs des sociétés de la Business Unit Metal Solutions du groupe KEP Technologies en complément des « Conditions Générales d’Achats » groupe FORM GRP 0026 et de notre « Charte Ethique » - CHARTE ETHIQUE MS.
Les Services proposés par Sun Form au Membre sont l’accès aux installations en libre service de votre salle SUN FORM pour laquelle l’abonnement est souscrit, avec accès illimité 6h-23H, 7J/7, dans le cadre du contrat choisi, comprenant : cardio-training, cours collectifs et musculation et selon un prix et des modalités financières indiqués aux conditions particulières ci-dessus.
Les pneus ne peuvent pas être reportés d’un jour à l’autre, quelque soit le type d’essais auquel le pneu est alloué, a l’exception des Essais d’endurance, qui doivent être considérés comme une seule journée selon 2.5. available in the following link: ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇ - by clicking on 2024 GTP & HYPERCAR TESTING REGISTRATION FORM.