PRESENTATION Clauses Exemplaires

PRESENTATION. Il est interdit de laisser un chien attaché sur la table de toilettage plus longtemps que ne l’exige sa préparation. Lors de la présentation du chien sur le ring, le « double Handling », est interdit. Personne ne peut, à l’extérieur du ring, appeler ou exciter le chien avec tout objet, sifflet ou autre gesticulation. Le juge est chargé de faire respecter cette règle soit par le commissaire de ring soit par les organisateurs de l’exposition. Il pourra, en cas de non- respect, disqualifier le chien et consignera le motif sur son carnet de juge.

PRESENTATION. CERTIGO est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇. CERTIGO développe, propose et dispense des formations en présentiel inter et intra entreprise

PRESENTATION. ETHSUN INSTITUTE est un organisme de formation professionnelle spécialisé dans le renforcement des capacités techniques et opérationnelles des cadres dirigeants. Le siège social est établi à Abidjan Marcory boulevard VGE Immeuble Plein ciel 6ème étage. ETHSUN INSTITUTE développe, propose et dispense des formations en présentiel inter et intra entreprise, des formations ouvertes et à distance en mode E-learning ainsi que des formations Blended associant à la fois le présentiel et le E-learning. ETHSUN INSTITUTE réalise également des études et du conseil opérationnel aux entreprises (l’ensemble des prestations ETHSUN INSTITUTE étant ci-après dénommée « l’Offre de services ETHSUN INSTITUTE » ou « l’Offre de services »).

PRESENTATION. LE LOFT DES CHATS, est une entreprise qui gère l’activité de garde d’animaux (chats exclusivement) et la visite à domicile de chiens et chats. La gérante est : ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Siège social : ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Tel : ▇▇.▇▇.▇▇.▇▇.▇▇ Conformément à la réglementation, ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ dispose des agréments nécessaires aux activités liées aux animaux domestiques.

PRESENTATION. L’Application permet à un ou plusieurs utilisateur(s) (ci-après dénommé l’ « Utilisateur ») de saisir, stocker, gérer et/ou consulter des informations et des documents relatifs à des données médicales de patients enregistrés au format électronique ou à la gestion de cabinet médical (ci-après « les Documents »). L’accès à l’Application est réservé aux Utilisateurs qui ont conclu un contrat de commercialisation leurs permettant de bénéficier du logiciel ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇® (ci-après le « Service ») en mode mobile et déconnecté. L’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès à l’Application sous réserve du respect des conditions visées dans le contrat de commercialisation du service. L’Application doit être téléchargée via un des stores du marché : APP Store® d’Apple ou Play Store® de Google. L’Application est la propriété exclusive de CLM. A ce jour, l’Application nécessite une des versions suivantes d’OS :  Android 4.1 ou supérieur  iOS 6 ou supérieur Cette configuration est susceptible d’évolution. L’Utilisateur s’engage à être équipé ou à s’équiper d’une telle configuration préalablement à tout accès de l’Application. En dehors de la configuration, l’Application ne pourra fonctionner. L’Utilisateur s’engage à installer tous les éléments communiqués par CLM (ainsi que toutes les mises à jour et évolutions ultérieures).

PRESENTATION. Pour la première fois dans le secteur Sambre – Avesnois, une section sportive scolaire Gymnastique Acrobatique a ouvert ses portes à la rentrée scolaire 2018-2019 au collège ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ de MAUBEUGE. Cette année, la Section Sportive Scolaire (SSS) pourra accueillir jusqu’à 25 élèves (tous niveaux confondus). La sortie de la section sportive à la demande de la famille est possible à la fin de l’année scolaire. A défaut d’une nouvelle demande de dérogation en cours de cycle en se référant aux six critères nationaux, l’élève devra rejoindre son collège de secteur. Les admissions se font après visite médicale, tests sportifs et examen du dossier scolaire.

PRESENTATION. Le détecteur linéaire optique de fumée LYNX-L est composé de deux parties placées face à face : – La partie « Emetteur/Récepteur » (« E/R »), (Cf Figure 2) ; – Le réflecteur composé de 1 à 16 catadioptres « MIR10 » suivant les accessoires optiques utilisés (Cf Figure 1 et Figure 3).

PRESENTATION. AVENUE DE LA PLESSE

PRESENTATION. La société LA CAVE DU TEMPLE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 5 000 Euros, dont le siège social est sis ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 38200 VIENNE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VIENNE sous le numéro 809 903 776, titulaire d’une Licence de débit de boissons à emporter délivrée par la Ville de VIENNE, le VENDEUR, a mis en place les présentes Conditions Générales de Vente. Le VENDEUR a pour activité le négoce de vins et spiritueux à destination de ses CLIENTS, qui, s’ils sont personnes physiques, doivent être âgés de plus de 18 ans. La liste et la description des biens proposées à la Vente est accessible sur le site internet à l’adresse suivante : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Ces conditions générales de vente sont consultables à tout moment sur le site intervient à l’adresse suivante : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Le VENDEUR se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le site. Les Conditions Générales de Vente sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande par le CLIENT.