Common use of DUREE Clause in Contracts

DUREE. Le Contrat est conclu pour une durée de onze (11) mois, plus le mois en cours au jour de la réception par Nordnet de votre Commande complète et valide. A moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez de conditions de souscription spécifiques, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées à la promotion). Si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance, sauf durée supérieure fixée au sein de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un engagement de durée différente. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation ». Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour de la Commande. A l’issue de cette période, le Contrat sera tacitement renouvelé par périodes successives d’un mois, sauf résiliation dans les conditions précitées. La résiliation d’une Option n’entraine pas la résiliation du Service ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation du Service entraine la résiliation de l’Option, à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offre. Si votre ligne téléphonique mobile est maintenue à l’issue du Contrat, quelle que soit la cause, un montant de 2€/mois correspondant à la ligne mobile Vous sera facturé en complément de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile).

DUREE. Le Selon l’Offre, une éventuelle promotion ou spécificité telle que la modification d’abonnement, le Contrat est normalement conclu pour une durée de onze (11) moismois ou vingt-trois (23) mois (selon le cas, notamment pour les anciennes Offres Internet Fibre LASER non disponibles actuellement à la commercialisation), plus le mois en cours au jour de la réception du traitement par Nordnet de votre Commande complète et valide, sous réserve de la confirmation de votre éligibilité à l’Offre. A l’issue de cette période d’engagement, à défaut de résiliation dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation », le Contrat se renouvellera pour une durée indéterminée, à moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une éventuelle Offre de renouvellement et/ou un engagement de durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez de conditions de souscription spécifiquesdifférente. Par exception, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées à la promotion). Si si Vous avez payé choisi de payer d’avance plusieurs mensualités au titre de votre du Contrat, alors le Contrat est conclu pour une la durée la plus longue entre la période d’engagement initiale souscrite au titre de l’Offre et la durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance. Le cas échéant, sauf à défaut de résiliation dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation » des présentes, le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée supérieure fixée équivalant au sein nombre de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un un engagement de durée différentesupérieure. Le Contrat peut et les éventuelles Options peuvent être résilié résiliés à tout moment dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation »» des présentes. Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour de la Commande. A l’issue de cette période, le Contrat sera et sont tacitement renouvelé renouvelées par périodes successives d’un mois, sauf résiliation dans les conditions précitées. La résiliation d’une Option n’entraine pas la résiliation du Service de l’Offre ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation du Service de l’Offre entraine la résiliation de l’Optionl’(des) Option(s) éventuellement souscrite(s), sauf volonté de votre part de maintenir les Services pouvant être souscrits séparément à moins que Vous souhaitiez les maintenirtitre principal. Ainsi, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offre. Si Vous souhaitez maintenir votre ligne téléphonique mobile est maintenue Mobile auprès de Xxxxxxx à l’issue du Contrat, quelle que soit Vous disposez de la cause, un montant possibilité de 2€/mois correspondant souscrire à la ligne mobile Vous sera facturé en complément une Offre Mobile séparée de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile)Nordnet.

DUREE. Le Contrat présent bail est conclu pour une durée de onze TROIS (113) années entières et consécutives, à compter du 1er juin 2016 pour se terminer le 30 mai 2019. A l'expiration de cette période de trois années, et à défaut de congé, le bail se poursuivra par tacite reconduction, d'année en année, avec faculté pour le Preneur de donner congé avec un préavis de six (6) mois. A charge par lui, plus s'il veut faire cesser la location, d'en prévenir le bailleur suivant le délai et les règles prévus ci-après pour donner congé. Le Locataire devra alors quitter les lieux, en les laissant libres de toute occupation. Tout congé en vue de mettre fin à la location devra être adressé par son auteur à la partie destinataire au moins SIX mois en cours au à l'avance. Le délai de SIX mois ci-dessus prévu constitue le délai de préavis. Pendant toute sa durée, le Locataire sera redevable du loyer et de ses accessoires ci-après stipulés. Pour sa validité, le congé devra revêtir la forme soit d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception soit d'un acte d'huissier de justice. De convention expresse entre les soussignés, le délai de préavis commencera à courir le lendemain du jour soit de la réception par Nordnet de votre Commande complète et valide. A moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez de conditions de souscription spécifiques, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées à la promotion). Si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance, sauf durée supérieure fixée au sein de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un engagement de durée différente. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation ». Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour première présentation de la Commandelettre recommandée avec demande d'avis de réception soit de l'acte d'huissier de justice. A l’issue À l'expiration du délai de cette périodepréavis, le Contrat sera tacitement renouvelé par périodes successives d’un mois, sauf résiliation dans les conditions précitées. La résiliation d’une Option n’entraine pas la résiliation Locataire est déchu de tout titre d'occupation du Service ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation du Service entraine la résiliation de l’Option, à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offre. Si votre ligne téléphonique mobile est maintenue à l’issue du Contrat, quelle que soit la cause, un montant de 2€/mois correspondant à la ligne mobile Vous sera facturé en complément de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile)bien loué.

