Contenus Clauses Exemplaires
Contenus. Sous réserve des éléments mis à disposition par OVHcloud, OVHcloud n’intervient pas dans la gestion des Contenus et s’interdit d’accéder auxdits Contenus à d’autres fins que pour les besoins de l’exécution des Services. OVHcloud n’effectue notamment aucune opération de contrôle, de validation ou de mise à jour desdits Contenus. De même, OVHcloud n'effectue aucune sauvegarde spécifique du Contenu stocké dans le cadre des Services. Il appartient en conséquence au Client de prendre toutes mesures nécessaires à la sauvegarde de ses Contenus afin de se prémunir contre les risques de perte ou de détérioration, quelle qu'en soit la cause. Les Contenus doivent être licites et être utilisés conformément aux règles de l’art et aux lois et réglementations en vigueur. Toute utilisation de Contenus illicites (par exemple diffusion, publication, stockage ou transmission de Contenus à caractère pédopornographique, de Contenus faisant l’apologie ou incitant à la commission de crimes contre l’humanité, d’actes de terrorisme, de pédophilie, d’antisémitisme, de racisme ou autres, ou encore de Contenus incitant à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur religion, de leur orientation ou identité sexuelle ou de leur handicap) ou utilisation illicite ou abusive de Contenus (par exemple utilisation frauduleuse de contenus ou utilisation de Contenus faite en violation de droits appartenant à des tiers tels que droits de la personnalité, droits d'auteur, brevets ou marques ou autres droits de propriété intellectuelle) dans le cadre des Services est prohibée et peut donner lieu, à discrétion d’OVHcloud, à la suspension immédiate de tout ou partie des Services fournis en exécution du Contrat, à la désactivation du Compte du Client et/ou à la résiliation du Contrat aux torts du Client, sans préjudice des poursuites et demandes d’indemnisation qu’OVHcloud se réserve le droit d’effectuer.
Contenus. Le terme «
Contenus. Sous réserve des éléments mis à disposition par OVHcloud, OVHcloud n’intervient pas dans la gestion des Contenus et s’interdit d’accéder auxdits Contenus à d’autres fins que pour les besoins de l’exécution des Services. OVHcloud n’effectue notamment aucune opération de contrôle, de validation ou de mise à jour desdits Contenus. De même, OVHcloud n'effectue aucune sauvegarde spécifique du Contenu stocké dans le cadre des Services. Il appartient en conséquence au Client de prendre toutes mesures nécessaires à la sauvegarde de ses Contenus afin de se prémunir contre les risques de perte ou de détérioration, quelle qu'en soit la cause. Les Contenus doivent être licites et être utilisés conformément aux règles de l’art et aux lois et réglementations en vigueur. Toute utilisation de Contenus illicites (par exemple diffusion, publication, stockage ou transmission de Contenus à caractère pédopornographique, de Contenus faisant l’apologie ou incitant à la commission de crimes contre l’humanité, d’actes de terrorisme, de pédophilie, d’antisémitisme, de racisme ou autres, ou encore de Contenus incitant à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur religion, de leur orientation ou identité sexuelle ou de leur handicap)
Contenus. L’opérateur de registre fournira, au moins, les données suivantes pour tous les noms de domaines enregistrés : nom de domaine, identificateur d'objet du référentiel du nom de domaine (roid), identificateur du bureau d'enregistrement (ID IANA), statuts, date de dernière mise à jour, date de création, date d’expiration et noms du serveur de noms. Pour les opérateurs de registre responsables du parrainage, au moins, il fournira : nom du bureau d'enregistrement, identificateur d'objet du référentiel du bureau d'enregistrement (roid), nom d'hôte du serveur Whois du bureau d'enregistrement et URL du bureau d'enregistrement.
Contenus. L’opérateur de registre devra fournir les données suivantes pour tous les noms de domaine enregistrés : le nom de domaine, l’identifiant de l’objet référencé du nom de domaine (ROID), l’identifiant du bureau d’enregistrement (ID IANA), les statuts, la date de la dernière mise à jour, la date de création, la date d’expiration et les noms du serveur de noms. Pour les bureaux d’enregistrement parrains, l’opérateur de registre fournira les données suivantes : nom du bureau d’enregistrement, ID du bureau d’enregistrement (ID IANA), nom d’hôte du serveur WHOIS du bureau d’enregistrement (ces éléments de données pouvant être omis après la date d’expiration des services WHOIS), et l’URL du bureau d’enregistrement. L’opérateur de registre ne fournira pas d’éléments de données supplémentaires.
Contenus. La formation vise à pouvoir communiquer rapidement grâce aux aptitudes suivantes : se présenter, exprimer un souhait, interroger, s’orienter. Elle permet d’acquérir des modèles de phrases usuelles et les expressions nécessaires à un niveau élémentaire de communication en Thaï. Les étudiants sont à même de posséder un vocabu- laire d’environ 300 à 400 mots de Thaï en fin de formation et maîtrisent l’organisation syntaxique des phrases. • Méthodes et moyens pédagogiques : les cours sont dispensés de façon présentielle dans le cadre de petits groupes de niveau homogène. L’accent est mis sur l’acquisition spontanée de la langue, et encourage donc l’écoute et la prise de parole des stagiaires. La méthode participative suivie s’appuie sur un support de cours composé de 30 leçons thématiques de 1 heure chacune. • Formateurs : les formateurs de Siam School sont tous des pédagogues de langue mater - nelle thaïe, bilingues, avec une expérience avérée de la formation et titulaires à la fois de diplômes de l’enseignement supérieur Français et Thaïlandais.
