Définition de Conditions

Conditions désigne les présentes conditions générales de vente.

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Conditions. Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Conditions les présentes Conditions Générales d'Achat standard, ainsi que toute condition particulière et tout bon de commande ou toute autre disposition convenue de temps à autre entre CCEP et son fournisseur.

Examples of Conditions in a sentence

• De temps à autre, le Sous- traitant peut mettre à jour les présentes Conditions.

• Version 2 dated 08/11/2024 In the event of any inconsistency or contradiction between the French language version and any other language version of these General Terms and Conditions of Use (GTCU), only the French language version shall prevail.

• Les termes définis dans le Contrat de services entre le Sous-traitant et le Responsable du traitement auront la même signification quand ils sont utilisés dans les présentes Conditions de traitement des données (« Conditions »).

• Leaseweb se réserve le droit d’utiliser et d’appliquer tous les recours à sa disposition en vertu des Conditions de vente.

• Les présentes Conditions équivalent à des instructions écrites transmises par le Responsable du traitement au Sous-traitant.

More Definitions of Conditions

Conditions ou « Conditions Générales » désigne le présent document qui constitue un accord entre OHRAC et tout Utilisateur régissant l’accès et l’utilisation du Site et de tous les Services offerts par OHRAC et accessibles via le Site, la création d’un Compte et la réalisation de transaction via le Site emportant l’acceptation pure et simple, sans restriction ni réserve, par l’Utilisateur des Conditions Générales.

Conditions désigne les présentes conditions d’adhésion au référencement et à la rediffusion d’Offres Touristiques sur la Base Apidae.

Conditions désigne les modalités et conditions d’achat standards exposées dans le présent document et (sauf indication contraire du contexte) comprend toutes les modalités et conditions particulières conclues par écrit par XXX et le Vendeur.

Conditions désigne les présentes conditions générales standard d’achat ainsi que (sauf si le contexte exige une interprétation différente) tous les termes, conditions et modalités spécifiques convenus par Ecrit entre le Vendeur et l’Acheteur, qu’ils soient stipulés sur la Commande ou autrement.

Conditions désigne : ces conditions générales.

Conditions désigne les conditions générales standard pour la vente de biens énoncées dans le présent document, telles que modifiées de temps à autre ;

Conditions signifie les conditions générales d'achat standard établies dans ce document et (sauf si le contex te exige le contraire) comprend toute condition générale particulière convenue par écrit entre l'Acheteur et le Vendeur.