Common use of Processus de commande Clause in Contracts

Processus de commande. le processus de commande est le processus par lequel une personne physique ou une entité juridique s’inscrit pour utiliser un Produit Micro-Mobilité de Swapfiets. Ce processus peut être initié via le site Web ou sur toute autre plateforme mise à disposition par Swapfiets.

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Sources: Conditions Générales

Processus de commande. le processus de commande est le processus par lequel une personne physique ou une entité juridique s’inscrit souscrit un abonnement pour utiliser un Produit de Micro-Mobilité de Swapfiets. Ce processus peut être initié via le site Web ou sur toute autre plateforme mise à disposition par Swapfiets.

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Sources: Conditions Générales

Processus de commande. le processus de commande est le processus par lequel une personne physique ou une entité juridique s’inscrit souscrit un abonnement pour utiliser un Produit produit Micro-Mobilité de Swapfiets. Ce processus peut être initié via le site Web ou sur toute autre plateforme mise à disposition par Swapfiets.

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Sources: Conditions Générales