Contenus. Praxis se chargera de l’animation du réseau social coché par le client selon les modalités et options ci-dessous : □ Instagram □ Facebook □ Linkedin Disposition personnalisée des parties de la page (possible que sur Facebook) Publication de 5 avis 5* (possible que sur Facebook) Publication d’un montage after effect ▇▇▇ ▇▇▇▇ Création de votre boutique/menu/services Réalisation d’un Spot Publicitaire 3 posts/semaine 3 publications en Storie/semaine (duplication des posts) Segmentation du profil type de vos clients (sexe, âge, lieu, intérêts…) Sponsorisation du spot de présentation vers le type de clients choisis Budget de sponsorisation à ajouter par le client
Contenus. 7.3.1 – L’Abonné reconnait irrévocablement les droits dont dispose la Société sur les Contenus qu’elle met à sa disposition dans le cadre des Services Infonet+ en qualité de producteur de bases de données au sens des dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7.3.2 – Dès lors, conformément aux dispositions de l'article L. 342-1 du même Code, l’Abonné s'interdit de procéder à : l'extraction par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des Contenus, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, en ce compris à des fins d'utilisation ou de consultation par un média et/ou un procédé(s) non autorisé(s) par la Société ; la réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du Contenu, quelle qu'en soit la forme, y compris par un lien hypertexte, un média et/ou un procédé(s) non autorisé(s) par la Société ; la constitution, l'édition, la maintenance, la mise à jour, l'importation, l'exportation, la mise à disposition de tiers, à titre gracieux ou onéreux, et la participation aux actes précités, d'une base de données concurrente issue de tout ou partie des Contenus ; la visualisation sur un écran par un autre procédé ou média que ceux par lesquels la Société entend divulguer le Site Internet, les Services et les Contenus; d'une manière générale, toute extraction, utilisation, stockage, reproduction, représentation ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, y compris en mémoire tampon ou temporaire, qualitativement ou quantitativement substantielle des Contenus, commise par l'un des procédés visés ci-dessus est strictement prohibée, y compris par un média non autorisé par la Société.
Contenus. Les Experts-Métiers s’engagent à ne pas utiliser le Site pour, conformément aux Conditions Générales d’utilisation acceptées par l’Expert-Métier : • Publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu contraire à l’ordre public, préjudiciable, menaçant, illégal, diffamatoire, non autorisé, abusif, injurieux, malveillant, vulgaire, obscène, frauduleux, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l'image, odieux, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible ; • Créer plusieurs comptes ou usurper l’identité d’un tiers ; • Transmettre tout élément contenant des virus informatiques ou tout code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de logiciels, d'équipement informatique ou de communications électroniques ; • Publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu qui constitue ou encourage un acte pénalement répréhensible ou fournit des instructions sur la manière de le perpétrer, qui enfreint les droits d'un tiers ou est susceptible d'engager la responsabilité d'un tiers ou d'enfreindre la législation locale, nationale ou internationale. L’Expert-Métier est seul responsable du contenu qu’il intègre dans le Site, notamment tout contenu pouvant présenter un caractère offensant ou illégal ou susceptible d’enfreindre les droits des tiers.
Contenus. 13.1.1 Les Clients sont seuls responsables du contenu des Données qui transitent au travers du Réseau ou qu’ils téléchargent ou rendent accessibles à des tiers par le biais du Reseau. Nimag n’est pas responsable de ces Données, ni des informations que les Clients recoivent ou que des tiers diffusent ou proposent au travers du Réseau.
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13.1.3 Nimag ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tels contenus, informations ou Données, ni du contenu, informations ou des Données que le Client reçoit ou que des tiers diffusent ou proposent par le biais du Réseau et se réserve le droit d’agir à l’encontre du Client en réparation de tout dommage.
13.1.4 Le Client s’abstiendra d’utiliser abusivement les Prestations, le Routeur/Transceiver/Antenne (box) et/ou le Réseau, notamment dans le cas d’envoi massif de courriers électroniques non sollicités (spams) ou d’autres démarches frauduleuses.
13.1.5 LE CLIENT RECONNAÎT EXPRESSÉMENT QUE NIMAG NE PARTICIPE PAS A LA CONCEPTION, RÉALISATION, DÉVELOPPEMENT, EXPLOITATION ET ADMINISTRATION DU CONTENU, INFORMATIONS ET/OU DES DONNÉES AINSI QU’A TOUT SERVICE DE DE MISE À DISPOSITION EN LIGNE VIA DES SERVEURS EXPLOITES PAR LE CLIENT APPARTENANT AU CLIENT.