Quantités Clauses Exemplaires
Quantités. Les Conditions Particulières de Vente précisent les quantités prévisionnelles de gaz naturel (ci-après les « Quantités Prévisionnelles ») que le Client s’engage à enlever pour chaque Point de Livraison, sur une période définie.
Quantités. S'agissant d'une production en série, une tolérance de ±10 % entre la quantité de Produits commandés et la quantité de Produits livrés est une pratique courante du secteur ; elle doit être acceptée par le Client.
Quantités. LIMITE D’APPORT PAR NATURE DE DÉCHETS Ces limites s’entendent par entreprise et non par véhicule Gravats 2m3 / jour d’ouverture des déchetteries
Quantités. Les produits ne peuvent être commandés que dans des quantités dont les unités sont spécifiées sur les tarifs et à la commande. MARQUARDT France se réserve le droit de livrer, pour des raisons techniques de production, à + ou - 10 % par rapport aux quantités commandées et/ou confirmées.
Quantités. 6.1 En cas de vente respectivement livraison de pellets, lamelles, copeaux ou granulés, les pellets, lamelles, copeaux, granulés et/ou farines morcelés sont réceptionnés et payés en tant que pellets, lamelles, copeaux ou granulés.
(A) (Pour les ventes free on board / franco à bord (FOB), free on truck / franco camion (FOT), "cost, insurance, freight" / coût, assurance, fret (CIF), port payé ou franco, le poids livré tel que fixé par Thenergy, l’usine du fournisseur ou l’entreprise d’ensilage est déterminant.
(B) Toutefois, si ▇▇▇▇▇▇▇▇ doit, en vertu de son contrat d’achat, accepter une autre méthode que celle utilisée habituellement pour fixer le poids, l’acheteur est lui aussi tenu d’accepter le poids en résultant comme déterminant.
(C) Si la vente est basée sur une reprise navire ou ensilage, la quantité des marchandises chargées ou ensilées est déterminante.
Quantités. Les quantités livrées doivent être rigoureusement identiques à celles indiquées sur nos bons de commandes. En cas de livraison excédentaire, même pour une seule traction de commande, nous nous réservons de plein droit et à notre choix : - de refuser et de retourner aux frais, risques et périls du fournisseur, toutes marchandises livrées en excédant. - d’accepter les marchandises mais de reporter l'échéance du paiement en fonction du délai possible d'utilisation.
Quantités. Le Fournisseur est tenu de livrer la quantité de fourniture indiquée sur la commande. Toutefois, pour certaines marchandises, compte tenu des usages professionnels, il pourra être accepté des variations de + ou -5% autour de la quantité nominale commandée. Tout dépassement doit être autorisé par le service Achats Quinoa avant livraison, sous risque d’avoir la Fourniture retourné à ses frais et à ses risques.
Quantités. Les quantités demandées dans le cadre des commandes, ordres de livraison, ou états de cadencement doivent être respectées. Tout excédent est retourné en port dû.
Quantités. Il existe des mécanismes rigoureux et efficaces pour mesurer et enregistrer les quantités de bois ou de produits du bois à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement, notamment des estimations fiables et précises, avant le début de la récolte, du volume de bois sur pied pour chaque assiette de coupe. Le système de contrôle produit-il des données quantitatives sur les entrées et les sorties aux étapes suivantes de la chaîne d'approvisionnement: — bois sur pied, — grumes en forêt, — bois transporté et stocké, — arrivée à l'unité de première transformation, — contrôle à l'intérieur des unités de transformation, — arrivée au point d'exportation? Quelles organisations sont chargées d'introduire les données quantitatives dans le système de contrôle? Comment ces organisations sont-elles liées? Le personnel de ces organisations est-il formé de façon standardisée à la gestion des données? Les organisations ont-elles des ressources suffisantes en termes de personnel et de matériel? Quelle est la qualité du contrôle de données? Si différentes organisations sont responsables, comment s'assure-t-on que les contrôles et la gestion des données sont réalisés de la même manière et selon les mêmes normes par chaque organisation?
Quantités. Si elles sont indiquées ainsi (« PR »), les quantités indiquées dans les Annexes de rémunération pour chaque section ne sont que des quantités provisoires estimées. Les quantités finales seront établies entre le Propriétaire et le Maître d’œuvre sur la base de la mesure réelle, sur le Site, des travaux réalisés conformément aux méthodes de mesure décrites ci-dessus. Il n’y aura pas d’ajustement aux Taux unitaires applicables ou à la Rémunération forfaitaire indirecte dus au Maître d’œuvre relativement aux écarts dans les quantités provisoires estimées, sauf dans les cas suivants.