PRESENTATION Clauses Exemplaires

PRESENTATION. La société Cdiscount, société anonyme au capital de 6 642 912,78 euros, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 424 059 822, ayant son siège social 000-000 Xxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxxx, immatriculation ATOUT France n° IM033190006, propose sur son site internet PC et mobile accessible sur xxx.xxxxxxxxx.xxx ainsi que via les applications Android et IOS associées (ci-après ensemble désignés le « Site ») une offre intitulée « -10€ dès 99€ d’achat» (ci-après l’« Offre »).
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PRESENTATION. Il est interdit de laisser un chien attaché sur la table de toilettage plus longtemps que ne l’exige sa préparation. Lors de la présentation du chien sur le ring, le « double Handling », est interdit. Personne ne peut, à l’extérieur du ring, appeler ou exciter le chien avec tout objet, sifflet ou autre gesticulation. Le juge est chargé de faire respecter cette règle soit par le commissaire de ring soit par les organisateurs de l’exposition. Il pourra, en cas de non- respect, disqualifier le chien et consignera le motif sur son carnet de juge.
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PRESENTATION. L’Application permet à un ou plusieurs utilisateur(s) (ci-après dénommé l’ « Utilisateur ») de saisir, stocker, gérer et/ou consulter des informations et des documents relatifs à des données médicales de patients enregistrés au format électronique ou à la gestion de cabinet médical (ci-après « les Documents »). L’accès à l’Application est réservé aux Utilisateurs qui ont conclu un contrat de commercialisation leurs permettant de bénéficier du logiciel XxxXxxxxxxxXxxxxxx.xxx® (ci-après le « Service ») en mode mobile et déconnecté. L’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès à l’Application sous réserve du respect des conditions visées dans le contrat de commercialisation du service. L’Application doit être téléchargée via un des stores du marché : APP Store® d’Apple ou Play Store® de Google. L’Application est la propriété exclusive de CLM. A ce jour, l’Application nécessite une des versions suivantes d’OS :  Android 4.1 ou supérieur  iOS 6 ou supérieur Cette configuration est susceptible d’évolution. L’Utilisateur s’engage à être équipé ou à s’équiper d’une telle configuration préalablement à tout accès de l’Application. En dehors de la configuration, l’Application ne pourra fonctionner. L’Utilisateur s’engage à installer tous les éléments communiqués par CLM (ainsi que toutes les mises à jour et évolutions ultérieures).
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PRESENTATION. AVENUE DE LA PLESSE
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PRESENTATION. LE LOFT DES CHATS, est une entreprise qui gère l’activité de garde d’animaux (chats exclusivement) et la visite à domicile de chiens et chats. La gérante est : Xxx Xxxxxx XXXXX Siège social : XX xx xx Xxxxxxxx, 0 xxxxxx xx Xxxxxxxx, 00000 XXXXXXXX XX XXXX Mail : xxxxxx.xxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx Tel : 00.00.00.00.00 Conformément à la réglementation, Xxx Xxxxxx XXXXX dispose des agréments nécessaires aux activités liées aux animaux domestiques.
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PRESENTATION. Pour la première fois dans le secteur Sambre – Avesnois, une section sportive scolaire Gymnastique Acrobatique a ouvert ses portes à la rentrée scolaire 2018-2019 au collège Xxxxxxxxx Xxxx de MAUBEUGE. Cette année, la Section Sportive Scolaire (SSS) pourra accueillir jusqu’à 25 élèves (tous niveaux confondus). La sortie de la section sportive à la demande de la famille est possible à la fin de l’année scolaire. A défaut d’une nouvelle demande de dérogation en cours de cycle en se référant aux six critères nationaux, l’élève devra rejoindre son collège de secteur. Les admissions se font après visite médicale, tests sportifs et examen du dossier scolaire.
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PRESENTATION. ETHSUN INSTITUTE est un organisme de formation professionnelle spécialisé dans le renforcement des capacités techniques et opérationnelles des cadres dirigeants. Le siège social est établi à Abidjan Marcory boulevard VGE Immeuble Plein ciel 6ème étage. ETHSUN INSTITUTE développe, propose et dispense des formations en présentiel inter et intra entreprise, des formations ouvertes et à distance en mode E-learning ainsi que des formations Blended associant à la fois le présentiel et le E-learning. ETHSUN INSTITUTE réalise également des études et du conseil opérationnel aux entreprises (l’ensemble des prestations ETHSUN INSTITUTE étant ci-après dénommée « l’Offre de services ETHSUN INSTITUTE » ou « l’Offre de services »).
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PRESENTATION 
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Related to PRESENTATION

