Convention De Collaboration Sample Contracts

Convention de collaboration Dans le cadre d’une opération de mécénat placée sous loi Aillagon du 1er Août 2003.
Convention De Collaboration • February 28th, 2023

(Nom de l’organisme bénéficiaire du mécénat), ayant son siège social à (coordonnées de l’association), immatriculé(e) à l’INSEE sous le numéro de SIRET (votre numéro) et représenté(e) par (Prénom, NOM et fonction de la personne habilitée à représenter légalement l’organisme),

Convention de collaboration
Convention De Collaboration • May 5th, 2020

La coopérative Terre-en-vue a pour but de faciliter et de pérenniser l’accès à la terre, en vue d’aider les agriculteurs à s’installer, à se maintenir et à développer des projets agro-écologiques à leur bénéfice et celui de la société civile en général.

CONVENTION DE COLLABORATION
Convention De Collaboration • May 5th, 2020

CODEART s'engage avec le PARTENAIRE en vue de collaborer à son action de développement du secteur de l'artisanat et de la petite industrie et en particulier les travaux liés à la production de biens de consommation et à leur transformation en produits stables à longue durée de vie.

CONVENTION DE COLLABORATION
Convention De Collaboration • September 16th, 2020

Les Etats Généraux de l’Eau à Bruxelles (EGEB asbl), sous le numéro d’entreprise 0508.789.348, ayant son siège social situé 154 rue du Collège, 1050 Bruxelles (Ixelles), dûment représenté par Mr Dominique NALPAS, Administrateur délégué,

CONVENTION DE COLLABORATION
Convention De Collaboration • May 5th, 2020

Agréée en qualité de membre de L’UNMI par décision de son Conseil d’Administration et par décision du Conseil d’Administration de L’UNMI.