Common use of Utilisation Clause in Contracts

Utilisation. 1) Le locataire certifie être habilité à se servir du véhicule qu'il s'engage à utiliser lui-même. Le prêt et la sous-location du matériel sont strictement interdits. 2) Il s'engage utiliser le matériel, conformément à sa destination et aux réglementations en vigueur, avec prudence et diligence, à respecter les consignes et notices d’utilisation et de sécurité, et à le maintenir constamment en bon état de marche. Le locataire s’engage à ne participer à aucune compétition. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurité édictées par le constructeur soient appliquées. Il est responsable de l'utilisation du matériel en ce qui concerne, le respect des règles régissant le domaine public et la prise en compte de l'environnement. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel. Sauf accord écrit de SPARK ADVENTURE, il n'est autorisé à utiliser le matériel qu'en France. 3) Pour les biens équipés de systèmes de fermeture, antivol ou alarme, le locataire s'engage, hors des périodes d'utilisation, à les fermer à clef, verrouiller l'antivol ou activer l'alarme, ne pas laisser papiers ni clés dans l'habitacle.

Utilisation. 1) Le locataire certifie être habilité à se servir du véhicule matériel qu'il s'engage à utiliser lui-mêmemême ou par l'intermédiaire de son personnel dûment formé et habilité. Le prêt et la sous-location du matériel sont strictement interdits. 2) Il s'engage à installer et utiliser le matérielmatériel raisonnablement, conformément à sa destination et aux réglementations en vigueur, avec prudence et diligenceprudence, à respecter les consignes et notices d’utilisation et de sécuritésécurité fixées par la réglementation, par le constructeur et/ou le loueur, à les diffuser aux utilisateurs et à le maintenir constamment en bon état de marche. Le locataire s’engage à ne participer à aucune compétition. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurité édictées par le constructeur soient appliquées. Il est responsable de l'utilisation la vérification de la nature du matériel en ce qui concerne, le sol ou du sous-sol du site d'utilisation et du respect des règles régissant le domaine public et la prise en compte de l'environnement. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel. Sauf accord écrit de SPARK ADVENTURE, il n'est autorisé à utiliser le matériel qu'en FranceFrance métropolitaine (hors Corse). 3) Pour Le locataire s'engage à diffuser des contenus licites qui ne nuirons pas à autrui et dans le respect de la règlementation à ce sujet. Dans tous les biens équipés de systèmes de fermeturecas, antivol ou alarme, A2iD ne sera tenu responsable des contenus diffuser sur le locataire s'engage, hors des périodes d'utilisation, à les fermer à clef, verrouiller l'antivol ou activer l'alarme, ne pas laisser papiers ni clés dans l'habitaclematériel loué.

Utilisation. 1) Le locataire certifie être habilité à se servir du véhicule matériel qu'il s'engage à utiliser lui-mêmemême ou par l'intermédiaire de son personnel dûment qualifié, formé et habilité. Le prêt et la sous-location du matériel sont strictement interdits. 2) Il s'engage à installer et utiliser le matérielmatériel en "bon père de famille", conformément à sa destination et aux réglementations en vigueur, avec prudence et diligence, à respecter les consignes et notices d’utilisation et de sécurité, et à le maintenir constamment en bon état de marche. Le locataire s’engage à ne participer à aucune compétition. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurité légales, réglementaires ou édictées par le constructeur soient appliquées. Il est responsable de l'utilisation la vérification de la nature du matériel en ce qui concernesol ou du sous-sol du site d'utilisation du matériel, le et du respect des règles régissant le domaine public et la prise en compte de l'environnement. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel. Sauf accord écrit de SPARK ADVENTURECSF SONORISATION, il n'est autorisé à utiliser le matériel qu'en France. 3) Pour les biens équipés de systèmes de fermeture, antivol ou alarme, le locataire s'engage, hors des périodes d'utilisation, à les fermer à clef, verrouiller l'antivol ou activer l'alarme, ne pas laisser papiers ni clés dans l'habitacle.