Définition de Conditions

Conditions. Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Conditions signifie les conditions générales de vente;

Conditions désigne les présentes conditions d’adhésion au référencement et à la rediffusion d’Offres Touristiques sur la Base Apidae.

Examples of Conditions in a sentence

• Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française.

• Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

• These Conditions of purchase are governed by French law exclusively.

• Les Versements sont subordonnés au respect de l’Article « Conditions Suspensives au Versement de chaque Ligne du Prêt », à la conformité et à l’effectivité de la (ou des) Garantie(s) apportée(s), ainsi qu’à la justification, par l'Emprunteur, de l'engagement de l'opération financée notamment par la production de l'ordre de service de démarrage des travaux, d'un compromis de vente ou de toute autre pièce préalablement agréée par le Prêteur.

• Le Contrat entre en vigueur suivant les dispositions de l’Article « Conditions de Prise d’Effet et Date Limite de Validité du Contrat » pour une durée totale allant jusqu’au paiement de la dernière échéance du Prêt.

More Definitions of Conditions

Conditions ou « Conditions Générales » désigne le présent document qui constitue un accord entre OHRAC et tout Utilisateur régissant l’accès et l’utilisation du Site et de tous les Services offerts par OHRAC et accessibles via le Site, la création d’un Compte et la réalisation de transaction via le Site emportant l’acceptation pure et simple, sans restriction ni réserve, par l’Utilisateur des Conditions Générales.

Conditions les présentes Conditions Générales d'Achat standard, ainsi que toute condition particulière et tout bon de commande ou toute autre disposition convenue de temps à autre entre CCEP et son fournisseur.

Conditions désigne les présentes conditions générales standard d’achat ainsi que, (sauf si le contexte exige une interprétation différente) tous les termes, conditions et modalités spécifiques convenus par Ecrit entre le Vendeur et l’Acheteur, qu’ils soient stipulés sur la Commande ou autrement.

Conditions ou « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes conclues avec la société Golf de Bussy Saint Georges immatriculée sous le numéro 339 601 460, située à Xxxxxxxxx xxx xxxxxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx Xxxxxxx, téléphone 00 00 00 00 00, email xxxxxxx@xxxxxxxxx.xxx (le « Vendeur »). Le Vendeur propose des abonnements de golf. Toute vente avec le Vendeur emporte acceptation par le Client des présentes CGV.

Conditions désigne les Conditions d’achat d’Alkegen ; d) « Partie » désigne l’Acheteur ou le Vendeur, et « Parties » désigne l’Acheteur et le Vendeur ; e) « Commande » désigne la documentation écrite que l’Acheteur vous remet lorsqu’il achète vos produits ou services.

Conditions. Particulières signifie le Formulaire d’Inscription en cas de souscription en ligne, ou le Bon de commande HelloDoc signé par le Client en cas de souscription sur support papier. Contrat signifie les documents constituant l’intégralité des accords liant les parties, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, et constitués des Conditions Particulières, des présentes Conditions Générales, de la Grille de Tarifs et de la Documentation. Formulaire d’Inscription signifie le formulaire d’inscription en ligne sur le Site Web HELLODOC complété par le Client pour toute commande de Logiciel HELLODOC et/ou Services Associés, constituant des Conditions Particulières au présent Contrat.

Conditions désigne les conditions générales énoncées dans le présent document ainsi que les conditions particulières convenues par écrit entre le Client et PEI-Genesis.