Rappel. BiOSENCY attribue un numéro de série aux Matériels fabriqués. Le CLIENT assure la traçabilité conformément à la partie 4.3 Traçabilité. En cas de rappel, le CLIENT s’engage à faire des investigations afin d’établir la liste des Utilisateurs potentiellement concernés par la défaillance du Matériel rappelé et/ou la mise à jour des applications mobiles, et à leur communiquer les informations pertinentes liées au rappel.
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Sources: Assurance Qualité, Quality Assurance Contract