Validation Clauses Exemplaires
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Validation. Pas de frais de dossier / no booking fees
Validation. La validation entraînera le débit immédiat du Compte sur lequel la transaction est intervenue. Le montant débité correspond au montant majoré des frais conformément à la Brochure Tarifaire.
Validation. Je déclare accepter les conditions générales de réservation (au verso) Date & Signature : Tel: +▇▇ (▇)▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ 42 - Fax: +▇▇ (▇)▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ 81 - E-mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇ CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION—TERMS OF SALE AND USE
Validation. La validation entraînera le débit immédiat sur le Compte du montant du chèque et des frais (conformément à la Brochure Tarifaire).
Validation. Le Titulaire doit obligatoirement et systématiquement valider le support contenant son forfait Navigo Mois ou Navigo Semaine sur les appareils de validation des transporteurs avant chaque trajet lors de son entrée sur le réseau et/ou de sa montée dans le véhicule, mais aussi, le cas échéant, lors des correspondances et en sortie, sous peine de se trouver en infraction. En cas d’oubli de son support sans contact, le Titulaire doit, pour pouvoir voyager sans être en infraction, acheter un autre titre de transport. Celui-ci ne sera pas remboursé.
Validation. Je déclare accepter les conditions générales de réservation (au verso)
Validation. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateurs.
Validation. Tout envoi doit être précédé d'une validation par EFFINITY qui porte sur l’objet et le corps de l’email.
Validation. Atalante présente le devis de la commande correspondant au contrat de vente ; l’acheteur doit indiquer avec vigilance et précision les coordonnées de la (ou des) personne(s) bénéficiant de la (ou des) prestation(s).
Validation. Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les conditions de remboursement à distance des Titres CESU Domiserve avant d’activer votre accès au service et vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour en demander le règlement.