DUREE. Le Il est entendu que le Contrat est conclu signé entre, d’une part, DIVALTO et le DISTRIBUTEUR et, d’autre part, entre le DISTRIBUTEUR et le CLIENT UTILISATEUR. La Licence prend effet à la date de livraison du ou des Progiciel(s) au CLIENT UTILISATEUR pour les licences de Progiciels en mode de souscription dit « ACHAT » ou à compter de la date de souscription aux Progiciels par le CLIENT UTILISATEUR pour les licences de Progiciels en mode de souscription dit « LOCATION », matérialisée par la signature par le CLIENT UTILISATEUR des présentes Conditions, sous la responsabilité exclusive du DISTRIBUTEUR. La licence en mode de souscription dit «ACHAT» est consentie pour une durée égale à trente (30) ans, moyennant une redevance unique. La licence en mode de souscription dit « LOCATION » est consentie pour une durée de onze douze (1112) mois, plus le mois en cours au jour à compter de la réception date de signature du Contrat par Nordnet de votre Commande complète et valide. A moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez de conditions de souscription spécifiques, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées à la promotion). Si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avanceles Parties, sauf durée supérieure fixée au sein mention contraire dans le Bon de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un engagement de durée différente. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation ». Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour de la Commande. A l’issue de cette périodela durée initiale, le Contrat sera et sauf dénonciation par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée deux (2) mois avant l’arrivée du terme en cause, les Conditions sont tacitement renouvelé par reconduites pour des périodes successives d’un moisd’une durée égale à celle initialement choisie par le CLIENT UTILISATEUR, sauf lesquelles pourront ensuite faire l’objet d’une résiliation dans les conditions précitéespar l’une ou l’autre des Parties avec un préavis proportionnel à la durée totale du Contrat : au moins deux (2) mois avant la date de son échéance pour une période contractuelle de deux (2) ans, trois (3) mois avant la date de son échéance pour un période contractuelle de trois (3) ans, etc. En aucun cas le préavis de résiliation ne pourra être supérieur à douze (12) mois et ce, même si la durée du Contrat a dépassé une période de douze (12) années. La résiliation d’une Option n’entraine pas date de notification à prendre en compte est la résiliation du Service date de réception ou d’autres Options souscrites. A l’inversede première présentation de la lettre recommandée, la résiliation du Service entraine date mentionnée par les services de la résiliation de l’Option, à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offre. Si votre ligne téléphonique mobile est maintenue à l’issue du Contrat, quelle que soit la cause, un montant de 2€/mois correspondant à la ligne mobile Vous sera facturé en complément de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile)Poste faisant foi.

