Documents Clauses Exemplaires
Documents. Par la présente, les parties déclarent s'être assurées que les documents qu'elles signent à savoir : - PLANS; - CAHIER GENERAL DES CHARGES; - CAHIER SPECIAL DES CHARGES; - CONTRAT D 'ENTREPRISE; sont complets, aucun feuillet ne manquant dans les documents qui sont remis.
Documents. Vous vous engagez à nous remettre, si nous le demandons, les titres, certificats de recherche, certificats de localisation, contrats d’assurance et autres documents relatifs à votre propriété et aux loyers. Ces documents demeureront en notre possession jusqu’au remboursement complet des montants garantis. Vous vous engagez à signer tout document et à faire toute chose que nous considérerons nécessaire pour que l’hypothèque demeure valide, pour que nous puissions conserver ou renouveler la publicité de nos droits sur votre propriété ou autrement protéger nos droits découlant de cet acte d’hypothèque, tant que les montants garantis ne nous auront pas été remboursés en entier, que vos engagements n’auront pas tous été respectés et que des sommes pourraient encore vous être avancées sur la dette.
Documents. Les documents contractuels sont, par ordre de priorité décroissant : - l'offre de services matérialisée selon les cas par une proposition commerciale, un devis, un bon de commande, une commande en ligne ou tout autre document rédigé par le prestataire et décrivant la prestation à intervenir ; - les présentes conditions particulières ; - les conditions générales.
Documents. AP - 24/01/19
Documents. Lorsque cela est nécessaire, le Vendeur doit fournir les documents, y compris les consignes d'utilisation, les listes des pièces détachées et les listes complètes de pièces de rechange. Tous les documents fournis doivent être en langue anglaise.
Documents. Les rapports des superinten- dants sur les marchandises (sous-lots de 100 tonnes) et les attestations relatives au mycotoxines seront mis à la disposition d’ADM.
Documents. Si nous le jugeons approprié, vous vous engagez à nous remettre les titres, certificats de recherche, certificats de localisation, contrats d’assurance et autres documents relatifs à la propriété et aux loyers. Ces documents demeureront en notre possession jusqu’au remboursement complet des montants garantis.
Documents. The Framework Contract includes: - these General Conditions of Use of the Payment Services, - the Registration Form available on the Site, - the Price Conditions indicated via the Platform. These General Conditions of Use of the Payment Services, are made available to the Account Holder on the Site and downloadable as a Hard Copy. At any time during the contractual relationship, the Account Holder may, upon request, receive these documents in paper format.
Documents. Les relations entre le Prestataire et le Client sont décrites dans les documents suivants (tels que modifiés, le cas échéant, en conformité avec leurs termes) :
a. Le Formulaire de Commande, dûment rempli et signé par le Client ;
b. Les Conditions Générales d’Hébergement;
c. Le SLA.
Documents. Le Prestataire conservera les documents originaux qui lui auront été remis, et les restituera au Client, sur sa demande. Tous les documents, données ou informations, que le Client aura fournies, resteront sa propriété. Le Prestataire conservera une copie des seuls documents nécessaires à la constitution de ses dossiers de travail. Les documents de travail préparés dans le cadre des Prestations sont notre propriété et sont couverts par le secret professionnel.