Définition de Banque

Banque établissement mentionné en entête fournissant le Service e-Cartes et émetteur de la Carte pour laquelle le Service est souscrit.
Banque. BNP Paribas, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇
Banque désigne La Banque Toronto-Dominion.

Examples of Banque in a sentence

  • Les types d’ordres acceptés par la Banque sont les suivants : – Ordres au mieux : ordre aux conditions de marché sans indication de prix.

  • La Banque avisera l’ensemble des autres co-titulaires de la dénonciation.

  • Les personnes concernées s’engagent à fournir à la Banque tous les documents et justificatifs concernant leur pays de résidence fiscale.

  • Dans le cadre de la signature et de l’exécution de la Convention, et plus généralement de sa relation avec le Client, la Banque recueille et traite des données à caractère personnel concernant : - le Client et - les personnes physiques intervenant dans le cadre de cette relation (mandataire, représentant légal, caution, contact désigné, préposé, bénéficiaire effectif, membre de la famille du Client…).

  • A ce titre, la Banque est notamment tenue d'appliquer des mesures de vigilance particulières à l'égard des Personnes Politiquement Exposées définies à l'article R.


More Definitions of Banque

Banque. Belfius Banque SA, dont le siège social est établi à ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, Place ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ 11, et qui est inscrite au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le numéro 0403.201.185.
Banque. Banque Populaire Val de France Client : Personne physique majeure capable ou personne morale, cliente de la Banque, ayant activé le Service Règlement SEPAmail.
Banque. Banque de Luxembourg, société anonyme de droit luxembourgeois, ayant son siège social au ▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, ▇-▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et immatriculée auprès du Registre de Commerce et des Sociétés du Luxembourg (R.C.S. Luxembourg), sous le numéro B5310.
Banque désigne tout établissement de crédit ou institution ou service mentionné à l’article L518-1 du Code Monétaire et Financier, auprès duquel vous disposez d’un compte garanti dont vous êtes le titulaire ou co-titulaire, domicilié en France métropolitaine.
Banque désignent chaque entité auprès de laquelle vous détenez un compte parmi les suivantes : la Banque HSBC Canada, la Société hypothécaire HSBC (Canada) et la Société de fiducie HSBC (Canada).
Banque désigne la Banque Laurentienne du Canada.
Banque la société BRED Banque Populaire.