Common use of Services Cloud Clause in Contracts

Services Cloud. Nous Vous accorderons, pour la durée de Votre Licence, une Licence non exclusive, non sous- licenciable et non transférable pour accéder à, utiliser, traiter et stocker des données dans le Cloud (et permettre à Vos Utilisateurs autorisés de le faire) uniquement (i) conformément aux Conditions Générales, au CLUF, à la Documentation, ainsi qu’à tous les Contrats supplémentaires ou Contrats alternatifs applicables, (ii) à des fins personnelles ou professionnelles internes, sous la forme rendue accessible et/ou fournie par Nous et (iii) conformément aux spécifications énoncées sur Vos Documents de commande, telles que le nombre autorisé d’Appareils, le Quota de consommation, le volume de stockage et/ou toutes autres spécifications. Si un Contrat complémentaire ou des Documents de commande ne précise pas le contraire, Vos Services Cloud seront (i) une Version d’essai, (ii) pour Vous en tant que personne physique ou, si Vous agissez au nom d’une société ou d’une autre entité juridique, pour ladite société ou entité juridique ou, si vous êtes Propriétaire d’une Organisation, pour une utilisation par Vos Utilisateurs autorisés faisant partie de votre Organisation. Vous n’êtes pas autorisé à accéder à ou à utiliser (ou à permettre l’accès à ou l’utilisation de) tout Service Cloud autrement que de la manière autorisée par les Conditions générales, le CLUF, la Documentation, ainsi que tout Contrat supplémentaire ou Contrat alternatif applicable. Tout autre accès ou toute autre utilisation ne sont pas autorisés.

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Sources: Conditions Générales, Conditions Générales

Services Cloud. Nous Vous accorderons, pour la durée de Votre Licence, une Licence non exclusive, non sous- licenciable et non transférable pour accéder à, utiliser, traiter et stocker des données dans le Cloud (et permettre à Vos Utilisateurs autorisés de le faire) uniquement (i) conformément aux Conditions Générales, au CLUF, à la Documentation, ainsi qu’à tous les Contrats supplémentaires ou Contrats alternatifs applicables, (ii) à des fins personnelles ou professionnelles internes, sous la forme rendue accessible et/ou fournie par Nous et (iii) conformément aux spécifications énoncées sur Vos Documents de commande, telles que le nombre autorisé d’Appareils, le Quota de consommation, le volume de stockage et/ou toutes autres spécifications. Si un Contrat complémentaire ou des Documents de commande ne précise pas le contraire, Vos Services Cloud seront (i) une Version d’essai, (ii) pour Vous en tant que personne physique ou, si Vous agissez au nom d’une société ou d’une autre entité juridique, pour ladite société ou entité juridique ou, si vous êtes Propriétaire d’une Organisation, pour une utilisation par Vos Utilisateurs autorisés faisant partie de votre Organisation. Vous n’êtes n¶êtes pas autorisé à accéder à ou à utiliser (ou à permettre l’accès l¶accès à ou l’utilisation l¶utilisation de) tout Service Cloud autrement que de la manière autorisée par les Conditions générales, le CLUF, la Documentation, ainsi que tout Contrat supplémentaire ou Contrat alternatif applicable. Tout autre accès ou toute autre utilisation ne sont pas autorisés.

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Sources: Conditions Générales