Définition de Suspension

Suspension. La cessation du bénéfice de la garantie, alors que le contrat n’est ni résilié, ni annulé. Elle prend fin par la remise en vigueur ou la résiliation du contrat.

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Suspension période d’une durée maximale de douze (12) mois, pendant laquelle les obligations des Parties au titre de la Réalisation des Ouvrages de Raccordement, sont suspendues.

Suspension cessation du bénéfice de la garantie, alors que le contrat n’est ni résilié, ni annulé. La suspension prend fin par la remise en vigueur du contrat ou sa résiliation.

Examples of Suspension in a sentence

• Vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité à ce titre, ou du fait des conséquences qui pourraient en résulter, en ce compris en cas de Suspension des Services et/ou du Nom de domaine concerné et/ou de leur Suppression.

• La réalisation du Transfert Sortant entraînera la cessation du Contrat NNR, incluant les conséquences prévues à l’article « Suspension – Résiliation ».

• En cas de paiement frauduleux, Nordnet Registrar se réserve la possibilité de résilier le Contrat NNR conformément à l’article « Suspension – Résiliation ».

• En cas de Suspension de Services, le Bénéficiaire est responsable d’informer d’une manière neutre ses propres Utilisateurs finaux concernés des conséquences de la suspension du Contrat.

• Les dispositions de la présente section relative à la Suspension des Services s’appliquent sans préjudice de tout autre droit ou demande d’indemnisation auxquels l’une des Parties peut prétendre en cas de suspension d’un Service.

More Definitions of Suspension

Suspension l'assureur cesse de vous couvrir, en votre qualité de souscripteur, bien que votre contrat demeure en vigueur. La suspension prend fin lors de la remise en vigueur ou de la résiliation de votre contrat.

Suspension. Le contrat pourra être suspendu, pour motif légitime ou d’un commun accord, pour une durée de 6 mois. Au-delà, il devra être renégocié.

Suspension amortisseurs, axes de pivots et bagues, axes et supports, barres de stabilisation, bras de suspension supérieurs et inférieurs, ressorts, rotules, roulements de moyeux, suspension hydraulique, électrovanne.

Suspension il pourra être suspendu pour motif légitime ou d’un commun accord pour une durée maximale de 3 mois, au-delà de ce délai, il devra être renégocié.

Suspension. Ce contrat pourra être suspendu, pour motif légitime ou d’un commun accord, pour une durée de 6 mois. au-delà il devra être renégocié. Résiliation : Ce contrat peut être résilié par le candidat en cas de motif légitime dûment justifié, et par l’établissement en cas de comportement du candidat contraire au règlement intérieur de l’établissement. Fait à : le en 2 exemplaires, un remis au candidat, un autre restant à l’établissement. En cas de rupture pour motif légitime dûment justifié, la facturation sera opérée au prorata des leçons, cours et prestations effectivement fournis au moment de la rupture et conformément aux tarifs ci-dessus. Ce contrat sera réputé résillié ou rompu après solde de tout compte. Ce contrat est résilié de plein droit dans le cas de retrait de l’agrément de l’établissement par le service instructeur.

Suspension période durant laquelle la garantie est caractérisée par un arrêt provisoire, ce qui signifie que la garantie de l’Abonnement n’est plus acquise durant cette période dite de Suspension.

Suspension désactivation immédiate de l'accès aux Services ou à leurs composants afin d'en empêcher l'utilisation.