ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. 3.1 L'ABONNE et l'UTILISATEUR (personne physique ou morale bénéficiant d'un accès à NEXT pour une période déterminée) déclarent être âgés d'au moins 18 ans.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. Le Contrat entre en vigueur à la date de signature de la dernière des deux Parties sans préjudice des dispositions de l’article 13.1 . Il peut être résilié, résolu ou cédé dans les conditions prévues par les articles 13.2 et 13.7 du Contrat.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. 3.1 L'ABONNE et l'UTILISATEUR (personne physique ou morale bénéficiant d'un accès à AUTIS TELECOM pour une période déterminée) déclarent être âgés d'au moins 18 ans.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. Le présent contrat entre en vigueur à la date d e sa signature par les parties.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. 3.1 L'ABONNE et l'UTILISATEUR (personne physique ou morale bénéficiant d'un accès à IPSET pour une
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. 3.1 L'Abonné et l'Utilisateur (personne physique ou morale) déclarent être âgés d'au moins 18 ans.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. Le présent contrat entrera en vigueur dès signature par les deux Parties.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. Tout Contrat signé/conclu entre l‟Acheteur et THALES entrera en vigueur à la date de réception par THALES de l‟avance conformément au paragraphe 4.3.1 des CGV. Si les conditions mentionnées ci-dessus ne sont pas remplies dans un délai de deux (2) mois à compter de la date de la conclusion/signature du Contrat, le Contrat sera automatiquement considéré comme nul et non avenu et ne produira aucun effet.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. 3.1 L'ABONNE et l'UTILISATEUR (personne physique bénéficiant d'un accès à K-NET pour une période déterminée) déclarent être âgés d'au moins 18 ans.
ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT. 4.1 L'Abonné et l'Utilisateur (personne physique ou morale bénéficiant d'un accès à XxXxxxXX.xx pour une période déterminée) déclarent être âgés d'au moins 18 ans.