Recettes. Il est posé une hypothèse d’un taux de subvention de 90%, pouvant aller jusqu’à 95% lorsque l’opération est identifiée comme répondant à un enjeu sanitaire sur le territoire. Cette hypothèse est conforme au taux de subventionnement usuel des investissements de la Commune. Le montant de subventionnement total sur la période 2021 – 2025 est de 16.9 M€ hors taxe, soit 90% de la PPI. Concernant le FCTVA, eu égard au CA à notre disposition, nous modélisons la perception des fonds sur les investissements de l’année n-1. Pour l’année 2021, nous ne connaissons pas les montants investis en 2020 et donc le FCTVA qui sera perçu par la Commune.
Recettes. Le concert sera accessible gratuitement à tous les visiteurs de Kernault qui s’acquitteront du droit d’entrée habituel sans aucune majoration. En qualité d’organisateur, l’EPCC percevra l’intégralité des recettes. Fait à Quimper, le en 3 exemplaires originaux. Pour l’EPCC Philippe IFRI, Directeur général Pour la VILLE XX XXXXXXX Xxxxxxx POIGNANT, Maire Convention de partenariat pour l’organisation d’un concert extérieur à Quimper Entre - La Ville de Quimper, représentée par Monsieur Bernard POIGNANT, Maire de Quimper, agissant en vertu d’une délibération du Conseil municipal en date du 12 juin 2009 Et L’Association « Les amis de Kerbader » représentée par Monsieur Xxxxxx XXXXXX, son président.
Recettes. En qualité d’organisateur, l’Association percevra l’intégralité des recettes du concert. Fait à Quimper, le en 3 exemplaires originaux. Pour l’association Le Président Xxxxxx XXXXXX Pour la VILLE XX XXXXXXX
Recettes. La Régie perçoit les recettes issues de l’exploitation de ce garage, lesquelles constituent sa rémunération exclusive.
Recettes. Les recettes éventuelles seront entièrement encaissées par l’Organisateur.
Recettes. Programme METIS CEA Implication industriels CGI CAPI BJ GRAND LYON Subventions Cotisations industriels Implication industriels somme industriels CEA Provisions 2008 TOTAL 764 164 693 100 100 100 20 000 000 000 786 164 351
Recettes. L’ETINCELLE et L’OPÉRA DE ROUEN éditeront et vendront chacun des billets.
Recettes. NOcc : Nuitées Occupables sur une année ; elles se déclinent par type de logement (NOccx). NOcc est égal au nombre de logements construits multiplié par 365. - N1 : Nuitées occupées sur réservations faites par l’Université ; elles se déclinent par type de logement (N1x). - N2 : Nuitées occupées sur la base de réservations réalisées à l’initiative du Cocontractant ; elles se déclinent par type de logement (N2x). - RTot : Recettes H.T. basées sur les factures émises, égales à Σ T1xN1x+ Σ T2xN2x. Concernant le risque d’impayés, les recettes engendrées par la réservation des chambres aux tarifs T1 seront : soit garanties par l’Université, sous forme de caution, pour les séjours dont la durée est inférieure à 7 jours, soit garanties par un paiement préalable du locataire pour les séjours dont la durée est supérieure à 7 jours.
Recettes. A l’exception des activités et animations hors billetterie CNC, l’intégralité des recettes générées par l’Association sera perçue par la Ville qui établira chaque année un compte d’exploitation spécifique pour ces actions, dans lequel l’ensemble des recettes (entrées et aides publiques) sera comparé aux dépenses de projections des films.
Recettes. L’Exploitant conserve l’intégralité des recettes des séances.