Common use of Tarif Clause in Contracts

Tarif. Les prix des services fournis par OVH au titre du contrat de prestations de services d’OVH font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site ▇▇▇.▇▇▇.▇▇▇ et sur demande auprès d' OVH, à l'adresse OVH SAS ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en euros, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commande ou après réception via e-mail de l'URL vers la facture pro-forma du Client. OVH se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site ▇▇▇.▇▇▇.▇▇▇ un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. OVH se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût éventuel de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. OVH recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible sur le site OVH pour prendre connaissance des derniers tarifs applicables.

Appears in 1 contract

Sources: Conditions Générales De Service Téléphonie

Tarif. Les prix des services fournis par OVH XANkom au titre du contrat de prestations de services d’OVH de XANkom font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇ et sur demande auprès d' OVHde XANkom, à l'adresse OVH SAS ▇ ▇SARL XANkom, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, 29490 GUIPAVAS. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en euros, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commande ou après réception via e-mail de l'URL vers la facture pro-forma du Client. OVH XANkom se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site w ▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇ un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. OVH XANkom se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût éventuel de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. OVH XANkom recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible sur le site OVH XANkom pour prendre connaissance des derniers tarifs applicables.

Appears in 1 contract

Sources: Service Agreement

Tarif. Les prix des services fournis par OVH au titre du contrat de prestations de services d’OVH de OVH font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site ▇▇▇.▇▇▇.▇▇▇/▇▇/ et sur demande auprès d' OVH, à l'adresse OVH SAS ▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇ ▇-▇,▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en eurosdinars tunisiens, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commande ou après réception via e-mail de l'URL vers la facture pro-forma du Client, pour une période mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle selon l'option retenue par le Client dans le bon de commande, sous réserve que la durée du contrat soit au moins égale à cette période. OVH se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site ▇▇▇.▇▇▇.▇▇▇ un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes11. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. OVH se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût éventuel de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. OVH recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible existantes sur le site OVH pour prendre connaissance des derniers tarifs applicablesses prix.

Appears in 1 contract

Sources: Conditions Particulières Serveur Privé Réel