  • Documentation Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

  • Inscription Toute inscription doit être accompagnée du versement des acomptes : 25 % du prix de votre séjour (total de la partie hébergement et de la partie suppléments). Les frais de dossiers sont : gratuits pour un séjour inférieur ou égal à moins de 3 nuits, de 15 € pour un séjour inférieur ou égal à 5 nuits, de 30 € pour un séjour supérieur à 5 nuits et de 70 € pour les éligibles VACAF.

  • Interprétation 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation.

  • Assistance En cas de difficulté technique ayant un lien direct avec l’Offre souscrite, Vous vous engagez à consulter préalablement l'assistance de Xxxxxxx, dans les conditions définies ci-après. Seul le Client, l’Utilisateur ou une personne disposant des Identifiants permettant d’accéder à l’Espace Client aura accès à l’assistance proposée par Nordnet. Toute demande d’assistance qui ne concernerait pas l’Offre, son éventuelle activation, installation et/ou mise à jour, ou un dysfonctionnement, telle qu’une demande se rapportant à l’équipement ou aux logiciels du Client, ne sera pas prise en compte. Xxxxxxx pourra Vous demander, en cas de difficulté particulière, l'autorisation expresse et préalable, d'envoyer les informations concernées à l’éventuel éditeur, fabricant ou fournisseur du Service concerné, afin de permettre son traitement par ses services et/ou l'optimisation de l’Offre. En cas de nécessité, ou de volonté de la part du Client, de recourir à un technicien tiers pour remédier aux difficultés, Xxxxxxx ne prendra pas en charge cette intervention sauf accord écrit et préalable.

  • Commentaire En l’absence de clause expresse excluant le principe de la compensation inter-droits (ex : des droits de traduction venant en déduction de l’à-valoir), il est possible de négocier, a minima, la non compensation de l’à-valoir avec d’éventuels droits d’adaptation audiovisuelle, cédés le cas échéant par contrat séparé. Pour éviter toute ambiguïté, il est indispensable que le contrat comporte une clause qui exclut expressément la compensation inter-droits. En revanche, concernant la compensation inter-titres (qui consiste à grouper sous un compte auteur unique les différents titres publiés chez un même éditeur), il est vivement conseillé d’obtenir l’interdiction d’une telle compensation dans le contrat, telle que mentionnée à l’article 3 – 4].

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Information Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du Contrat.

  • Information supplémentaire Les informations figurant dans cette fiche de données de sécurité correspondent à nos connaissances actuelles au moment de l'impression. Ces informations visent à fournir des points de repère pour une manipulation sûre du produit objet de cette fiche de données de sécurité, concernant en particulier son stockage, sa mise en oeuvre, son transport et son élimination. Les indications ne sont pas applicables à d'autres produits. Dans la mesure où le produit est mélangé ou mis en oeuvre avec d'autres matériaux, cette fiche de données de sécurité n'est pas automatiquement valable pour la matière ainsi produite.

  • Acceptation L’acceptation par le Licencié des termes de la Licence est réputée acquise à compter du chargement du Logiciel par le Licencié. Le Licencié reconnaît expressément que le Contrat prévaut sur les conditions générales d’achat du Licencié lesquelles sont inopposables quelle qu'en soit la forme.

  • Publicité Aucune des parties n'est autorisée à utiliser le nom de l'autre partie dans le cadre d'activités promotionnelles sans le consentement écrit et préalable de l'autre partie, étant précisé que le Client accepte que SAP utilise le nom du Client dans les listes de clients ou ses conférences téléphoniques trimestrielles avec ses investisseurs, ou, à des périodes convenues mutuellement par les parties, dans le cadre d'activités promotionnelles de SAP (notamment les appels de références, les témoignages, les communiqués de presse, les visites de site, la participation à SAPPHIRE). Le Client accepte que SAP pourra partager des informations relatives au Client avec ses Sociétés Affiliées à des fins de marketing ou à d'autres fins commerciales, et le Client déclare avoir obtenu le consentement adéquat lui permettant de partager avec SAP les coordonnées professionnelles des employés du Client.