Étendue territoriale Clauses Exemplaires

Étendue territoriale. Les garanties produisent leurs effets dans le monde entier.
Étendue territoriale. L’assurance s’applique aux seuls frais exposés en France, y compris dans les Départements et Régions d’Outremer (DOM - ROM) et pour des bénéficiaires ayant leur domicile dans ces limites. Par extension, elle s’applique également aux soins et traitements ayant dû être exécutés à l’étranger en cas d’urgence et lorsqu’ils sont survenus au cours des trente premiers jours d’un voyage en quelque pays que ce soit. En tout état de cause, cette prise en charge ne peut intervenir que dans la mesure où la Sécurité sociale a elle-même pris en charge les frais considérés et selon la codification qu’elle a appliquée.
Étendue territoriale. La garantie est acquise à l’Assuré dans le monde entier.
Étendue territoriale. Lesgarantiessont applicablespour des fraisvétérinairesengagésenFrancemétropolitaine.
Étendue territoriale. ZONE I • en Belgique, au-delà d’un rayon de 10 km du domicile et du lieu de résidence des enfants; • partout ailleurs en Europe; aux îles Canaries et dans les pays rive- rains de la Méditerranée, à l’exception de la Libye. ZONE II (Monde entier) • dans les autres pays non repris dans la Zone I, à l’exception de la Libye.
Étendue territoriale. ZONE I - le domicile en Belgique du titulaire de la carte VISA Gold.
Étendue territoriale. La couverture s'applique aux achats dans le monde en- tier. En ce qui concerne la garantie prolongée des biens assurés (article 3.2), une condition supplémentaire exige que la réglementation concernée dans le pays d'achat impose un délai de garantie d'au moins deux ans. Au cas où la réglementation concernée n'impose pas un délai de garantie d'au moins deux ans, la couverture " garantie prolongée " n'est pas acquise pour le bien concerné.
Étendue territoriale. Les prestations d’assistance de la présente convention s’appliquent dans les pays mentionnés à la carte verte en vigueur. d’imposition sous réserve d’avoir préalablement occulté tous les éléments y figurant autre que votre nom, votre adresse, et les personnes composant votre foyer fiscal, etc.). de 2 nuits maximum, • les frais de taxi, entraînés par votre transport vers l’hôtel ou le lieu de votre choix, jusqu’à concurrence de 60 € TTC maximum par passager Bénéficiaire.
Étendue territoriale. Les garanties du contrat ne sont acquises que pour les accidents survenus en France Métropolitaine, dans les Départements et Collectivités d’outre- mer, Nouvelle Calédonie et Terres australes et an- tarctiques françaises, dans les principautés d’Andorre et de Monaco, dans les pays membres de l’Union Européenne, en Suisse, en Islande, au Liechtenstein, à Malte, à San Marin, au Vatican et en Norvège. La garantie Accidents de la circulation automobile à l’étranger est accordée uniquement dans les Principautés d’Andorre et de Monaco, dans les Pays membres de l’Union Européenne, en Suisse, en Islande, au Liechtenstein, à San Marin, au Vati- can, et en Norvège. Les garanties du contrat sont également acquises pour les accidents survenus dans le reste du monde à l’occasion de voyages ou de séjours de l’assuré n’excédant pas une durée continue de trois mois.
Étendue territoriale. La garantie ne s’applique que si le membre participant réside durablement en France métropolitaine et dans les DROM COM. Toutefois, la garantie remboursement des frais médicaux, chirurgicaux et d’hospitalisation est acquise dans le monde entier pour les bénéficiaires, à partir du moment où le régime obligatoire intervient.