DUREE. Le L’Abonnement, objet de ce Contrat est conclu souscrit pour la durée indiquée dans le formulaire d’inscription joint aux présentes, renouvelable pour une même durée par tacite reconduction. Aux termes de l'article L. 215-1 du code de la consommation, littéralement reproduit :« Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de onze (11) moisreconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le mois en cours au jour terme de la réception par Nordnet période autorisant le rejet de votre Commande complète la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et valide. A moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez de conditions de souscription spécifiquescompréhensibles, notamment mentionne, dans un cadre promotionnel (Cfencadré apparent, la date limite de non-reconduction. conditions liées à la promotion). Si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au titre de votre Contratcontrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance, sauf durée supérieure fixée au sein de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un engagement de durée différente. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation ». Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour compter de la Commandedate de reconduction. A l’issue Les avances effectuées après la dernière date de cette périodereconduction ou, le Contrat sera tacitement renouvelé par périodes successives d’un moiss'agissant des contrats à durée indéterminée, sauf résiliation après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans les conditions précitées. La résiliation d’une Option n’entraine pas ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la résiliation du Service ou d’autres Options souscrites. A l’inversedate de résiliation, la résiliation du Service entraine la résiliation de l’Optiondéduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle- ci, à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre l'exécution du contrat. Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de l’Option peut l’être celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en dehors de l’Offre. Si votre ligne téléphonique mobile est maintenue à l’issue ce qui concerne l'information du Contrat, quelle que soit la cause, un montant de 2€/mois correspondant à la ligne mobile Vous sera facturé en complément de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile)consommateur ».

DUREE. Le Selon l’Offre, une éventuelle promotion ou spécificité telle que la modification d’abonnement, le Contrat est normalement conclu pour une durée de onze (11) mois, plus le mois en cours au jour de la réception du traitement par Nordnet de votre Commande complète et valide, sous réserve de votre éligibilité à l’Offre. A l’issue de cette période d’engagement, à défaut de résiliation dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation » des présentes, le Contrat se renouvellera pour une durée indéterminée, à moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une éventuelle Offre de renouvellement et/ou un engagement de durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez de conditions de souscription spécifiquesdifférente. Par exception, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées à la promotion). Si si Vous avez payé choisi de payer d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une la durée la plus longue entre la période d’engagement initiale souscrite au titre de l’Offre et la durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance. Le cas échéant, sauf à défaut de résiliation dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation » des présentes, le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée supérieure fixée équivalant au sein nombre de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un un engagement de durée différentesupérieure. Le Contrat peut et les éventuelles Options peuvent être résilié résiliés à tout moment dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation »» des présentes. Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour de la Commande. A l’issue de cette période, le Contrat sera et sont tacitement renouvelé par renouvelées pour des périodes successives d’un (1) mois, sauf résiliation dans les conditions précitées. La résiliation d’une Option n’entraine pas la résiliation du Service de l’Offre ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation du Service de l’Offre entraine la résiliation de l’Option, l’(des) Option(s) éventuellement souscrite(s) sauf volonté de votre part de maintenir les Services pouvant être souscrits séparément à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offreprincipal. Si Vous souhaitez maintenir votre ligne téléphonique mobile est maintenue Mobile auprès de Nordnet à l’issue du Contrat, quelle que soit Vous disposez de la cause, un montant possibilité de 2€/mois correspondant souscrire à la ligne mobile Vous sera facturé en complément une Offre Mobile séparée de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile)Nordnet.

DUREE. Le La licence d’Utilisation des Progiciels et des Services prend effet à la date de livraison du ou des Progiciel(s) au CLIENT pour les licences de Progiciels en mode de souscription dit « achat » ou à compter de la date de souscription aux Progiciels par le CLIENT pour les licences de Progiciels en mode de souscription dit « Location », matérialisée par l’acceptation par le CLIENT du présent Contrat de licence d’Utilisation et de Services. La licence en mode de souscription dit « achat » est conclu consentie pour une durée égale à trente (30) ans, moyennant une redevance unique. La licence en mode de souscription dit « Location » est consentie pour une durée de onze douze (1112) mois, plus le mois en cours au jour à compter de la réception par Nordnet date de votre Commande complète et valide. A moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez signature du Contrat sauf mention contraire dans le Bon de conditions de souscription spécifiques, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées à la promotion). Si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance, sauf durée supérieure fixée au sein de l’Offre. A l’échéance du Contrat, en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un engagement de durée différente. Le Contrat peut être résilié à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation ». Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour de la Commande. A l’issue de cette périodela durée initiale, le Contrat sera la licence d’Utilisation et est tacitement renouvelé reconduite, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée deux (2) mois avant l’arrivée du terme, pour des périodes successives d’un moisd’une durée égale à celle initialement choisie par le CLIENT, sauf cas de résiliation dans les conditions précitées. La mentionnés à l’article 8 des CGV de DIVALTO ou résiliation d’une Option n’entraine pas la résiliation du Service par l’une ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation du Service entraine la résiliation de l’Option, à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offre. Si votre ligne téléphonique mobile est maintenue à l’issue du Contrat, quelle que soit la cause, l’autre des Parties avec un montant de 2€/mois correspondant préavis proportionnel à la ligne mobile Vous sera facturé en complément durée totale du Contrat : au moins deux (2) mois avant la date de vos communications hors forfait et/ou forfait son échéance pour une période contractuelle de deux (correspondant au bénéfice 2) ans, trois (3) mois avant la date de l’Offre Mobile)son échéance pour un période contractuelle de trois (3) ans, etc. En aucun cas le préavis de résiliation ne pourra être supérieur à douze (12) mois et ce, même si la durée du Contrat a dépassé une période de douze (12) années.

