Common use of Utilisation acceptable Clause in Contracts

Utilisation acceptable. Vous devez respecter toute Politique d’utilisation acceptable identifiée dans le Bon de commande. Il Vous est interdit de : a) charger, publier, envoyer par e-mail ou transmettre autrement tout contenu illégal, nuisible, menaçant, intimidant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, désobligeant, vulgaire, obscène, calomnieux, violant la vie privée d’autrui, irrespectueux, haineux ou raciste, choquant d’un point de vue ethnique ou autrement répréhensible ; b) usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ou déformer ou présenter de manière inexacte son affiliation avec une personne ou une entité ou créer une fausse identité ; c) falsifier des en-têtes ou manipuler des identifiants afin de dissimuler l’origine de tout contenu transmis via les Services cloud ; d) charger ou transmettre autrement tout contenu qui viole le droit applicable, y compris la contrefaçon de tout brevet, marque, secret commercial, droit d’auteur ou autre droit de propriété de toute partie ; e) charger ou transmettre autrement tout contenu comportant des virus ou des vers logiciels ou tout autre code informatique, fichier ou programme destiné à désactiver, interrompre, détruire, rediriger, surveiller l’utilisation par un autre utilisateur, limiter ou entraver autrement le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel informatique ou équipement de télécommunications ; f) perturber les Services cloud ou les réseaux connectés aux Services cloud, ou ne pas respecter toute exigence, procédure, politique ou règlement des réseaux connectés aux Services cloud.

Utilisation acceptable. Vous devez respecter toute Politique d’utilisation acceptable identifiée dans le Bon de commande. Il Vous vous est interdit de : a) chargertélécharger, publierafficher, envoyer par e-mail courrier électronique ou transmettre autrement de quelque manière que ce soit tout contenu illégalillicite, nuisible, menaçant, intimidant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, désobligeant, vulgaire, obscène, calomnieux, violant portant atteinte à la vie privée d’autrui, irrespectueux, haineux ou raciste, choquant d’un autrement répréhensible d'un point de vue racial, ethnique ou autrement répréhensible autre ; b) usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ou déformer déclarer faussement ou présenter de manière inexacte erronée son affiliation avec une personne ou une entité ou créer une fausse identité ; c) falsifier des en-têtes ou manipuler des identifiants afin de dissimuler l’origine de tout contenu transmis via les Services services cloud ; d) charger télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre autrement de toute autre manière tout contenu qui viole le droit enfreint la loi applicable, y compris la contrefaçon violation de tout brevet, marque, secret commercial, droit d’auteur d'auteur ou autre droit de propriété de toute partie partie; e) charger télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre autrement de toute autre manière tout contenu comportant des virus ou des vers logiciels ou tout autre matériel contenant un code informatique, fichier ou programme destiné à désactiver, interrompre, détruire, rediriger, surveiller l’utilisation par un autre utilisateur, limiter ou entraver autrement le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel informatique ou équipement de télécommunications malveillant; f) entraver ou perturber les Services services cloud ou les réseaux connectés aux Services services cloud, ou ne pas respecter toute exigenceenfreindre les exigences, procédureprocédures, politique politiques ou règlement réglementations des réseaux connectés aux Services services cloud.