Common use of Résolution Clause in Contracts

Résolution. 6.1. Dans les cas où l'Acheteur ne respecterait pas l'une de ses obligations ou s'il existerait un doute raisonnable quant à son respect, le Vendeur sera autorisé à annuler et à résilier le Contrat, sans accumuler aucune compensation ou indemnité en faveur de l'Acheteur dans de tels cas. L’Acheteur sera également autorisé à recouvrer la propriété des Produits, mais cette disposition ne pourra empêcher le Vendeur d'intenter une action en justice pour faire valoir tous autres droits au titre des présentes, notamment le droit d'être indemnisé de tous les dommages causés, y compris les dépens judiciaires et/ou les frais extrajudiciaires et le paiement de toutes autres sommes en suspens ou considérées comme dues et exigibles à ce titre. 6.2. L'Acheteur ne sera pas autorisé à résilier le Contrat ou la Commande, sauf après paiement au Vendeur de toutes les sommes dues jusqu'à ce moment, y compris celles non échues, ainsi que des dommages et intérêts que le Vendeur pourrait subir. 6.3. Nonobstant ce qui précède, dans le cas où l'Acheteur déciderait de résilier le Contrat par anticipation pour quelque raison que ce soit, l'Acheteur s'engage à payer le prix des Produits en fonction de la phase de fabrication dans laquelle ils se trouvent à la date de résiliation. Le montant à payer sera calculé en tenant compte du pourcentage de fabrication des Produits. En outre, l'Acheteur supportera également tous les coûts et dépenses supplémentaires encourus par le Vendeur jusqu'à la date de résiliation en relation avec le Contrat, les Commandes et les Produits qui ne peuvent être affectés à d'autres projets ou produits du Vendeur et qui n'ont pas été inclus dans le prix à payer pour les Produits selon la disposition précédemment prévue.

Résolution. 6.1La commande peut être résolue par l'acheteur par lettre électronique en cas : - de livraison d'un produit non conforme aux caractéristiques déclarées du produit ; - de livraison dépassant la date limite fixée dans le bon de commande ou, à défaut d'une telle date, dans les trente (30) jours suivant la conclusion du contrat, après que le Vendeur ait été enjoint, selon les mêmes modalités et sans résultat, d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable ; - de hausse du prix qui n'est pas justifiée par une modification technique du produit imposée par les pouvoirs publics. Dans les cas où l'Acheteur ne respecterait pas l'une tous ces cas, l'acheteur peut exiger le remboursement de ses obligations ou s'il existerait un doute raisonnable quant l'acompte versé majoré des intérêts calculés au taux légal à son respect, partir de la date d'encaissement de l'acompte. La commande peut être résolue par le Vendeur sera autorisé en cas : - de refus de l'acheteur de prendre livraison ; - de non-paiement du prix (ou du solde du prix) au moment de la livraison. Dans tous ces cas, l'acompte versé à annuler et la commande reste acquis au Vendeur à titre d'indemnité. Tout Utilisateur ou Consommateur peut résilier ces CGV en ligne à tout moment en avisant la Société ou le ContratVendeur, sans accumuler aucune compensation par lettre électronique, qu’il ne souhaite plus utiliser les Services, ou indemnité en faveur de l'Acheteur dans de tels caslorsqu’il cesse d’utiliser le Site. L’Acheteur sera également autorisé à recouvrer Si la propriété des Produits, mais cette disposition ne pourra empêcher Société ou le Vendeur d'intenter une action juge, à sa seule discrétion, que l’Utilisateur ou le Consommateur échoue, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces CGV en justice pour faire valoir tous autres droits au titre des présentesligne, notamment le droit d'être indemnisé de tous les dommages causés, y compris les dépens judiciaires et/ou les frais extrajudiciaires nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance et le paiement de toutes autres sommes en suspens ou considérées comme dues et exigibles à ce titre. 6.2. L'Acheteur ne sera pas autorisé à résilier le Contrat ou la Commande, sauf après paiement au Vendeur vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à ce moment, y compris celles non échues, ainsi que des dommages et intérêts que le Vendeur pourrait subir. 6.3. Nonobstant ce qui précède, dans le cas où l'Acheteur déciderait de résilier le Contrat par anticipation pour quelque raison que ce soit, l'Acheteur s'engage à payer le prix des Produits en fonction de la phase de fabrication dans laquelle ils se trouvent à la date de résiliation. Le montant à payer sera calculé en tenant compte du pourcentage de fabrication des Produits. En outre, l'Acheteur supportera également tous les coûts et dépenses supplémentaires encourus par le Vendeur jusqu'à redevables jusqu’à la date de résiliation en relation avec le Contrat(celle-ci étant incluse), les Commandes et les Produits qui ne peuvent être affectés et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à d'autres projets nos Services (ou produits du Vendeur et qui n'ont pas été inclus dans le prix à payer pour les Produits selon la disposition précédemment prévuetoute partie de ceux-ci).