DUREE. Le Contrat est conclu consenti pour une la durée de onze (11) moisferme et irrévocable indiquée dans le devis. Sauf exception, plus le mois en cours au Contrat prend effet le jour de la réception signature du procès-verbal d’installation des Produits. Par exception, si un Produit est déjà en cours de location par Nordnet D-SECURITE chez le CLIENT et que le Produit loué au titre du présent Contrat est destiné à le remplacer, le précédent contrat de votre Commande complète et valide. A moins que Vous n’optiez pour une offre promotionnelle incluant une durée d’engagement différente ou que Vous ne bénéficiez location afférent se trouve alors résilié soit à l'échéance de conditions de souscription spécifiques, notamment dans un cadre promotionnel (Cf. conditions liées la dernière période facturée soit à la promotion). Si Vous avez payé d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contratdate d'installation du nouveau Produit si cette dernière est postérieure à la dernière période facturée, alors le Contrat est conclu pour une durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance, sauf durée supérieure fixée au sein de l’Offre. A l’échéance du Contrat, sans qu'il en dehors de l’hypothèse visée ci-avant (mensualités payées d’avance), résulte remise en cause des sommes dues à ce dernier sera tacitement renouvelé de mois en mois, sous la réserve fixée au paragraphe précédent, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et d’un engagement de durée différentetitre. Le Contrat peut être résilié prend effet à tout moment dans les conditions définies à l’article « Résiliation »la date de résiliation du précédent de contrat de location visé ci-dessus. Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour Au-delà de la Commande. A l’issue de cette périodepériode initialement convenue, le contrat de location se poursuivra par tacite reconduction aux mêmes conditions sur la base du dernier loyer prélevé, pour des périodes identiques sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par courrier recommandé avec accusé de réception, trois mois avant l'expiration de chaque terme. En cas d’annulation du contrat par le CLIENT entre la signature du présent Contrat et sa date d’effet, il sera tacitement renouvelé par périodes successives d’un moisredevable, sauf résiliation dans les conditions précitées. La résiliation en compensation des frais et préjudices occasionnés, d’une Option n’entraine pas la résiliation du Service ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation du Service entraine la résiliation de l’Option, à moins que Vous souhaitiez les maintenir, si le Service fourni au titre de l’Option peut l’être en dehors de l’Offre. Si votre ligne téléphonique mobile est maintenue à l’issue du Contrat, quelle que soit la cause, un montant de 2€/mois indemnité correspondant à 3 mois de loyers hors taxes. À l'expiration du contrat, le CLIENT doit restituer à ses frais le Produit loué, au lieu indiqué par D-SECURITE. Tous les frais de restitution (démontage, transport, remise en état, ..) sont à la ligne mobile Vous charge du Locataire. Le Produit restitué devra être en bon état de fonctionnement et d'entretien, conforme à son état d’origine, et sera facturé muni de toutes les pièces et accessoires le composant à l'origine, en complément de vos communications hors forfait et/ou forfait (correspondant au bénéfice de l’Offre Mobile)ce compris toute la documentation technique transmise.