Common use of Indice de référence Clause in Contracts

Indice de référence. MSCI Europe Small Caps (NR). Cet indice de référence est utilisé à des fins de calcul de la commission de performance de certaines classes d’actions. Cet indice de référence est produit par MSCI Limited qui est une entité enregistrée auprès de l’AEMF conformément aux dispositions de l’article 36 du Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014. La Société de Gestion a mis en place des plans écrits et solides qui couvrent les hypothèses dans lesquelles l’indice de référence n’est plus publié ou en cas de modification substantielle dans sa composition. Le conseil d’administration de la SICAV, sur base de ces plans et si cela semble approprié, choisira un autre indice de référence. Tout changement d’indice de référence sera pris en compte dans le Prospectus qui sera modifié à cet effet. Ces plans sont disponibles, sur demande, au siège social de la Société de Gestion.

Indice de référence. MSCI Europe Small Caps AC Asia ex-Japan (NR). Cet indice de référence est utilisé à des fins de calcul de la commission de performance de certaines classes d’actions. Cet indice de référence est produit par MSCI Limited qui est une entité enregistrée auprès de l’AEMF conformément aux dispositions de l’article 36 du Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014. La Société de Gestion a mis en place des plans écrits et solides qui couvrent les hypothèses dans lesquelles l’indice de référence n’est plus publié ou en cas de modification substantielle dans sa composition. Le conseil d’administration de la SICAV, sur base de ces plans et si cela semble approprié, choisira un autre indice de référence. Tout changement d’indice de référence sera pris en compte dans le Prospectus qui sera modifié à cet effet. Ces plans sont disponibles, sur demande, au siège social de la Société de Gestion.

Indice de référence. MSCI Europe Small Caps Emerging Markets (NR). Cet indice de référence est utilisé à des fins de calcul de la commission de performance de certaines classes d’actions. Cet indice de référence est produit par MSCI Limited qui est une entité enregistrée auprès de l’AEMF conformément aux dispositions de l’article 36 du Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014. La Société de Gestion a mis en place des plans écrits et solides qui couvrent les hypothèses dans lesquelles l’indice de référence n’est plus publié ou en cas de modification substantielle dans sa composition. Le conseil d’administration de la SICAV, sur base de ces plans et si cela semble approprié, choisira un autre indice de référence. Tout changement d’indice de référence sera pris en compte dans le Prospectus qui sera modifié à cet effet. Ces plans sont disponibles, sur demande, au siège social de la Société de Gestion.

Indice de référence. MSCI Europe Small Caps Nasdaq Biotech (NRPI). Cet indice de référence est utilisé à des fins de calcul de la commission de performance de certaines classes d’actions. Cet indice de référence est produit fourni par MSCI Limited Nasdaq OMX Group Inc. qui est une entité enregistrée auprès de l’AEMF conformément aux bénéficiant des dispositions transitoires de l’article 36 51, paragraphe 1 du Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014, indiquant qu’elle doit requérir un agrément ou un enregistrement conformément aux dispositions de l’article 34 du Règlement pour le 1er janvier 2020. La Société de Gestion a mis en place des plans écrits et solides qui couvrent les hypothèses dans lesquelles l’indice de référence n’est plus publié ou en cas de modification substantielle dans sa composition. Le conseil d’administration de la SICAV, sur base de ces plans et si cela semble approprié, choisira un autre indice de référence. Tout changement d’indice de référence sera pris en compte dans le Prospectus qui sera modifié à cet effet. Ces plans sont disponibles, sur demande, au siège social de la Société de Gestion.

Indice de référence. MSCI Europe Small Caps (NR). Cet indice de référence est utilisé à des fins de calcul de la commission de performance de certaines classes d’actions. Cet indice de référence est produit par MSCI Limited qui est une entité enregistrée auprès de l’AEMF conformément aux dispositions de l’article 36 du Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014. La Société de Gestion a mis en place des plans écrits et solides qui couvrent les hypothèses dans lesquelles l’indice de référence n’est plus publié ou en cas de modification substantielle dans sa composition. Le conseil d’administration de la SICAV, sur base de ces plans et si cela semble approprié, choisira un autre indice de référence. Tout changement d’indice de référence sera pris en compte dans le Prospectus qui sera modifié à cet effet. Ces plans sont disponibles, sur demande, au siège social de la Société de Gestion.

Indice de référence. MSCI Europe Small Caps EMU (NR). Cet indice de référence est utilisé à des fins de calcul de la commission de performance de certaines classes d’actions. Cet indice de référence est produit par MSCI Limited qui est une entité enregistrée auprès de l’AEMF conformément aux dispositions de l’article 36 du Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016 concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014. La Société de Gestion a mis en place des plans écrits et solides qui couvrent les hypothèses dans lesquelles l’indice de référence n’est plus publié ou en cas de modification substantielle dans sa composition. Le conseil d’administration de la SICAV, sur base de ces plans et si cela semble approprié, choisira un autre indice de référence. Tout changement d’indice de référence sera pris en compte dans le Prospectus qui sera modifié à cet effet. Ces plans sont disponibles, sur demande, au siège social de la Société de Gestion.