Autres Sample Clauses

Autres. Le câble flexible externe de ce transformateur ne peut pas être remplacé; si le cordon est endommagé, jetez le transformateur et remplacez-le par un neuf. En cas de questions, contactez le service clientèle via le lien suivant: xxx.xxxxxx.xxx. Contactez un centre de dépannage agréé si le produit est encore sous garantie. Vous pouvez demander la liste des réparateurs agréés au service client accessible via le lien suivant: xxx.xxxxxx.xxx. A défaut, vous pouvez contacter un centre de dépannage spécialisé de votre choix. Pour en savoir plus, vous pouvez contacter le service clientèle via le lien suivant: xxx.xxxxxx.xxx. Des efforts ont été faits pour simplifier la rédaction du Xxxxxx d'utilisation pour les utilisateurs. Lorsqu'une action semble complexe pour l'utilisateur, il est conseillé de contacter un réparateur agréé ou spécialisé ou le service client.
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Autres dispositions linguistiques
Autres m) Les frais reliés à la gestion ainsi qu’au renouvellement des claims seront à la charge de Gxxx Eagle pendant la durée de l’entente.
Autres. 10.1 Le présent DPA prévaut sur les autres accords relatifs au Traitement des Données à Caractère Personnel (et autres obligations connexes) conclus entre les Parties. Toutes les autres dispositions du Contrat restent en vigueur.
Autres. D'un commun accord, l'INRAN et un producteur peuvent convenir de modifier les clauses ne concernant pas les droits de propriété sur la variété de semence en question.
Autres xxxxx associés à l’exploitation du territoire loué.
Autres revenus Les éléments de revenu d’un résident d’un État contractant, d’où qu’ils proviennent, qui ne font pas visés dans les articles précédents du présent Accord ne sont imposables que dans cet État; toutefois, si les revenus sont tirés de sources situées dans l’autre État contractant, ils peuvent aussi être imposés dans cet autre État.
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Autres revenus que ceux cités aux alinéas a) et b) ;

Related to Autres

  • Vlastnictví Zdravotnické zařízení si ponechá a bude uchovávat Zdravotní záznamy. Zdravotnické zařízení a Zkoušející převedou na Zadavatele veškerá svá práva, nároky a tituly, včetně práv duševního vlastnictví k Důvěrným informacím (ve smyslu níže uvedeném) a k jakýmkoli jiným Studijním datům a údajům.

  • Postoupení Žádná ze smluvních stran nesmí tuto smlouvu postoupit bez souhlasu druhé smluvní strany; avšak za předpokladu, xx xxxxx ze smluvních stran může po vyrozumění druhé smluvní strany postoupit svá práva a povinnosti vyplývající z této smlouvy svému právnímu nástupci v oblasti, na kterou se vztahuje tato smlouva.

  • S.A 59:1-1 et seq.), the New Jersey Contractual Liability Act (N.J.

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