Common use of Maintenance corrective Clause in Contracts

Maintenance corrective. La maintenance corrective du Service hébergé consiste à corriger l’ensemble des Anomalies rencontrées par les Utilisateurs. Lorsque l’Utilisateur identifie une Anomalie, il signale cette Anomalie au Support, en détaillant les messages d’erreurs. En considération de ce qui est communiqué au Prestataire par le Client, le Prestataire qualifie l’Anomalie. Les heures indiquées à l’Annexe 3 « Conditions de maintenance – Support – SLA » sont des heures ouvrées et débutent à compter de la qualification de l’Anomalie. Le cas échéant, le Prestataire pourra proposer une solution de contournement comme solution temporaire à une Anomalie. Les solutions de contournement ne seront pas considérées comme des corrections définitives. Le Prestataire pourra démontrer qu’il n’est pas responsable en cas de survenance d’un quelconque incident dont l’origine proviendrait du système d’information du Client ou de l’ATS ou d’un jobboard, d’une erreur de paramétrage réalisée par l’Administrateur ou encore d’un Évènement de Force Majeure. Les interventions du Prestataire au titre de la maintenance corrective ne couvrent pas : • La reconstitution des Données en cas de destruction ou altération accidentelle, • Les sauvegardes de fichiers et saisies d’exploitation, • Les modifications ou compléments de fonctionnalités apportées par le Client, par l’Administrateur ou par un tiers au Service Hébergé, • Les conséquences des modifications du système d’information du Client, • Les prestations liées au non-respect de la Documentation et aux obligations du Client au titre du Contrat, • La formation du personnel ou des prestataires du Client à l’utilisation du Service Hébergé, • La réalisation de développements spécifiques lesquels pourront être réalisés dans le cadre de Prestations associées et devront faire l’objet de devis particuliers, • L’entretien du système d’information du Client, les mises à jour de ses logiciels et de sa connexion Internet, • Les prestations rendues nécessaires du fait du refus par le Client d’accepter une modification (mises à jour ou nouvelles versions) de l’ATS ou du Service Hébergé. Toute intervention du Prestataire dans les cas précités pourra faire l’objet d’une facture selon les conditions financières du Prestataire habituellement pratiquées pour l’ensemble des clients.

