Common use of Documentation Clause in Contracts

Documentation. Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du Progiciel. Elle est fournie sous forme électronique en langue française. Toute autre documentation est exclue du cadre du présent contrat, notamment la documentation commerciale et la documentation de formation.

Documentation. Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du ProgicielProgiciel ou de l’API. Elle est fournie sous forme électronique en langue française. Toute autre documentation est exclue du cadre du présent contrat, notamment la documentation commerciale et la documentation de formation.

Documentation. Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du ProgicielFramework. Elle est fournie sous forme électronique en langue française. Toute autre documentation est exclue du cadre du présent contrat, notamment la documentation commerciale et la documentation de formation.