Confirmation de Licence Clauses Exemplaires
Confirmation de Licence. Les preuves de vos licences de Logiciel sont : (i) le présent contrat, (ii) toute confirmation de Commande, (iii) la documentation attestant des transferts de licences (pour tout transfert autorisé au titre de ce contrat) et (iv) le justificatif de paiement.
Confirmation de Licence. Les Registres en Ligne ou, si le Client est un Client pOpen, la Confirmation de Licence imprimée, et le présent Contrat constituent pour le Client la confirmation et la preuve des Licences acquises au titre dudit Contrat.