Définition de Paiement(s)

Paiement(s) signifie le(s) montant(s) payable(s) en tant que Redevance Locative, ainsi que tous autres montants payables en application de ce Contrat ;
Paiement(s) aucun paiement dû au Fournisseur dans le cadre du présent contrat ne pourra être effectué en espèces ou instruments au porteur ni autrement que pour le compte du Four- nisseur.
Paiement(s) désigne le montant crédité par la Société au bénéfice du Client, sur son Compte de Paiement,et liée à une transaction de paiement.

More Definitions of Paiement(s)

Paiement(s) ce terme fait référence à, et inclut toutes les offres de payer, ou les promesses de payer, ou les autorisations de ou les paiements de quoi que ce soit de valeur, directement ou indirectement.
Paiement(s). Certaines fonctions permettant d’acquitter certains achats au moyen de cartes, de points ou d’autres produits de paiement RBC vous seront offertes. Ces fonctions de paiement pourraient toutefois ne pas être offertes par tous les commerçants. Elles ne vous seront donc présentées que si disponibles.

Related to Paiement(s)

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.