Autres risques Clauses Exemplaires

Autres risques le suicide de l'assuré au cours de la première année d'assurance ; • les conséquences d'un attentat, ou d'une tentative d'attentat, sauf si l'assuré n'y prend pas une part active.
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Autres risques. > APPRECIATION DE LA PERFORMANCE D’UN INSTRUMENT FINANCIER Les performances passées d’un Instrument Financier ne sont pas indicatives de ses performances futures. > NOTATION Les Instruments Financiers peuvent être notés par une ou plusieurs agences de notation. La notation des instruments financiers ne reflète pas nécessairement tous les risques attachés à ces instruments financiers et l'impact que ces risques, y compris ceux décrits ci-dessus, pourrait avoir sur la valeur desdits instruments. Une notation n'est pas une recommandation d'achat, de vente ou de détention d'instruments financiers et peut, à tout moment, être suspendue, modifiée ou faire l'objet d'un retrait par l'une des agences de notation concernées. > GROSS-UP En principe, les Instruments Financiers ne bénéficient pas d'une clause qui prévoit le remboursement par un débiteur de la retenue à la source qui serait éventuellement due relativement aux revenus payés à des non-résidents (« Clause de Gross-Up »). En l'absence d'une telle clause, les investisseurs potentiels prennent ainsi le risque de se voir appliquer une retenue à la source. > FORCE MAJEURE Indépendamment des risques ci-dessus et de manière générale, il s'agit notamment des risques liés aux catastrophes naturelles ou industrielles, ou à une décision prise par une autorité de tutelle ou une entreprise de marché entrainant par exemple la suspension des cotations d'un instrument financier. Ces événements, s'ils sont suffisamment importants, peuvent affecter la capacité de l'émetteur à tenir ses engagements.
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Autres risques. Le suicide de l’assuré avant une année d’assurance, tentative d’attentat, sauf si l’assuré n’y prend pas une part active ou s’il se trouve dans l’exercice de son activité professionnelle.
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Autres risques. Il peut s’agir de risques politiques, de risques d’inflation, de risques fiscaux et de circonstances imprévues.
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Autres risques l le suicide de l’adhérent pendant la première année d’assurance ; l les conséquences de maladie ou d’accident qui sont le fait volontaire de l’adhérent, de mutilations volontaires ou d’une tentative de suicide, l’activité de navigant militaire ; l les risques survenus lors de compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, tentatives de records, conduite sur prototypes et engins d’essais, les sauts en parachute non pratiqués dans le cadre de la Fédération Française de Parachutisme ; l le saut à l’élastique ; l la pratique du parapente.
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Autres risques. Les risques décrits ici ne constituent pas une liste exhaustive. Les Acheteurs potentiels doivent être conscients que l’achat de NFT peut les exposer à d’autres risques. Les investisseurs ne doivent acquérir de NFT que s’ils comprennent les risques qu’ils présentent. L’ordre dans lequel chaque risque est présenté ne reflète pas la probabilité de survenance, ni la gravité ou l’importance de chaque risque ou de son impact s’il se produit. Des risques supplémentaires qui ne sont pas spécifiques au domaine des NFT et qui ne sont pas encore connus de l’Émetteur ou que l’Émetteur ne considère pas pertinents actuellement peuvent également avoir un impact. Les détenteurs potentiels de NFT doivent s’assurer de comprendre parfaitement la nature des Tokens et l’étendue des risques auxquels ils sont exposés, et considérer la pertinence des NFT en tant qu’investissements, le cas échéant, à la lumière de leur propre situation et situation financière. La Banque ne réalise pas de test d’adéquation ou de caractère approprié concernant l’acquisition de NFT par l’acquéreur. Concernant la vente de NFT aux Acheteurs, la Banque agit au nom du Vendeur en tant que contrepartie de l’Acheteur.
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  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Fonctionnement Un compte joint est un compte collectif avec solidarité active et passive, ouvert au nom de deux ou plusieurs personnes (les co-titulaires) majeures capables. Un résident et un non-résident ne peuvent pas être co- titulaires d’un même compte joint. En application des règles de la solidarité active, chaque co-titulaire peut, sous sa seule signature, effectuer toutes opérations sur le compte, tant au crédit qu’au débit, et se faire délivrer tout instrument de paiement et de retrait. Les seules opérations nécessitant l’accord de tous les co- titulaires sont : - la désignation d’un mandataire, - la demande d’autorisation de découvert, ponctuelle ou à durée indéterminée, - l’affectation du solde créditeur après dénonciation ou clôture de la convention de compte joint, - la désignation du titulaire responsable en cas d’incidents sur chèques, - le transfert du compte dans une autre agence de la Banque. En application des règles de la solidarité passive, chaque co-titulaire est personnellement responsable vis-à-vis de la Banque de l’intégralité des dettes nées de l’utilisation du compte par l’un quelconque des co-titulaires.

  • Renouvellement Le contrat souscrit par le Client est automatiquement renouvelé pour une durée d'un mois à compter de la date d'expiration de la période initialement souscrite, le paiement est automatiquement effectué sur la carte ou le compte bancaires du Client, Le Client peut toutefois demander le non renouvellement de son abonnement offre téléphonique par l’intermédiaire de son interface de gestion. Le service sélectionné ne sera pas renouvelé à l’issue de la période en cours d’exécution au moment de la demande formulée par le Client.