Common use of Dommages indirects Clause in Contracts

Dommages indirects. La responsabilité du Prestataire et de ses sous-traitants éventuels au titre des pertes ou dommages indirects, médiats, et/ou consécutifs du Client et/ou de tiers est expressément exclue, ce qui inclut notamment le gain manqué, le préjudice commercial, la perte de chiffre d'affaires ou de bénéfice, la perte de clientèle, la perte d'une chance, le coût de l’obtention d’un produit, d’un service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive de tout Service ou de toute autre prestation du Prestataire, dans la mesure où une telle exclusion est admise en droit applicable.

Dommages indirects. La responsabilité du Prestataire et de ses sous-traitants éventuels au titre des pertes ou dommages indirects, médiats, médiats et/ou consécutifs du Client et/ou de tiers est expressément exclue, ce qui inclut notamment le gain manqué, le préjudice commercial, la perte de chiffre d'affaires ou de bénéfice, la perte de clientèle, la perte d'une chance, le coût de l’obtention d’un produit, d’un service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive de tout Service service de Maintenance ou de toute autre prestation du Prestataire, y compris la mise à disposition de Logiciels T2i, dans la mesure où une telle exclusion est admise en droit applicable. En outre, le Prestataire n’est pas responsable des dommages découlant d’une utilisation des Logiciels T2i contraire au Contrat, à la Documentation, ou illicite.