Modifications du contrat – Effets sur les stocks Clauses Exemplaires

Modifications du contrat – Effets sur les stocks. Le Fournisseur établit des stocks (tels que matières, outillages spécifiques, en- cours, produits finis), en fonction des besoins du Client et dans son intérêt, soit sur une demande explicite de celui-ci, soit définis de manière à honorer les programmes prévisionnels annoncés par lui. Toute modification, inexécution ou suspension du contrat ne permettant pas l’écoulement des stocks dans les conditions prévues au contrat entraînera une renégociation des conditions économiques initiales permettant l’indemnisation du Fournisseur.

Modifications du contrat – Effets sur les stocks a) Sauf convention contraire expresse, le Fabricant n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet de tout ou partie du contrat, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par ordinateur par le Fabricant, à la demande du Client et à partir d'un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci. b) Dans le cas où le Fabricant serait totalement concepteur et Fabricant de pièces destinées à la Clientèle, ce cas devrait faire l'objet d'un contrat particulier distinct.

Modifications du contrat – Effets sur les stocks. Toute modification, inexécution ou suspension du CONTRAT ne permettant pas l’écoulement des stocks dans les conditions prévues au CONTRAT entraînera une renégociation des conditions économiques initiales permettant l’indemnisation de GESLIN SAS.