TERRAIN Clauses Exemplaires
TERRAIN. Commune concernée par le terrain : Département : Référence cadastrale de la parcelle Section : Numéro :
TERRAIN la superficie totale du terrain est de 53 256 m² se décomposant de la manière suivante :
TERRAIN. Vente animation sur stand de la Dépêche du Midi : animer un stand, jeux concours argumentaire de vente, signature de contrat d’abonnement.
TERRAIN. Idéalement, espace au sol plat de 35m x 28m dégagé sur 8m de hauteur. Si l’espace disponible est approximatif, constatation de visu nécessaire, en personne ou en vidéo. Prévoir une tonte du terrain quelques jours avant l’installation si hautes herbes. Fournir un plan de masse et d’implantation du sol (EDF, GDF, eau potable, eaux usées, téléphone, éclairage public, autres …).
TERRAIN. Sur le terrain, les joueurs doivent remettre en place et aplanir les plaques de gazon (divots) qu’ils ont arrachées en exécutant leur coup. Ils doivent éviter de causer des dommages au terrain en faisant des coups d’essai. Replacer tous les piquets et protections enlevés pour ne pas interférer avec un coup. Attention, un piquet blanc de hors-limites ne doit pas être déplacé.
TERRAIN. Le RESERVANT est titulaire d’un terrain sis à la Ciotat – ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇ –▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ - cadastré ilot 3 : section AH n°169,176 et 164p pour une contenance de 3557 m² et ilot 4 : Section AH N° 175 et 164p pour une contenance de 4460 m².
TERRAIN. Rayer la mention inutile
TERRAIN. Aux termes d'un acte en date du 6 avril 2016 le réservant bénéficie d'une promesse de vente d’un terrain sis à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ (▇▇▇▇▇) ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, d'une contenance de 7a 98ca cadastré AP 122