Maintenance corrective. La maintenance corrective du Service hébergé consiste Les signalements d’anomalie doivent être effectuée via la plateforme d’aide en ligne MySmag à corriger l’ensemble des Anomalies rencontrées LEA sans délai. ▇▇▇ procède au diagnostic de l’anomalie et met ensuite en œuvre sa correction. Délai de Délai de Déblocage / Ticket bloquant 4h Résolution ou ouvrées Déblocage ou méthode de contournement en production sous 48h ouvrées. Ticket Majeur 48h ouvrées 10j ouvrés Ticket Mineur 5j ouvrés 15j ouvrés Demandes 1 mois / d’évolutions ou d’amélioration ouvré Les délais courent à partir de la Déclaration dans l’outil de ticketing fourni par les Utilisateurs. Lorsque l’Utilisateur identifie une Anomalie, il signale cette Anomalie au Support, en détaillant les messages d’erreurs. En considération LEA de ce qui est communiqué au Prestataire l’anomalie avec son niveau de priorité (par le Clientclient ou opérateur LEA) et sa qualification, et seulement sur la base d’éléments précis fournis par le Prestataire qualifie l’Anomalie. Les heures indiquées à l’Annexe 3 « Conditions de maintenance – Support – SLA » sont des heures ouvrées et débutent à compter client ou l’utilisateur permettant la prise en charge de la qualification demande d’assistance sollicitée ou la reproduction de l’Anomaliel’anomalie signalée. Le cas échéantPar défaut, le Prestataire pourra proposer une solution de contournement comme solution temporaire à une Anomalie. Les solutions de contournement ne seront pas les demandes issues du tchat sont considérées comme des corrections définitivestickets de type Majeur et les délais associés à ce niveau de priorité s’appliquent. Le Prestataire ▇▇▇ se réserve le droit de requalifier le niveau de priorité d’un ticket, en informant le client ou l’utilisateur. Dans le cas ou des informations complémentaires pourraient être requises du client ou de l’utilisateur pour permettre l’analyse ou la résolution d’un ticket, le compteur de temps pourra démontrer qu’il être mis en attente. En cas de modification de la priorité vers un niveau supérieur (Mineur < Majeur < Bloquant), le délai court à partir de la date de modification de priorité. Afin de permettre la communication avec le client, celui-ci s’engage à fournir à LEA et à communiquer toute modification de coordonnées d’un contact privilégié (email et numéro de téléphone portable) ▇▇▇ n’est pas responsable en cas de survenance d’un quelconque incident dont l’origine proviendrait du système d’information du Client ou de l’ATS ou d’un jobboard, d’une erreur de paramétrage réalisée par l’Administrateur ou encore d’un Évènement de Force Majeure. Les interventions du Prestataire au titre de la maintenance corrective ne couvrent pas dans les cas suivants : • La reconstitution Refus du Client de collaborer avec ▇▇▇ dans la résolution des Données en cas anomalies et notamment de destruction répondre aux questions et demandes de renseignement ; • Utilisation de la Solution de manière non conforme à leur destination ou altération accidentelle, • Les sauvegardes de fichiers et saisies d’exploitation, • Les modifications ou compléments de fonctionnalités apportées à leur documentation ; - modification non autorisée des Solutions par le Client, par l’Administrateur Client ou par un tiers au Service Hébergé, • Les conséquences des modifications du système d’information du Client, • Les prestations liées au non-respect ; utilisation d’une ancienne version de la Documentation et aux obligations solution non mise à jour (il est de la responsabilité du Client de mettre à jour sa solution lorsque cela lui est proposé) ; • Manquement du Client à ses obligations au titre du ContratContrat ; • Implantation de tous progiciels, logiciels ou système d'exploitation non compatibles avec la Solution ; • La formation du personnel Utilisation de consommables incompatibles ; • Défaillance des réseaux de communication électronique ; • Acte volontaire de dégradation, malveillance, sabotage ; • Détérioration due à un cas de force majeure ou à une mauvaise utilisation de la Solution. Toutefois, ▇▇▇ peut prendre en charge si possible la résolution des prestataires du Client à l’utilisation du Service Hébergé, • La réalisation de développements spécifiques lesquels pourront être réalisés dans le cadre de Prestations associées et devront faire l’objet de devis particuliers, • L’entretien du système d’information du Client, les mises à jour de ses logiciels et de sa connexion Internet, • Les prestations rendues nécessaires du fait du refus dysfonctionnements provoqués par le Client d’accepter une modification (mises à jour ou nouvelles versions) de l’ATS ou du Service Hébergé. Toute intervention du Prestataire dans les cas précités pourra faire l’objet d’une facture selon les conditions financières du Prestataire habituellement pratiquées pour l’ensemble des clients.ci- dessus listés, sur devis proposé par ▇▇▇

Maintenance corrective. La maintenance corrective du Service hébergé consiste à corriger l’ensemble des Anomalies rencontrées par les Utilisateurs. Lorsque l’Utilisateur identifie une Anomalie, il signale cette Anomalie au Support, en détaillant les messages d’erreurs. En considération de ce qui est communiqué au Prestataire par le Client, le Prestataire qualifie l’Anomalie. Les heures indiquées à l’Annexe 3 « Conditions de maintenance – Support – SLA » sont des heures ouvrées et débutent à compter de la qualification de l’Anomalie. Le cas échéant, le Prestataire pourra proposer une solution de contournement comme solution temporaire à une Anomalie. Les solutions de contournement ne seront pas considérées comme des corrections définitives. Le Prestataire pourra démontrer qu’il n’est pas responsable en cas de survenance d’un quelconque incident dont l’origine proviendrait du système d’information du Client ou de l’ATS ou d’un jobboard, d’une erreur de paramétrage réalisée par l’Administrateur jobboard ou encore d’un Évènement de Force Majeure. Les interventions du Prestataire au titre de la maintenance corrective ne couvrent pas : • La reconstitution des Données en cas de destruction ou altération accidentelle, • Les sauvegardes de fichiers et saisies d’exploitation, • Les modifications ou compléments de fonctionnalités apportées par le Client, par l’Administrateur Client ou par un tiers au Service Hébergé, • Les conséquences des modifications du système d’information du Client, • Les prestations liées au non-respect de la Documentation et aux obligations du Client au titre du Contrat, • La formation du personnel ou des prestataires du Client à l’utilisation du Service Hébergé, • La réalisation de développements spécifiques lesquels pourront être réalisés dans le cadre de Prestations associées et devront faire l’objet de devis particuliers, • L’entretien du système d’information du Client, les mises à jour de ses logiciels Client et de sa connexion Internet, • Les prestations rendues nécessaires du fait du refus par le Client d’accepter une modification (mises à jour ou nouvelles versions) de l’ATS ou du Service Hébergé. Toute intervention du Prestataire dans les cas précités pourra faire l’objet d’une facture selon les conditions financières du Prestataire habituellement pratiquées pour l’ensemble des clients.